En ce 2 ème jour du mois de Mai de l'an de grâce 1458, comparait devant le Juge Kassie , sieur Christo1 mis en accusation par le Procureur Ashmael d'ambre, requérant pour esclavagisme.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d'audience.
La Procureur de Gascogne, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Sieur christo1, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 2, du Livre V du Coutumier Gascon . Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Art 2. Est considéré comme esclavagisme le fait d'employer un ouvrier pour moins de 5 points de caractéristiques. Les membres de la prévôté ont le devoir de tenter une conciliation avec l'esclavagiste pour obtenir réparation du préjudice subie par le duché.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l'huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

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"Vous y trouverez l'annonce de l'embauche ainsi que, la lettre ecrite par le lieutenant et la preuve que l'embauche a été prise, mais aussi une lettre de l'accusé"

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché ,

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

je reconnais etre coupable , car j'ignorait la loy,concernant les offres d'emploi et sollicite toute votre indulgence a mon égard.

* La juge de Gascogne fit son entrée dans le tribunal *

Accusé veuillez vous lever pour le verdict.

Vous êtes accusé d'esclavagisme par la Municipalité de Labrit ici réprésentée par son Maire.


Après délibération de la cour...tel est notre verdict:
Considérant que l'accusé ai plaidé coupable,
Considérant l'article 02 de l'Opus du livre V,
Conformément aux pouvoirs que nous confère la loy,
Déclarons,l'accusé coupable d'esclavagisme!
Nous acquittons en raison que le jugement a été rendu tardivement.
Justice à été rendue.

Fait à Mimizan le 04 septembre 1458
Elsa du Castel Marchoix.

Pour faire valoir le droit.