Procès ayant opposé Levaniv au Duché de Gascogne
Levaniv était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Mirana
Nom du juge : Elsa.
Date du verdict : 10/09/1458
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne
*La procureur toussote et entreprend son discours*
Nous, Mirana , Procureur de la Gasconha, mettons en procès, Sir Levaniv, Maire de Labrit, en ce jour du 26 Juillet 1458, pour Trahison.
*Regarde l'accusé*
Monsieur le Maire, vous êtes icelieu pour ne pas avoir diffusé l'annonce du conseil sur les embauches du samedi. Laissez moi vous citer ici l'article de loi, question de vous le rappeler.
*Prend le parchemin et lit devant l'accusé*
Livre VI, Opus 2, Art 3. Chaque maire se voit dans l'obligation, sur la demande du duc, du porte parole ou d'un conseiller en exercice, de diffuser les annonces officielles du conseil ducal aux endroits prévus à cet effet dans leur ville de résidence respective dans un délai de 48 heures à compter de la demande.
Tout retard non justifié ou tout refus sera considéré comme un acte de trahison et sera donc punissable devant la justice.
*Continue*
Et vous n'avez jamais transmis de quelque manière que ce soit la loy sur les samedis mine.
Donc voilà, monsieur le Maire, ici, devant le Juge, vous devrez répondre de vos actes. Avec l'aide d'un avocat si besoin.
*Se tourne devant le Juge*
Votre honneur, j'aimerais appelé à la barre notre Bayle, Noupi54.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
bon elle allait finir par prendre un lit au tribunal.Elle s'avanca a la barre. Salua le juge et le procureur.
votre grace, procureur je vous salut. en effet j'ai demandé par plusieurs fois au maire de labrit de me donner les derniers evenements ainsi que les biens de la mairie. Je lui ai proposé notre aide pour resoudre certains des problèmes de labrit. A ce jour ne n'ai toujours rien recu. Le maire m'ignore totalement alors que je suis le bailli et que j'ai besoin de ses renseignements.
en ce qui concerne la mine rien n'est toujours fait a ce jour.
j'ose espérer que c'est par manque de temps que le maire n'ai pu accéder a mes requetes.Je sais que le travail de maire est difficile et long, je veux bien lui accorder le bénéfice du doute, mais il me semble qu'il pourrait prendre contacte avec le pole économique de Gascogne pour que l'on puisse envisager une solution.
noupi salua l'assemblé et se retira.
* La juge de Gascogne fit son entrée dans le tribunal *
Accusé veuillez vous lever pour le verdict.
Vous êtes accusé de trahison
Après délibération de la cour...tel est notre verdict:
Considérant que l'accusé ne s'est pas manifesté
Considérant Livre VI, Opus 2, Art 3,
Conformément aux pouvoirs que nous confère la loy,
Déclarons,l'accusé coupable de trahison.
Nous vous condamnons à 1 jour de prison et 50 écus d'amende.
Justice à été rendue.
Fait à Mimizan le 10 septembre 1458
Elsa du Castel Marchoix.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 1 jour de prison ferme