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Procès ayant opposé Levaniv au Duché de Gascogne
Levaniv était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Mirana
Nom du juge : Elsa.
Date du verdict : 10/09/1458
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne
Votre honneur, Nous, Mirana, Procureur de la Gasconha, mettons, ce 27 Juillet 1458, en procès pour Haute trahison, Sir Levaniv, Maire de Labrit.
*Fixe l'accusé*
En effet, monsieur le maire, vous vous retrouvez en ces lieux aujourd'hui pour haute trahison envers notre Duché. Vous n'avez pas donné le nombre de miliciens à la demande de notre prévôt. Laissez-moi vous citer l'article de loi que vous avez enfreint :
*Éclairci sa voix et cite*
Livre VI, Opus 2,
Art 4. Le maire gère le nombre de miliciens pour la défense de sa ville, sauf ordre venant du Conseil Ducal.
Les maires seront tenus de remettre le registre des miliciens qui auront été embauchés sur simple demande du prévôt. Le duché pourra ainsi vérifier que les dites villes sont bien protégées.
Art 5. Le maire se doit de collaborer avec la maréchaussée afin de vérifier la bonne application des lois du Duché et les arrêtés et décrets municipaux. Toute omission volontaire sera considérée comme de la Haute Trahison et sera jugée et punie selon la loi.
Vous vous retrouvez donc en infraction Monsieur ! Je vous conseille l'aide d'un avocat, même si je doute que cela puisse vous être utile...
*se tourne vers le Juge*
Je demanderais à Dauna Madcat, notre prévôt, de se présenter à la barre pour faire entendre son témoignage.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Madcat, qui devenait une habituée du tribunal, au banc des témoins bien sûr, s'avança à l'appel de son nom.*
Bonjour votre honneur,
Je viens ici témoigner du fait que le sieur Lévaniv, maire de Labrit, n'a jamais posté en prévôté de rapport faisant état du nombre et des noms des miliciens chargés de la défense de la ville quotidiennement.
Merci ce m'avoir écoutée.
*Son témoignage terminé, Madcat retourna s'asseoir sur le banc des témoins.*
* La juge de Gascogne fit son entrée dans le tribunal *
Accusé veuillez vous lever pour le verdict.
Vous êtes accusé de haute trahison
Après délibération de la cour...tel est notre verdict:
Considérant que l'accusé ne s'est pas manifesté
Considérant Livre VI, Opus 2,
Art 4 et 5,
Conformément aux pouvoirs que nous confère la loy,
Déclarons,l'accusé coupable de haute trahison.
Nous vous condamnons à 5 jours de prison et 100 écus d'amende.
Justice à été rendue.
Fait à Mimizan le 10 septembre 1458
Elsa du Castel Marchoix.
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 5 jours de prison ferme