*Il ne faisait presque plus attention aux affaires tant elles étaient semblable. Travail abrutissant et inintéressant s'il en est.

Il se leva et s'adressa à la Cour une nouvelle fois, ne changeant pas trop son acte d'accusation.*

Monsieur le juge,

Nous, Gabriel Von Wittelsbach, Procureur de Gascogne, poursuivons aujourd'hui 29 octobre 1458 Gustave, habitant d'Angouleme dans le Perigord, pour trouble à l'Ordre Public.

En effet cet individu a violé le décret de fermeture des frontières et refuser, par son silence et ses actes de quitter nos frontières.

L'article 3 à 6, opus 8 du livre 5 de notre coutumier prévoit, je cite :

// Art 3. Tout étranger voulant franchir les frontières du Duché doit s'informer de la législation en vigueur et la respecter. Il disposera du jour de son arrivé pour se mettre en règle ou faire demi tour en cas de fermeture des frontières.

Art 4. Les autorités ducales gardent la possibilité de limiter voir d'interdire l'entrée et les déplacements sur tout ou partie du territoire gascon, dans le respect des traités signés comportant des clauses relatives au déplacement dans le duché de Gascogne.

Art 5. Le Duché reconduira aux frontières les personnes lui semblant indésirables. Ces personnes seront prévenues par courrier des forces de la prévôté de l'obligation de quitter le territoire dans un délai de 48 heures minimum.

Art 6. Toute personne ne respectant pas cette loi sera poursuivie pour trouble à l'ordre public. //



Le décret de fermeture des frontières est pourtant accessible à tous au château ici même : http://chateaudemarsan.xooit.fr/t1037-Annonces-Ducales.htm?start=180#p119608 ou encore en Gargote dans les annonces ducales depuis le 22 octobre. Hors l'individu ne s'est aucunement informé ou alors ne s'y est pas conformé.

Le jour même de sa publication, le Prévôt des Maréchaux Madcat de Morason, à signifier à l'accusé la fermeture des frontières et l'a prié de quitter le territoire ou de demander un laisser passer, en accord avec l'obligation de la prévôté de prévenir les personnes en situations irrégulières.

Nous sommes aujourd'hui le 29 octobre soit 4 jours après la première informations, et l'accusé n'a toujours pas quitté Bayonne.

J'appel le Prêvot des Maréchaux Madcat de Morason et le sergent Yousseph, et laisse maintenant la parole aux témoins et à l'accusé.


*Espelette retourna s'asseoir.*

Messieurs, Dames,

je suis tout à fait surpris d'être en procès, accusé de troubles à l'ordre public. Je n'ai pas pris connaissances des derniers messages apportés par des pigeons, il est vrai, et voilà où cela m'a mené. Je suis désolé d'être illégalement sur le territoire gascon. Je m'étais approché pour profiter de la famille et de mes amis et de l'affaire, j'ai oublié de déménager. Serait-il possible d'obtenir une autorisation maintenant?

*Le procureur se releva, prêt à faire son réquisitoire, les affaires, à défaut d'être originales, étaient au moins rapide*

Monsieur le juge, voila une situation plus difficile mais il est de mon devoir de poursuivre.

L'ignorance de la loi ne peut et ne doit jamais être une excuse car elle serait la porte ouverte à tout les débordement. Si l'accusé n'a pas pris connaissance des lois avant d'entrer sur le territoire, s'il n'a pas pris son courrier qui lui indiqué nos lois, nous n'y pouvons rien.

Nous avons fait tout ce qu'il fallait pour le mettre au courant mais on ne peut pas forcer les gens à lire ou à entendre. La suite relève de leur responsabilité et l'accusé doit aujourd'hui prendre les siennes justement.

Ne nous laissons pas attendrir monsieur le juge, il ne relève pas de notre pouvoir de donner les autorisations et conseillerais à l'accusé de s'adresser à la Prévôté plutôt. Notre rôle est de faire appliquer la loi pour tous.

Aussi demanderais je que vous le reconnaissiez coupable mais ferais je preuve de modération en ne demandant qu'une condamnation pour la forme à une amende de 15 écus pour les frais engagés pour ce procès.


Je vous remercie de m'avoir écouter et laisse l'accusé faire sa dernière plaidoirie.

Gabriel Von Wittelsbach pour l'accusation. Le 30/10/1458

Monsieur le juge,

je suis bien d'accord que l'ignorance des lois ne peut être une excuse et à aucun moment j'ai demandé que l'on excuse mon ignorance quant aux courriers reçus. La seule chose que j'implorais était un délai, me permettant de demander une autorisation de rester sur le territoire. Je n'ai aucun autre moyen de me défendre, je ne suis pas gascon et vos frontières sont fermées. Si je n'ai pas cette autorisation, je partirai.

Madcat, une fois de plus, s'avança à l'appel de son nom et salua le juge et le procureur. Elle prit ensuite la parole.

Le prévenu a complètement ignoré les courriers lui enjoignant de quitter la Gascogne. Il n'a jamais répondu ni donné signe de vie, à croire qu'il espérait être oublié dans son coin, s'il ne faisait pas de bruit. Mais la maréchaussée veille et il n'a pas réussi à passer entre les mailles du filet.
Je n'ai rien à ajouter, votre Honneur, merci de m'avoir écoutée.
Madcat retourna s'asseoir à sa place habituelle au banc des témoins.

Le Lieutenant Yousseph commençait à prendre l'habitude de ce genre de témoignage.
Il s'approcha de la cour et salua le Juge , le procureur et les membres du tribunal.

Le messire Gustave a encore joué les ignares, alors que tous les courriers lui ont été adressés. Et pas une seule réaction de sa part ne serait ce que par respect des autorités gasconnes. Je peux concevoir que messire Gustave ne soit pas au courant de la situation en gascogne mais au moins avoir la délicatesse et le respect de réagir aux différents courriers. Messire Gustave s'est encore joué de nous et des autorités gasconnes. Il doit en tiré les conséquences.
Voilà ce que je pouvais dire...Merci de m'avoir écouté...

Le lieutenant Yousseph se retourna pour aller regagner sa place

*Damiàn arriva dans la salle en soufflant... Le tribunal regorgé d'affaire dans le même genre.

C'est donc d'un ton monotone que le juge rendit sont verdict. *

Que l'accusé se lève pour la lecture du verdict !

Considérant que les preuves apportés par la procure ainsi que les témoignages viennent confirmer la culpabilité de l'accusé.

Considérant que malgré la bonne volonté de l'accusé, nul n'est censé ignorer la loi.

L'accusé est reconnu coupable de trouble à l'ordre publique.

Nous condamnons l'accusé à une amende de 15 écus.

Justice a été rendu !

Fait le 1 novembre 1458 à Mont de Marsan
Damiàn de Castel Vilar, Juge de Gascogne