*Encore une affaire, et pour les mêmes faits que la première. Décidément, il allait avoir beaucoup de dossiers similaires très certainement.

Il se leva et s'adressa à la Cour une nouvelle fois, un peu redondant d'ailleurs.*

Monsieur le juge,

Nous, Gabriel Von Wittelsbach, Procureur de Gascogne, poursuivons aujourd'hui 28 octobre 1458 Lina, habitant de Tournai en Flandres, pour trouble à l'Ordre Public.

En effet cet individu a violé le décret de fermeture des frontières et refuser, par son silence et ses actes de quitter nos frontières.

L'article 3 à 6, opus 8 du livre 5 de notre coutumier prévoit, je cite :

// Art 3. Tout étranger voulant franchir les frontières du Duché doit s'informer de la législation en vigueur et la respecter. Il disposera du jour de son arrivé pour se mettre en règle ou faire demi tour en cas de fermeture des frontières.

Art 4. Les autorités ducales gardent la possibilité de limiter voir d'interdire l'entrée et les déplacements sur tout ou partie du territoire gascon, dans le respect des traités signés comportant des clauses relatives au déplacement dans le duché de Gascogne.

Art 5. Le Duché reconduira aux frontières les personnes lui semblant indésirables. Ces personnes seront prévenues par courrier des forces de la prévôté de l'obligation de quitter le territoire dans un délai de 48 heures minimum.

Art 6. Toute personne ne respectant pas cette loi sera poursuivie pour trouble à l'ordre public. //



Le décret de fermeture des frontières est pourtant accessible à tous au château ici même : http://chateaudemarsan.xooit.fr/t1037-Annonces-Ducales.htm?start=180#p119608 ou encore en Gargote dans les annonces ducales depuis le 22 octobre. Hors l'individu ne s'est aucunement informé ou alors ne s'y est pas conformé.

Le jour même de sa publication, le Prévôt des Maréchaux Madcat de Morason, à signifier à Lina la fermeture des frontières et l'a prié de quitter le territoire ou de demander un laisser passer, en accord avec l'obligation de la prévôté de prévenir les personnes en situations irrégulières.

Vu à Mont de Marsan le 21 octobre par le Sergent Flowers0680, il est aujourd'hui à Bayonne, à 2 jours de marche, ce qui implique que l'accusé, lorsqu'il a reçut le premier courrier le 22 octobre, pouvait encore faire demi tour et sortir du territoire, ce qu'il n'a pas fait. Celui ci s'est rendu jusqu'à Bayonne où il demeure encore aujourd'hui.


Nous sommes aujourd'hui le 28 octobre soit 96 heures après la première informations, et Lina n'a toujours pas quitté Bayonne.

J'appel le Prêvot des Maréchaux Madcat de Morason, et laisse maintenant la parole aux témoins et à l'accusé.


*Le vieux Duc retourna s'asseoir.*

que vous dire à part que oui je n'ai pas quitte bayonne dans les delais, car j'attendais tout simplement mon compagnon schwarzi qui est en proces aussi.

Nous effectuons un voyage en famille avec notre fille claris.

C'est vrai que je n'ai pas repondu au courrier, par negligence je l'avoue.

Nous effectuans simplement un voyage c'est tout, nous ne cherchons pas a troubler l(ordre public.

Voila votre honneur ce que je pouvais dire pour ma defense en reconnaissant effectivement que j'aurai du repondre dans les delais au courrier.

Merci

*Un procès rapide, était ce devenu la norme aujourd'hui, Il se souvenait davantage des procès qui s'éternisait en longueur.*

Monsieur le juge...

Que dire de plus? Que rajouter après la déclaration de l'accusé qui reconnait les faits?

Un voyage anodin nous dit on? Certes, mais comment pouvons nous le savoir nous qui sommes responsable de la sécurité du duché?

En répondant au courrier qui sert justement à cela, à ouvrir un dialogue, car nous ne sommes pas des monstres. Mais pas de réponse pour nous aider à comprendre, juste des actes.

*S'arrête un instant*

Et que nous montre ces actes? Que l'accusé à continuer son chemin, qu'elle a fait fi de la loi et qu'elle à poursuivi son voyage. D'ailleurs a t-elle entreprit un quelconque retour vers la frontière? Pas du tout. L'accusé est toujours à Bayonne où elle a retrouvé depuis au moins deux jours maintenant son mari et où ils demeurent aujourd'hui.

Je remercie l'accusé de s'être présenté ici et de faire preuve de respect envers les autorités.

Mais je demande tout de même que vous la déclariez coupable, ne serait ce que pour que la leçon soit apprise. Je demanderais la clémence toutefois.

Je demanderais donc deux choses monsieur le juge.

Tout d'abord que vous prononciez le bannissement de l'accusé pour trois mois assortie de la reconduite aux frontières dans un délais de 96 heures à compter du jugement.
Ensuite une amende symbolique de 15 écus pour les frais engagés pour la procédure.

Je vous remercie monsieur le juge.

*Gabriel retourna s'asseoir, laissant la parole à l'accusé*


Le 29 octobre 1458
Gabriel Von Wittelsbach.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Madcat se leva en soupirant, encore une accusée qui avait commis un délit et ne s'en rendait même pas compte.Elle salua le juge et le procureur

Bonjour votre honneur, Procureur. Effectivement, j'ai bien envoyé le courrier d'usage à Dame Lina le 22 de ce mois alors qu'elle se trouvait à Mont de Marsan. Au lieu de franchir la frontière pour se rendre à Eauze, elle a pris la route vers Dax et ensuite Bayonne.Je me suis rendu compte que son compagnon n'était pas encore arrivé à Bayonne, je lui ai donc laissé un jour de plus avant d'envoyer mon second courrier.Je lui ai envoyé ce courrier hier matin, lui demandant de retourner à Dax pour quitter nos terre. De Bayonne on ne peut partir qu'à la nage ou retourner à Dax. L'accusée est toujours là et a complètement ignoré mes courriers.Je n'ai rien à ajouter votre honneur, merci de m'avoir écoutée.
Madcat retourna s'asseoir sur le banc des témoins.

Accusé levez-vous...

À ce qui m'est apporté en se dossier, votre manières de croire que la prévoté n'aurait point vu vos déplacements à la suite des avertissements données.

Je vous déclare coupable des faits qui vous sont reproché et que vous avouez vous-même en votre défense. Défense, je dois le souligner, dans la politesse que cela exige.

Le banissement étant quelque peu élevé pour ce genre de crime, j'accorderai à la procure ceci :

Vous devrez vous acquittez d'une amende de 15 écus.

Puisque je reconnais que les temps sont incertain et qu'une femme se promenant seule sur les routes, avec un enfant de surcroit est une porte ouverte à l'agression. Je vous accorde 96 heures pour quitter la Gascogne sans quoi vous serez sur la liste des armées.

Ce qui veut dire, pour être clair qu'elle aura droit de vous dépouillez de vos bien les plus précieux, incluant votre vie, si elle vous croise sur nos routes.

Biensur tout retour en terre Gascogne, sans permission de la Duchesse, dans le câdre de la présente fermeture de frontière vous engagerais immédiatement à la liste des armées.

Le jugement est rendu

Lyrielle Von Wittelsbach
Juge Gascogne
07 novembre 1458