Procès ayant opposé Levaniv au Duché de Gascogne
Levaniv était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Flore
Nom du juge : Elsa.
Date du verdict : 20/09/1458
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne
*Se lève, munie du dernier dossier à charge de l'ancien maire de Labrit*
Mes respects Votre Honneur,
Nous sommes réunis ce jour afin de juger pour trahison Messire Levaniv, à l'époque maire de Labrit pour la seconde fois.
Ce dernier ne s'est pas acquitté de son obligation de prêter allégeance à Sa Grâce le Duc Riwenn de Castel Vilar.
L'article 2 opus 1 livre VI du coutumier stipule :
"Art 2. De par leur fonction, ils doivent rendre hommage au Duc de Gascogne. Les maires sont donc les représentants du Duc dans leur municipalité. Une fois élu, le maire doit rendre hommage dans les 5 jours. Tout manquement à ce devoir sera puni par la loi par un procès pour trahison.
J'attire votre attention sur le fait que ce n'est pas le premier manquement de Messire Levaniv à ses obligations de maire.
*Se tourne vers l'accusé*
Messire, comprenez-vous bien la gravité des faits qui vous sont reprochés ? Ceci est le 4ème procès à votre encontre ! Les autorités ducales se sont montrées patientes jusqu'à ce jour, sans toutefois obtenir le moindre signe de bonne volonté de votre part.
J'espère que cette fois, vous prendrez la parole devant cette Cour pour présenter votre défense.
Vous pouvez également recourir aux services d'un avocat.
Le témoin de l'accusation sera Sa Grâce le Duc Riwenn de Castel Vilar.
*Rejoint sa place*
Acte déposé le 9/9/1458
Flore de Lendelin
Procureur
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Flore avait écouté avec attention le témoignage du Duc Riwenn. Encore une affaire contre Levaniv et nulle défense de sa part. Elle s'avance : *
Votre Honneur,
Le témoin a clairement exposé les faits. Que dire de plus ? L'accusé ne daigne même pas venir se défendre. Cette attitude nonchalante ou irrespectueuse, les deux interpretations se valent, ne peut qu'irriter ses interlocuteurs.
La justice gasconne ne tolérera pas qu'un individu, élu à la mairie de surcroît, traite de la sorte les lois du duché et ses représentants.
Je pourrai requérir la prison à nouveau, ou une amende supplémentaire ... Oh oui, Votre Honneur, ces peines font mal mais le bénéfice pour la Gascogne est maigre ... trop maigre.
C'est pourquoi je demande que l'accusé, pour qui je ne trouve aucune excuse à son comportement, soit condamné à travailler une semaine complète à la mine.
Qu'il passe ces 7 jours à réfléchir à ses actes, en oeuvrant pour le bien du duché.
J'en ai fini, votre Honneur.
Merci de m'avoir écoutée.
*Se retire*
Acte déposé le 15/9/1458
Flore
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Donostiri pénétra un lieu qu'il connoissait bien : le tribunal gascon. Il salua toutes les personnes présentes d'un simple sourire.*
Adishatz a tots. Je suis icelieu pour témoigner de l'infraction de mossu Levaniv quant à la loy du serment municipal.
*Et il expliqua dans les détails*
Il faut d'abord savoir que lors de son prime mandat, l'accusé avait faict son serment avec un peu de retard, mais cela lui fut pardonné. Cela ne l'empescha point de ne pas respondre aux demandes du Conseil, allant mesme jusqu'à déserter totalement le Conseil des Maires. Bref, ceci n'est pas le sujet du procès.
*Il toussota avant de reprendre*
Certains conseillers eurent quelques minimes occasions de le croiser juste avant qu'il ne soit réélu, et encor, il n'estait là que très rarement, trop mesme. Et sa réélection n'aida en rien. En effet, il ne réapparut guère. En fut d'ailleurs la preuve l'oubli de faire son serment, toujours absent une dizaine de jours après sa prise de poste. C'est la moindre des choses. L'oubli n'est pas une excuse, nul n'est censé ignorer la loy.
*Sourire malicieux*
Et mossu Levaniv va en payer le prix cher je crains.
*Il termina ainsi son témoignage et attendit la suite du procès*
* La juge de Gascogne fit son entrée dans le tribunal en soupirant légèrement. 4ième fois que le Sire se trouvait devant la Cour*
Accusé veuillez vous lever pour le verdict.
Vous êtes accusé de trahison
Après délibération de la cour...tel est notre verdict:
Considérant que l'accusé ne s'est pas manifesté
Considérant Livre VI, Opus 2, Art 3,
Conformément aux pouvoirs que nous confère la loy,
Déclarons,l'accusé coupable de trahison.
Nous vous condamnons à 10 écus d'amende et à travailler 7 jours à la mine. Cela fait la 4ième fois que je vous vois devant cette Cour. J'espère à l'avenir ne plus vous y voir!!! J'espère avoir été clair. * *La juge jeta un regard noir au prévenu*
Justice à été rendue.
Fait à Mimizan le 20 septembre 1458
Elsa du Castel Marchoix.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus et à la peine de substitution suivante : 7 jours à la mine.