Votre Honneur,

Nous sommes ici réunis pour une accusation d'esclavagisme concernant Cymba .

Le 20 octobre 1456, Cymba a embauché Paquot pour 12 écus, alors que le salaire minimum à Mimizan est de 15 écus. Il a donc commis un acte d'esclavagisme :

Décret Municipal n°1 : Grille des salaires :
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Article 1 : La grille des salaires ci-dessous devra être respectée à Mimizan


0 point de caractéristiques, le salaire minimum est de 15 écus.

De 1 à 14 points de caractéristiques, le salaire minimum est de 17 écus.

De 15 à 19 points de caractéristiques, le salaire minimum est de 19 écus.

Article 2 : Toute personne ne respectant pas cette grille de salaires sera poursuivie pour esclavagisme

Une tentative de conciliation a été proposée et plusieurs relances ont été envoyées mais Cymba n'y a pas répondu.

Voici les preuves de son méfait :

http://img293.imageshack.us/my.php?image=cymbafj3.jpg


Fait à Mimizan, le septième Jour du mois de novembre de l'An 1456 par Dame Sehanne, Maire de Mimizan

Votre honneur,

Pour commencer il est vrai que j'ai passer cette annonce.Et pour tout vous dire c'est dut à un manque d'attention de ma part, le royaume ayant été rénové à ce moment là, il m'a été impossible de trouver le bon bureau avec le bon formulaire pour annuler mon offre d'emploi et la reformuler correctement.

Par contre je reste assez stupéfait quand à la procédure utilisée.Il est dit par dame Sehanne avoir tenter une conciliation, cependant je n'ai reçu de sa part uniquement le message hebdomadaire de dame Sehanne. J'en veut pour preuve ma rapidité de présentation à la barre après avoir reçu votre convocation.

Votre honneur je pense m'être présenter le plus honnêtement possible, j'avoue totalement cet acte je vous demande tout de même d'être indulgent ayant commis cet acte en toute innocence.

"Cymba se retire de la barre retourne s'assoir en attendant le délibéré du juge."

Votre honneur,

Notre lieutenant, Dame Kheops00, a fait les tentatives de conciliation. Vous vous doutez bien qu'en tant que maire, ce n'est pas à moi de faire ceci. Je cède donc ma place au lieutenant de la ville qui a eu en charge cette affaire, et qui pourra témoigner devant vous qu'aucune réponse n'a été donnée à ses courriers de la part de Messire Cymba

Votre honneur,

Même si notre maire délègue les responsabilités (ce qui est tout à fait logique), je n'ai reçu non plus aucune tentative de conciliation de la part de kheops00.Comme vous pouvez le voir d'après les informations que j'avais, je pensai que c'était notre maire qui avait lancer la conciliation. Je ne connais absolument pas kheops00.Je suis prêt à dédommager paquot et assumer mes actes,cependant je jue sur l'honneur n'avoir eu aucune conciliation de qui que ce soit.

,,cymba retourne à nouveau s'assoir indigné par des accusations pas entièrement justifiées,,

???

Monsieur le juge
La cour


a l époque de ce dossier j était lieutenant de police, lors que ma ronde sur le panneau d affichage de la mairie , je constate que sieur Cymba mettait une offre illégale , je lui ai signifier une erreur dans son offre .un peut plus tard dans la journée l offre a était prise et le sergent a donc ouvert un dossier , il a reçu un courrier de sa part en proposant une conciliation mais le sieur n a pas répondu .
il aurait put de bonne fois écrire puisque il dit que c est une erreur a la victime et lui proposer de le rembourser mais il ne la pas fait .

je vous remercie de m avoir écouter

*Gabriel s'installa pour officier à nouveau depuis maintenant fort longtemps. Il savait qu'il ne resterait pas à cette place bien longtemps car ne faisait que remplacer le juge, mais il en fut tout de même heureux. Il déchanta rapidement au fur et à mesure qu'il prenait connaissance du dossier et chercha frénétiquement dans les documents qui lui été présenté, en vain. Il prit finalement la parole.*

Considérant qu'aux termes l'Article 4 Opus 3 du Livre V du Coutumier de Gascogne précise que les procès pour esclavagisme ne peuvent être lancé que suite à la plainte de l'ouvrier lésé demandant dédommagement.
Considérant qu'aucun élément n'a été présenté attestant de l'émanation par la victime d'une telle demande, ni que la victime ne s'est pas présenté devant nous pour faire valoir ses droits

Décidons que la municipalité de Mimizan n'était pas compétente pour lancer un tel procès ; sans qu'il soit besoin d'étudier les faits, prononçons la relaxe.

*Gabriel ayant finit se pencha vers les représentants de l'autorité.*

Il serait bon pour les prochaines affaires de prendre en compte le coutumier et pas seulement les décrets municipaux, puisque le premier prime sur les seconds en cas de dispositions incompatibles, donc est de ce fait toujours applicable.