*Encore une affaire, et pour les mêmes faits que la première. Décidément, il allait avoir beaucoup de dossiers similaires très certainement.

Il se leva et s'adressa à la Cour une nouvelle fois, un peu redondant d'ailleurs.*

Monsieur le juge,

Nous, Gabriel Von Wittelsbach, Procureur de Gascogne, poursuivons aujourd'hui 28 octobre 1458 Schwarzi, habitant de Tournai en Flandres, pour trouble à l'Ordre Public.

En effet cet individu a violé le décret de fermeture des frontières et refuser, par son silence et ses actes de quitter nos frontières.

L'article 3 à 6, opus 8 du livre 5 de notre coutumier prévoit, je cite :

// Art 3. Tout étranger voulant franchir les frontières du Duché doit s�informer de la législation en vigueur et la respecter. Il disposera du jour de son arrivé pour se mettre en règle ou faire demi tour en cas de fermeture des frontières.

Art 4. Les autorités ducales gardent la possibilité de limiter voir d'interdire l'entrée et les déplacements sur tout ou partie du territoire gascon, dans le respect des traités signés comportant des clauses relatives au déplacement dans le duché de Gascogne.

Art 5. Le Duché reconduira aux frontières les personnes lui semblant indésirables. Ces personnes seront prévenues par courrier des forces de la prévôté de l�obligation de quitter le territoire dans un délai de 48 heures minimum.

Art 6. Toute personne ne respectant pas cette loi sera poursuivie pour trouble à l'ordre public. //



Le décret de fermeture des frontières est pourtant accessible à tous au château ici même : http://chateaudemarsan.xooit.fr/t1037-Annonces-Ducales.htm?start=180#p119608 ou encore en Gargote dans les annonces ducales depuis le 22 octobre. Hors l'individu ne s'est aucunement informé ou alors ne s'y est pas conformé.

Le jour même de sa publication, le Prévôt des Maréchaux Madcat de Morason, à signifier à Schwarzi la fermeture des frontières et l'a prié de quitter le territoire ou de demander un laisser passer, en accord avec l'obligation de la prévôté de prévenir les personnes en situations irrégulières.

Vu à Mont de Marsan le 21 octobre par le Sergent Flowers0680, il est aujourd'hui à Bayonne, à 2 jours de marche, ce qui implique que l'accusé, lorsqu'il a reçut le premier courrier le 22 octobre, pouvait encore faire demi tour et sortir du territoire, ce qu'il n'a pas fait. Celui ci s'est rendu jusqu'à Bayonne où il demeure encore aujourd'hui.


Nous sommes aujourd'hui le 28 octobre soit 96 heures après la première informations, et Schwarzi n'a toujours pas quitté Bayonne.

J'appel le Prêvot des Maréchaux Madcat de Morason, et laisse maintenant la parole aux témoins et à l'accusé.


*Le vieux Duc retourna s'asseoir.*

schwarzi arriva a son proçès et dit:
" moi et mon amie lina somme en voyage, nous restons quelques jours a bayonne, si vous appelez ça trouble a l'ordre publique, j'aimerais savoir qui c'est que nous avons troublé???
nous n'avons fais aucun mal, juste celui de rester quelques jours, pour reprendre de la nourriture.
mettez nous une ammende si cela vous chante.
cordialement"
puis il ressortis du tribunal n'ayant plus rien a dire

*Un procès en duo. A peine finit le réquisitoire pour l'une, il passa à l'autre.*

Monsieur le juge...

Je pense que tout est dit : l'accusé reconnait les faits.

Pour répondre à l'accusé, les temps sont difficiles, dangereux, et les tensions aux frontières n'ont jamais été aussi importantes. La guerre menace et les frontières sont fermés, les voyages contrôlé.

Ne serait ce que par courtoisie, on se renseigne, on n'entre pas chez les gens comme ça. On répond aux divers courriers. Vous n'avez pas été pris en traitre, vous étiez informés, vous aviez les moyens de vous informer vous mêmes aussi.

Besoin de nourriture nous dit on? Et la nourriture est meilleure à Bayonne? Pourquoi se réapprovisionner là bas? Nous n'aurions pas fermer la porte à des voyageurs dans le besoin, si nous avions sut. Si vous aviez expliquer votre situation au lieu de faire fi des injonctions reçues.

*S'arrête un instant*

Mais vous n'avez rien dit. Vous vous défendez maintenant que vous n'avez plus le choix mais comment accorder un crédit à vos propos? Est cela vérité? J'aimerais le croire mais comment faire? Vous avez fait preuve de désinvolture et à encore vous semblez n'éprouver aucun regret pour avoir enfreint la loi, pour n'avoir pas préter attention aux forces de l'ordre ni même pour l'amende qui menace.

Monsieur le juge, je demande donc que vous le déclariez coupable, pour toutes ces réponses.

Que vous prononciez le bannissement de l'accusé pour trois mois assortie de la reconduite aux frontières dans un délais de 96 heures à compter du jugement.
Ensuite une amende de 30 écus pour les frais engagés pour la procédure et l'infraction.

Je vous remercie monsieur le juge.

*Gabriel retourna s'asseoir, laissant la parole à l'accusé*


Le 29 octobre 1458
Gabriel Von Wittelsbach.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Madcat avait écouté la plaidoirie du prévenu avec un petit sourire ironique. Elle s'avança et salua la cour, puis prit la parole.

Votre honneur, le discours du prévenu résume parfaitement ce qui s'est passé. Il a reçu le courrier lui demandant de quitter la Gascogne alors qu'il était à Mont de Marsan, n'en a tenu aucun compte et a poursuivi sa route jusqu'à Bayonne. Je lui ai envoyé un courrier hier lui demandant de repartir pour Dax et de là franchir la frontière pour quitter nos terres. Il n'a pas non plus tenu compte de ce courrier et se moque éperdument de nos lois et de ceux qui les font respecter. Je n'ai rien de plus à ajouter, merci de m'avoir écoutée

Combien de gens allait-elle jugé ainsi pour la même raison.

Accusé levez-vous...

À ce qui m'est apporté en se dossier, votre manières de croire que la prévoté n'aurait point vu vos déplacements à la suite des avertissements données.

Et surtout cette façon de croire que vous pouvez exiger au dessu du pouvoir de la Duchesse de rester à Bayonne :

« moi et mon amie lina somme en voyage, **nous restons quelques jours a bayonne** »

Je vous déclare coupable des faits qui vous sont reproché et que vous avouez vous-même en votre défense.

Le banissement étant quelque peu élevé pour ce genre de crime, je vous accorderai votre souhait en votre jugement.

Puisque votre désir de rester semble si innébranlable et que vous ne possédez pas assez d'écus pour payer l'amende qui serait à demander:

Vous allez voir Bayonne d'une nouvelle façon pendant 1 jour. Vision sur mer avec barreau en décoration. Je suis sur que la prison vous donnera tout accomodité pour complêter votre visite si « innocente » de la Gascogne...Mais cette fois en toute légalité'

Suite à cette journée de prison, vous disposez de 72 heures pour quitter la Gascogne sans quoi vous serez sur la liste des armées.

Ce qui veut dire, pour être clair, qu'elle aura droit de vous dépouillez de vos bien les plus précieux, incluant votre vie, si elle vous croise sur nos routes.

Biensur tout retour en terre Gascogne, sans permission de la Duchesse, dans le câdre de la présente fermeture de frontière vous engagerais immédiatement à la liste des armées.


Le jugement est rendu

Lyrielle Von Wittelsbach
Juge Gascogne
07 novembre 1458