Procès ayant opposé Aderron au Duché de Gascogne
Aderron était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Godgaby
Nom du juge : Damian
Date du verdict : 01/11/1458
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne
*Dieu tout puissant, une variante dans ses procès qui s''enchaine. Une nouveauté.
C'est donc avec plaisir qu'Espelette se leva, trop heureux de pouvoir changer un peu de disque.*
Monsieur le juge, tout d'abord permettez moi de remercier l'accusé pour apporter un peu de changement dans notre travail monotone.
Ceci étant fait, je peux commencer.
Nous, Gabriel Von Wittelsbach, Procureur de Gascogne, poursuivons aujourd'hui 29 octobre 1458 Aderron, habitant de Carcassonne en Languedoc puis de Mimizan en Gascogne, pour trouble à l'Ordre Public.
En effet cet individu a violé le décret de fermeture des frontières et refuser, par son silence et ses actes de quitter nos frontières.
L'article 3 à 6, opus 8 du livre 5 de notre coutumier prévoit, je cite :
// Art 3. Tout étranger voulant franchir les frontières du Duché doit s'informer de la législation en vigueur et la respecter. Il disposera du jour de son arrivé pour se mettre en règle ou faire demi tour en cas de fermeture des frontières.
Art 4. Les autorités ducales gardent la possibilité de limiter voir d'interdire l'entrée et les déplacements sur tout ou partie du territoire gascon, dans le respect des traités signés comportant des clauses relatives au déplacement dans le duché de Gascogne.
Art 5. Le Duché reconduira aux frontières les personnes lui semblant indésirables. Ces personnes seront prévenues par courrier des forces de la prévôté de l'obligation de quitter le territoire dans un délai de 48 heures minimum.
Art 6. Toute personne ne respectant pas cette loi sera poursuivie pour trouble à l'ordre public. //
Le décret de fermeture des frontières est pourtant accessible à tous au château ici même : http://chateaudemarsan.xooit.fr/t1037-Annonces-Ducales.htm?start=180#p119608 ou encore en Gargote dans les annonces ducales depuis le 22 octobre. Hors l'individu ne s'est aucunement informé ou alors ne s'y est pas conformé.
Le jour même de sa publication, le Prévôt des Maréchaux Madcat de Morason, à signifier à l'accusé la fermeture des frontières et l'a prié de quitter le territoire ou de demander un laisser passer, en accord avec l'obligation de la prévôté de prévenir les personnes en situations irrégulières.
Nous sommes aujourd'hui le 29 octobre soit 4 jours après la première informations, et l'accusé n'a toujours pas quitté le duché. Nous avons pourtant était patient.
Et quelle récompense de cette patience? Une nouvelle infraction? Je rappel que le décrêt fermant les frontière dispose //-Aucune installation sur le sol gascon ne sera autorisée à partir d'aujourd'hui.//
Et voila que notre invité se retrouve être subitement gascon, espérant ainsi flouer les autorités et passer au travers de l'incapable justice? Mais l''il de la justice est aussi perçant que son bras vengeur est puissant. Et que dire de son mollet... Non je n'en parlerais pas, mais je le pourrais. Oh oui.
Inutile de nier les faits, nous avons les rapports de la maréchaussé de Labrit le 16 septembre du lieutenant Nocturnus2007, celui de Mont de Marsan le 23 ocotobre du maréchal Flowers0680 et celui du 27 octobre de Dax. Et à chacun de ces dates, l'accusé était bien languedocien. Son emménagement est donc bien postérieur à la loi du 22 octobre
J'appellerais plutôt le Prêvot des Maréchaux Madcat de Morason et le sergent Yousseph pour témoigner de ces rapports, et laisse maintenant la parole aux témoins et à l'accusé.
*Espelette retourna s'asseoir.*
*Aderron écoute le procureur, puis, logiquement, quand vient son tour, prend la parole.*
Bonjour,
Je vous en prie pour la diversité du procès.
*Il sourit, puis après une petite pose, reprend.*
Je ne vais pas nier, j'ai bel et bien reçu des lettres du sergent Yousseph et du Prêvot des Maréchaux Madcat de Morasson.
J'ai d'ailleurs envoyer un pigeon de réponse à messire Yousseph, peut être ne l'a-t-il pas lu ?
Bref, la question n'est pas là.
Oui, j'ai franchi les frontières sans laisser passer et je me suis installer à Mimizan. Pas dans un but suspect ou mauvais pour le duché, mais dans le but de rejoindre mes amis installés il y a peu avant moi.
Je vais partir dès que ce procès sera terminé. Cependant, si cela est toujours problématique, je reste à votre disposition et peux prendre la route lorsque cela sera désiré.
Merci de votre écoute.
*Aderron se rassoit*
*Se lève avec lassitude face à tous ces procès.*
Monsieur le juge, mon réquisitoire sera très court. Vous devez me connaitre maintenant et vous attendre à ce que je vous demande de prononcer la culpabilité. En effet, peu importe les motivations, lorsque la violation de la loi est avéré, il ne peut y avoir d'autre verdict.
Je serais par contre navré que l'accusé garde un mauvais souvenir de son passage en Gascogne, ni même que les personnes désirant s'installer soit ainsi rebouté. De plus, je suis trop heureux d'avoir un peu de changement pour me montrer impitoyable.
Aussi ne demanderais je qu'une amende symbolique de 15 écus. Je laisse le soin à l'accusé de se mettre en conformité avec la loi en demander une autorisation d'installation ou en quittant le territoire comme il en a émit l'idée.
*Se dit que si jamais il voit un voleur il sera tellement content d'une vraie affaire qu'il pourrait demander la relaxe*
Je vous remercie monsieur le juge.
Gabriel Von Wittelsbach le 31 octobre 1458
*Aderron sourit lorsque le procureur prend à nouveau la parole.
Quand alors vient son tour, il se lève.*
Bon, je vais faire court également.
Ainsi soit-il. Je pense que la proposition du procureur est bonne, et si je reçois cet amende, je la paierai.
Je reste toutefois à votre disposition.
*Aderron se rassoit, heureux de la tournure des évènements.*
[HRP] Pour ce qui en est de la mort d'Aderron, c'est suite au fait que je ne le nourrit que lorsqu'il est mourrant, car je n'ai aucun point de force, de charisme ni d'intelligence, et en voyage je ne le nourris pas. Il n'y a donc aucune feinte cachée là derrière. ;)
Madcat se leva et s'avança pour saluer le juge et le procureur. Elle prit ensuite la parole.
J'ai envoyé le courrier d'usage à l'accusé au moment de la fermeture des frontières. Je n'ai reçu aucune réponse. J'ai suivi sa progression en Gascogne et fait les vérifications nécessaires auprès des lieutenants déposant les rapports. Le prévenu est enfin arrivé à Mimizan, où, d'après le lieutenant yousseph, il a simulé sa mort. Le lieutenant, n'étant pas dupe, a continué à le surveiller et s'est rendu compte ce matin que le mort s'était installé en Gascogne et était bien vivant.Cet homme s'est moqué de nous tous. Il a voulu d'abord nous lasser, espérant que son silence nous inciterait à l'oublier. Il a voulu ensuite nous berner en devenant Gascon.
Je n'ai rien à ajouter, votre honneur, merci de m'avoir écoutée.
Madcat retourna s'asseoir au banc des témoins.
Le Lieutenant Yousseph était arrivé plus rapidement que la dernière fois au tribunal, car il avait fort à faire avec toutes ces infractions. Il se leva et s'avança vers la cour, salua le Juge, le Procureur et les membres du tribunal.
Il commença son témoignage ensuite.....
En temps que Lieutenant de Mimizan, je suis affecté toutes les nuits à la défense de la ville. Ma surveillance et mon attention seront toujours au plus près des habitants de Mimizan pour la sécurité de la ville et de la gascogne. Dans la nuit du 27 au 28 octobre 1458, j'ai effectivement croisé le sire Aderron, son signalement était carcassonnais, en voici la preuve :
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Bellami et de Pontos, Tebaldia, et Kitkat.
Hier, en chemin, vous avez croisé Festayre et Mikelander.
Avant-hier, en chemin, vous avez croisé Nabetes, Aderron, et Kitkat.
Hors ce messire Aderron a effectivement simulé sa mort...sur mon rapport de la maréchaussée du 28 octobre courant à 6h35, voici ce que j'ai relevé...
Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Nabetes ( La Teste de Buch : Guyenne ), Aderron ( Carcassonne : Languedoc mais mort ), et Kitkat.
Mon âme de policier aguerri me dicta de surveiller cet individu, chose que je fis avec raison...Car à ma grande surprise, en milieu de journée le sire Aderron eut repris connaissance comme par enchantement et de surcroit il était devenu Mimizanais, bravant donc le décret interdisant l'installation des étrangers sur le sol gascon et les déplacements en groupe.
Sire Aderron s'est joué des autorités Mimizanaises et gasconnes, il nous a manqué de respect en baffouant nos décrets, et il nous a pris pour des ignares chose que je n'aime pas du tout.
Voilà ce que je suis e mesure de vous dire sur cet individu qui mérite la sanction approprié pour conduite irrespectueuse
sur notre sol.
Merci de m'avoir écouté messires le Juge et Procureur, membres du tribunal.
le lieutenant se retourna et repartit s'assoir.
*Damiàn arriva dans la salle, il salua l'assemblé...et c'était reparti pour une autre affaire ! qui malheureusement n'avait rien d'original.*
Que l'accusé se lève pour la lecture du verdict !
Considérant que les preuves apportés par la procure ainsi que les témoignages viennent confirmer la culpabilité de l'accusé.
Considérant que malgré la bonne volonté de l'accusé, nul n'est censé ignorer la loi.
L'accusé est reconnu coupable de trouble à l'ordre publique.
Nous condamnons l'accusé à une amende de 15 écus.
Justice a été rendu !
Fait le 1 novembre 1458 à Mont de Marsan
Damiàn de Castel Vilar, Juge de Gascogne
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus