Procès ayant opposé Lorette56 au Duché de Gascogne
Lorette56 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Godgaby
Nom du juge : Lyrielle
Date du verdict : 05/11/1458
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne
*Décidément toutes ses affaires étaient destiné à se ressembler. Voir à être identique en fait, à une moyenne de 4 par jours, il allait avoir du travail et le juge aussi.
Il se leva et s'adressa à la Cour une nouvelle fois, ne changeant pas trop son acte d'accusation.*
Monsieur le juge,
Nous, Gabriel Von Wittelsbach, Procureur de Gascogne, poursuivons aujourd'hui 29 octobre 1458 lorette56, habitant de Luxeuil en Franche Comté, pour trouble à l'Ordre Public.
En effet cet individu a violé le décret de fermeture des frontières et refuser, par son silence et ses actes de quitter nos frontières.
L'article 3 à 6, opus 8 du livre 5 de notre coutumier prévoit, je cite :
// Art 3. Tout étranger voulant franchir les frontières du Duché doit s'informer de la législation en vigueur et la respecter. Il disposera du jour de son arrivé pour se mettre en règle ou faire demi tour en cas de fermeture des frontières.
Art 4. Les autorités ducales gardent la possibilité de limiter voir d'interdire l'entrée et les déplacements sur tout ou partie du territoire gascon, dans le respect des traités signés comportant des clauses relatives au déplacement dans le duché de Gascogne.
Art 5. Le Duché reconduira aux frontières les personnes lui semblant indésirables. Ces personnes seront prévenues par courrier des forces de la prévôté de l'obligation de quitter le territoire dans un délai de 48 heures minimum.
Art 6. Toute personne ne respectant pas cette loi sera poursuivie pour trouble à l'ordre public. //
Le décret de fermeture des frontières est pourtant accessible à tous au château ici même : http://chateaudemarsan.xooit.fr/t1037-Annonces-Ducales.htm?start=180#p119608 ou encore en Gargote dans les annonces ducales depuis le 22 octobre. Hors l'individu ne s'est aucunement informé ou alors ne s'y est pas conformé.
Le jour même de sa publication, le Prévôt des Maréchaux Madcat de Morason, à signifier à Lorette56 la fermeture des frontières et l'a prié de quitter le territoire ou de demander un laisser passer, en accord avec l'obligation de la prévôté de prévenir les personnes en situations irrégulières.
Nous sommes aujourd'hui le 29 octobre soit 4 jours après la première informations, et Lorette56 n'a toujours pas quitté Bayonne.
J'appel le Prêvot des Maréchaux Madcat de Morason et le Commandant Jetfaze, et laisse maintenant la parole aux témoins et à l'accusé.
*Espelette retourna s'asseoir.*
Messieurs,
Je ne partirai point de Mimizan.
Je préfère être en prison ici que libre ailleurs.
Pourquoi ?
Ma compagne lameduroi s'est établie ici, notre troisième enfant y est né.
Je passe mes soirées sur les remparts dans une lance de défense de la ville ou dans la milice.
Vous pouvez me mettre dans le même sac que les autres et me condamner.
C'est dommage pour vous car ça vous fera un défenseur loyal en moins.
Pour ma part, il m'importe peu d'être en prison car de toute façon ma compagne me rendra visite.
La prison me sera douce.
*Gabriel avait écouté les témoignages avec une surprise non feinte, se demandant même ce qu'il faisait là.
Se levant, il alla se placer au centre pour prendre la parole*
Madame le juge,
Il est parfois difficile, dans notre métier, de devoir faire notre devoir, mais il est encore plus difficile de le faire correctement.
Nous estimons à la lueur des témoignages de la défense, qu'il n'est pas dans l'intérêt de la justice ni du duché de Gascogne de maintenir les poursuites.
Que si l'accusé a bien violé le décret de fermeture des frontière, cela a été fait dans l'intérêt supérieur de maintenir l'ordre public, sans volonté de nuire ni de faire offense au pouvoir ducal. Nous sommes convaincu que l'absence de réponse de l'accusé aux courriers n'est du qu'au manque de temps, temps qu'il passait à protéger le peuple gascons et dont on ne peut lui tenir rigueur.
Enfin nous estimons que l'administration ducale est en faute de ne pas avoir tenu à jour ou offert de tenir des registres des volontaires étrangers venu lui apporter son concours, et qu'une mauvaise communication entre les institutions est la cause de note présence ici.
En conséquence, nous abandonnons les poursuites et demandons la relaxe pour l'accusé avec les excuses de la justice pour cette erreur.
*Se retourne vers l'accusé*
Cela étant dit, à l'occasion, s'il vous arrive de recevoir du courrier, n'hésitez pas à y répondre. La discussion est la meilleur des armes que le Tout Puissant à donné aux hommes.
*L'Évêque retourna s'asseoir en attendant le verdict.*
*Lorette s'incline et garde un silence respectueux envers la noble assemblée.*
Iroise se lève et va à la barre. Elle prête serment de dire la vérité, toute la vérité, rien que la vérité.
Et d'une voix claire et ferme déclare:
Messire le Juge, Messire le Procureur, Madame le prévôt,
J'atteste que Messire Lorette, présentement accusé de n'avoir pas quitté la Gascogne,m'avait exprimé son fort désir, non seulement de rester sur nos terres aux côtés de sa compagne Lameduroi et de leurs enfants (dont le dernier venait tout juste de naître), mais surtout de défendre la Gascogne qu'il aime profondément.
Sensible à cet attachement et à son dévouement,je lui avais fourni le nom à contacter (Jetfaze) pour rejoindre l'armée qui se tenait alors dans l'enceinte de Mimizan.
En lui conseillant de demander une autorisation de séjour auprès du duché.
Sur ce, Messire Zigom a formé une lance pour défendre la ville (dont j'ai fait partie) et Messire Lorette est venu à nos côtés plusieurs nuits consécutives sur les remparts de Mimizan pour protéger la population d'éventuelles attaques.
J'insiste sur la loyauté, le dévouement et la ponctualité dont a fait preuve Messire Lorette.
Je demande que la justice prenne en compte ces hautes qualités et que la Gascogne ait de la reconnaissance envers Lorette.
Iroise se rassied, confiante en l'esprit de justice.
Zigom s'avança et salua respectueusement...
Monseigneur Procureur !
Messire le Juge !
Dame Prévôt !
J'ai envie de taper du poing sur la table... Mais que fait cet homme devant un tribunal ?
Voila quelqu'un qui est venu chez nous, désireux de rejoindre cette communauté qui fait de Mimizan un village si agréable.
Il a, par sa présence en taverne et ailleurs, lié des amitiés. Sa compagne a donné naissance à leur troisième enfant dans notre village.
Pour finir le tableau de son ignominie, il est venu aider à la défense du village en rempartant gratuitement...
Zigom regardait Dame Madcat...
Remparter, vous voyez ce que c'est Dame !!!? Vous embauchez des gens tous les jours pour ça...
Et bien à Mimizan, c'est entre 5 et 8 par jour... Et ça marche... Et c'est bénévole...
Alors, briser l'espoir d'un futur Mimizannais qui a fait ses preuves, permettez moi de vous dire NON !
La balance de la justice a deux plateaux... Pensez à charger du bon coté Messieurs Dame...
Zigom s'inclina et retourna s'asseoir.
Madcat, qui devenait une habituée du tribunal, s'avança à l'appel de son nom et salua le juge et le procureur. Elle prit ensuite la parole.
Le prévenu a reçu, comme tout étranger en Gascogne en cette période d'alerte rouge,un courrier lui annonçant la fermeture des frontières et la nécessité pour lui de quitter notre territoire. Il n'a pas répondu à ce courrier. Le Capitaine Jetfaze est venu me trouver pour me dire que l'accusé lui avait demandé de l'intégrer dans son armée. Pour cela il devait devenir gascon. J'ai dit au capitaine que je donnerais une autorisation d'installation au Sieur Lorette56 à condition que celui-ci m'envoie une demande. J'ai dit aussi au capitaine de signaler à l'accusé que s'il ne faisait pas une demande d'autorisation il fallait qu'il quitte la Gascogne. A ce jour le Sieur Lorestte56 n'a toujours pas pris contact avec moi.
Je n'ai rien à ajouter, votre honneur. Merci de m'avoir écoutée.
Le Capitaine Jetfaze entra pour la première fois dans le tribunal, suivit quelques pancartes et arriva dans la salle d'audience, il prit la parole.
Messire Lorette a pris contact avec moi suite un courrier reçu de la prévosté lui demandant de quitter le territoire. Dans son courrier, il m'a expliqué être très attaché avec sa femme à la gascogne et ne souhaitait pas partir. Pour cela il voulait s'engager dans l'armée. Comme il n'était pas gascon, je l'ai renvoyé vers la prevosté pour se faire autoriser une installation, et que sans cette autorisation, il ne pourrait pas rester en Gascogne ni intégrer l'armée. Je n'ai jamais reçu d'autres courriers de cette personne.
Voilà votre honneur, si vous avez des questions ...
Lyrielle avait besoin d'un dossier un peu moins charger, aillant la tête aux autres elle vint voir celui-ci. Elle avait impression d'être dans une vague qui revenait sans cesse avec quelques différences proche.
Elle ouvrit donc le dossier, fit un sourire de compassion au procureur, ELle écouta d'un bout à l'autre les questions, les réponses les explications.
Accusé, levez-vous, enttendue que votre dévouement au Duché est présent, enttendue qu'il est plus que évident selon les preuves, les causes, les gens appelés que vous ne vouliez en aucun cas nuire et que cela est un terrible mal enttendue de tous.
Je déclare l'accusé non-coupable.
Seulement je vous prie de bien prendre note de ce que le procureur vous à dis. Il faut répondre au courrier cela empêche bien des malheurs et prouve la bonne foie.
Je vous demande aussi de déménager et de prouver vos dire dans les deux semaines qui suivent, délai, sans quoi j'autorise et demande fermemant à vous revoir ici-lieux sous motif de trouble à l'ordre public.
Lyrielle Von Wittelsbach
Juge de Gascogne
5 novembre 1458
Le prévenu a été relaxé.