*Première affaire pour Gabriel, peut être pas la dernière, mais il n'avait jamais été procureur et espéré avoir le temps de prendre ses marques.

Il se leva et s'adressa à la Cour.*

Monsieur le juge,

Nous, Gabriel Von Wittelsbach, Procureur de Gascogne, poursuivons aujourd'hui 28 octobre 1458 Shinoh, habitant de Bazas en Guyenne, pour trouble à l'Ordre Public.

En effet cet individu a violé le décret de fermeture des frontières et refuser, par son silence et ses actes de quitter nos frontières.

L'article 3 à 6, opus 8 du livre 5 de notre coutumier prévoit, je cite :

// Art 3. Tout étranger voulant franchir les frontières du Duché doit s'informer de la législation en vigueur et la respecter. Il disposera du jour de son arrivé pour se mettre en règle ou faire demi tour en cas de fermeture des frontières.

Art 4. Les autorités ducales gardent la possibilité de limiter voir d'interdire l'entrée et les déplacements sur tout ou partie du territoire gascon, dans le respect des traités signés comportant des clauses relatives au déplacement dans le duché de Gascogne.

Art 5. Le Duché reconduira aux frontières les personnes lui semblant indésirables. Ces personnes seront prévenues par courrier des forces de la prévôté de l'obligation de quitter le territoire dans un délai de 48 heures minimum.

Art 6. Toute personne ne respectant pas cette loi sera poursuivie pour trouble à l'ordre public. //



Le décret de fermeture des frontières est pourtant accessible à tous au château ici même : http://chateaudemarsan.xooit.fr/t1037-Annonces-Ducales.htm?start=180#p119608 ou encore en Gargote dans les annonces ducales depuis le 22 octobre. Hors l'individu ne s'est aucunement informé ou alors ne s'y est pas conformé.

Le jour même de sa publication, le Prévôt des Maréchaux Madcat de Morason, à signifier à Shinoh la fermeture des frontières et l'a prié de quitter le territoire ou de demander un laisser passer, en accord avec l'obligation de la prévôté de prévenir les personnes en situations irrégulières.

Sans réponse, le lieutenant Yousseph du guet de Mimizan, a signifié au contrevenant sa mise en procès prochaine.

Je les appels d'ailleurs tout deux à venir témoigner de leurs démarche.


Nous sommes aujourd'hui le 28 octobre soit 96 heures après la première informations, et Shinoh n'a toujours pas quitté Mimizan.

Je laisse maintenant la parole aux témoins et à l'accusé.


*Le vieux Duc retourna s'asseoir.*

*Shinoh entra en vitesse au tribunal après avoir reçu sa convocation et commença a parler*

Tout d'abord bonjour a tous... J'ai désobeïs au décret du duché car je suis venu a Mimizan le 23 ou 24 et que votre décret date du 22 octobre je n'ai donc pas été au courant en venant a Mimizan que je risquais quelque chose...

Suite a sa j'ai lu les décrets et j'ai vu que les laisser passer serait donné que au marchand ambulant, malheureusement pour moi je n'en suis pas un donc sa ne servait a rien d'en demander puisque ma demande serait surement rejeté.

Je suis actuellement a Mimizan pour voir ma femme mais sur les décrets ce n'est pas écrit que des laisser passer seront donné pour visite de courtoisie.

Maintenant je compte bientôt partir et j'accepterai l'amende ou la prison que je mérite

*Le procureur se releva, prêt à faire son réquisitoire*

Monsieur le juge, les témoignages du Prévôt et du lieutenant de Mimizan sont accablants.

L'accusé n'était pas au courant? Peut être bien oui. Notre loi prévoit d'ailleurs qu'on puisse ne pas être au courant avant d'entrer dans le territoire. Elle prévoit donc que l'on dispose de 48 heures pour se mettre en conformité.

Aussi, celui ci a t'il eut connaissance une fois entrer sur nos terres.Jusque là tout va bien. Mais que nous explique t'il? Que plutôt que de demander un laisser passer qui allait sans doute être rejeté, il a préféré violer la loi.

Nous ne pouvons pas accepter cela. Imaginez la suite? Que dirons nous à celui qui montera une armée sans autorisation parce qu'il aura préféré ne pas se voir opposer un refus?

On ne peut pas accepter cela monsieur le juge, vous ne pouvez que condamner une telle attitude. Aussi demanderais je une reconduction aux frontières assorties d'un bannissement de trois mois et d'une amende de 60 écus.

Je vous remercie de m'avoir écouter et laisse l'accusé faire sa dernière plaidoirie.

Gabriel Von Wittelsbach pour l'accusation. Le 30/10/1458

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Madcat se leva et s'avança pour saluer les membres de la cour.

Bonjour Votre honneur, Monsieur le procureur. Je pense que le Sieur Shiroh a parfaitement résumé l'affaire. Il a reçu les courriers lui demandant de partir, n'a pas réagi en espérant peut-être qu'on finirait par l'oublier et il se retrouve ici parce que le lieutenant Yousseph et moi même avons une excellente mémoire.il accepte la punition qu'il mérite, c'est tout à son honneur.
Merci de m'avoir écoutée.
Madcat se retira et retourna s'asseoir au banc des témoins.

Le Lieutenant Yousseph n'était pas venu en ces lieux depuis longtemps, aussi il avait beaucoup de travail pour la défense et la sécurité de la ville de Mimizan. Sa convocation reçue, il arriva au tribunal avec du retard malgré lui...Il s'avança vers la cour...et salua tous les membres présents.

Bonjour vôtre Honneur, Monsieur le Procureur et membres du tribunal.

Dans un premier temps je voudrais dire que le sire Shinoh a fauté doublement, parce que il n'a pas réagi au premier courrier du prévôt Madcat de Morason, l'invitant à quitter le territoire et ensuite il a continué dans son mutisme en ne réagissant point non plus à mon courrier pour lui signifier sa mise en procès. Messire Shinoh s'est joué des autorités de la ville de Mimizan en manquant de respect, et je pense qu'il n'a pas de circonstances atténuantes pour cette attitude arrogante. D'autre part je tiens à dire que messire Shinoh ne pouvait pas ignorer la situation en territoire Gascon, car le décret interdisant la circulation des étrangers date du 22 octobre courant alors que ce messire est entré en terre gasconne le 23 octobre courant et que donc il ne pouvait que savoir par voie d'affiche ou de bouche à oreille la promulgation de ce dit décret. Pensait il peut être que les autorités de la défense de Mimizan auraient autre chose à faire, ben messire Shinoh se trompa car le Lieutenant que je suis travaille d'arrache pied pour maintenir l'ordre et la sécurite en gascogne et je continuerais de la sorte pour cette ville de Mimizan que j'aime comme j'aime la gascogne.

Merci de m'avoir écouté Votre Honneur, Monsieur le Procureur et messieux les membres de la cour.

Le Lieutenant Yousseph se recula pour reprendre place au banc

Lyrielle arriva avec plusieurs dossier en mains. Elle ouvrit celui de Shinoh et écouta attentivement.

Accusé, levez-vous.

Suite aux preuves qui me sont présenté et vu la gravité du méfait et votre lieu de résidence qu'est la Guyenne. Endroit pour lequel cette arrêté à été émis par notre Duchesse.

Après vous avoir entendue et pris en compte tout les faits.

Vous êtes jugé coupable d'entré en Gascogne illégal.

Vous paierez donc une amende de 30 écus.

Vous serez considéré comme personne Non grata en Gascogne pour une période d'un mois. Ce qui veut dire que pour un mois votre nom sera à la liste noire de notre armé.

Je demande donc à ce que vous soyez immédiatement reconduit hors des terres Gascogne.

Justice est maintenant rendu.

Lyrielle Von Wittelsbach
Juge de Gascogne
08 novembre 1458