*Après quelques procès différents, Espelette retourna à ses habituelles violations des frontières.

Sans entrain, il se leva et commença une nouvelle fois.*

Monsieur le juge, nous y revoilà.

Nous, Gabriel Von Wittelsbach, Procureur de Gascogne, poursuivons aujourd'hui 01 novembre 1458 Kingdolm, citoyen du Périgord puis de Mimizan en Gascogne, pour trouble à l'Ordre Public.

En effet cet individu a violé le décret de fermeture des frontières.

L'article 3 à 6, opus 8 du livre 5 de notre coutumier prévoit, je cite :

// Art 3. Tout étranger voulant franchir les frontières du Duché doit s'informer de la législation en vigueur et la respecter. Il disposera du jour de son arrivé pour se mettre en règle ou faire demi tour en cas de fermeture des frontières.

Art 4. Les autorités ducales gardent la possibilité de limiter voir d'interdire l'entrée et les déplacements sur tout ou partie du territoire gascon, dans le respect des traités signés comportant des clauses relatives au déplacement dans le duché de Gascogne.

Art 5. Le Duché reconduira aux frontières les personnes lui semblant indésirables. Ces personnes seront prévenues par courrier des forces de la prévôté de l'obligation de quitter le territoire dans un délai de 48 heures minimum.

Art 6. Toute personne ne respectant pas cette loi sera poursuivie pour trouble à l'ordre public. //



Le décret de fermeture des frontières est pourtant accessible à tous au château ici même : http://chateaudemarsan.xooit.fr/t1037-Annonces-Ducales.htm?start=180#p119608 ou encore en Gargote dans les annonces ducales depuis le 22 octobre. Hors l'individu ne s'est aucunement informé ou alors ne s'y est pas conformé.

Le jour même de sa publication, le Prévôt des Maréchaux Madcat de Morason, à signifier à l'accusé la fermeture des frontières et l'a prié de quitter le territoire ou de demander un laisser passer, en accord avec l'obligation de la prévôté de prévenir les personnes en situations irrégulières.

Celui ci étant en retraite, aucune action n'a été entreprises, le temps de lui laisser prendre connaissance de la législation. Le 31 octobre hélas, il s'avère que l'accusé, sorti de sa retraite, au lieu de prendre note du décret, s'installe à Mimizan et le viole ainsi clairement.


Nous avons été patient, nous avons fait preuve de compréhension, nous avons fait tout ce qui était en notre pouvoir.

Et quelle récompense ? Je rappel que le décret fermant les frontière dispose //-Aucune installation sur le sol gascon ne sera autorisée à partir d'aujourd'hui.//

Et voila que notre invité se retrouve être subitement gascon, espérant ainsi flouer les autorités et passer au travers de l'incapable justice? De qui se moque ton? Encore plus quand, le jour même, l'accusé envoi ce message à la prévôté : http://img824.imageshack.us/img824/9260/lettredekingdolm.png

Si l'on veut devenir sergent, on apprend à respecter les lois en premier lieu.


J'appellerais le Prêvot des Maréchaux Madcat de Morason et le lieutenant Yousseph pour témoigner.

*Le Vieux duc retourna s'asseoir, conscient que son manque d'entrain pour ces procès qu'il estime inutile devait commencer à se voir.*

BonjourCEla faisais 1 mois que j'étais en retraite si ce n'est plus!A l'époque quand j'étais arrivé a Mimizan kles frontières étaient ouvertes donc pas besoin de laisser, passer.J'ai décidé de faire demi-tour et de retourner d'ou je viens mais comme je suis sortis de retraite hier (le 31 octobre) je n'ai pus quitter le territoire surtout sans ecus.J'avia sprévu de partir demain l'histoire d'avoir quelques ecus pour me nourrir sur la route.Mais on ne m'en a pas laisser le temps.Je trouve sa regrétable de me metre en procès alors que je sors a peine de retraite.

*Gabriel était assez perplexe devant les témoignages, les prises de parole de l'accusé et même cette loi qu'il devait appliqué.

Il se leva avec résignation.*

Monsieur le juge nous nous trouvons face à deux versions semblable et j'ai un peu l'impression d'assister à une pièce sur un mauvais quiproquo.

En écoutant et réétudiant le dossier, j'en conclu qu'il est des faits avéré : l'accusé était en retraite jusqu'au 31 octobre et qu'il était déjà présent sur le territoire lorsque les frontières ont été fermé.

Là où la question est en suspend est quand l'accusé déclare ne pas avoir reçut le courrier de la prévôté. Et là qui devons nous croire? Un agent assermenté qui l'a toujours faits dans tous les cas similaire, où l'accusé?

En outre, celui ci nous explique ensuite n'avoir pris son courrier que le 1ier novembre, courrier qui s'accumulait. On peut se demander s'il ne l'a pas reçut, ou plutôt s'il ne l'a pas lu?

Je pense que nous nous rapprochons déjà plus de la vérité. Qui ne connait pas les affres des retraites où une masse de courrier en retard nous attends et où lettres importantes et prospectus se mélangent?

*Se retourne vers l'accusé*

Messire Kingdolm. Je ne doute pas que vous trouviez l'accusation injuste, je ne doute pas que vous soyez en colère et je peux comprendre que vous ne pensiez pas commettre un crime en emménageant.

Hélas la loi est la loi et la Prévôté comme moi même devons faire notre travail. Toute violation de la loi appelle une condamnation.

*Se remet face au juge*

Oui votre honneur, quelque soit les désir de l'accusé, quoi qu'il est put croire, quelques négligence compréhensible qu'il y ait eut, rien ne doit nous faire oublier cela. Comprendre les choes ne veut pas dire les excuser. Une violation appelle une sanction.

Mais comme nous sommes dans un monde juste et humain nous ne demanderons qu'une amende symbolique de 15 écus contre l'accusé sans plus.

Je vous remercie.

Gabriel Von Wittelsbach pour la procure, le 2 novembre 1458

Vous voulez me demandez qu'une simple amende symbolique de 15 ecus...c'est le salaire de mon travail pendant 1 journée...comment vais-je faire pour me nourir ?J'ai peu d'écus de côter,peut-être que pour vous 15 ecus c'est rien mais pour moi c'est énorme...certe je mérite une sanction,je susi d'accord pour avoir une amende de 15 ecus mais payable en plusieurs fois ou alors une plus petite amende!

Bonjour,

De 1 le courrier je ne l'ais jamais reçus.
De deux j'étais en retraite chez les moines pendant 1 mois donc je ne pouvais régair le 22 octpbres puisque je suis revenu de retraite le 31 octobre !
De 3 si j'ai voulus m'engager dans la maréchaussé c'est que je ne méprise pas la justice.
j'ai surment commis un crime pour avoiremmenagé ici mais je ne pensais pas faire un crime.Mais bon comme c'est MADAME LA PREVOT qui a porté plainte contre moi on ne va pas m'écouté et on va me condamné alors que j'étais en retraite... sa se rais vraiment dégoutant de me condamné alors que j'étais en retraite et donc je ne pouvais pas savoir que les frontières étaient en guerre car je suis revenu ici et je me suis juste nourris et trouvé un boulot rien d'autre je n'ais pas été lire les letres entassé dans ma boîte aux letres le 31 je les ais lus le 1er novembre,le jour ou j'ai été en procès...

Il est évident que le prévenu n'est pas coupable, il est certes responsable, mais il ne pensait commettre un délit au moment des faits et ne peut donc être reconnu coupable, en conséquence, je m'engage à payer son le double de la somme demandée par l'accusation via la foire ducal, si vous le relaxez.

Madcat se leva, lasse de tous ces témoignages. Elle salua le juge et le procureur, puis prit la parole.

Le Sieur Kingdolm, quoiqu'il en dise, a reçu le courrier envoyé à tous les étrangers le 22 Octobre. Il n'a point bougé jusqu'à hier, jour où il a emménagé en Gascogne malgré l'interdiction et m'a écrit pour me demander de l'engager dans la maréchaussée. Ce mépris des lois gasconnes et de la justice mérite une punition exemplaire.

Yousseph se présenta au tribunal pour les mêmes raisons, à savoir toujours des violations de décrets, et passage sans respect des frontières.

Le Lieutenant écouta sidéré les propos de l'accusé le dict Kimgdolm. Puis vint au devant de la cour, salua le Juge, le Procureur et les Membres du tribunal.

Il est vraiment trop extraordinaire ce messire Kingdolm. Comment peut il avoir des propos aussi arrogants et mensongers? Ce messire qui était périgourdain de sarlat jusqu'à hier 31 octobre 1458 et qui est devenu Mimizanais comme par enchantement ce jour, alors que le décret d'interdiction de déménagement et de passage de frontières était déjà en application depuis le 22 octobre courant. En voici les preuves :

http://img243.imageshack.us/i/kingdolm.png/

A écouter ce messire Kingdolm, j'ai l'impression d'être en face un enfant victime de mal traitance, alors que c'est un violeur de frontières et un irrespectueux des autorités gasconnes. Les courriers d'usage lui ont été adressés bien avant hier qu'il devienne miraculeusement Mimizanais. de plus son arrogance va jusqu'à demander à la prévôté de l'engager dans la maréchaussée pour essayer certainement de passer inaperçu dans sa violation. Ce messire nous a méprisé par son action et s'est joué des autorités gasconnes. Il mérite une sanction sans équivoque.

Je vous remercie de m'avoir écouté...

Accusé levez-vous.

Bien que vous étiez en retraite jusqu'au 31 octobre cela n'explique pas votre déménagement spécifiquement interdit par l'arrêté à la suite de votre mise en procès lancé 24 heures APRÈS votre sorti.

Vous saviez donc que vous étiez en tord. Les faits sont là, il est possible que vous n'ayez pas vu la missive envoyer, mais cela n'empêche que ignorance n'est pas signification d'innocence.

De plus, après avoir pris conscience que vous étiez en cours vous avez déménagé. Un acte qui nous prouve que vous avez ignoré la loi ne prenant même pas peine de la consulté avant d'agir.

Hors, quand nous sommes mis en cours la première des choses à faire et d'aller consulter la loi.Si vous ne vous y retrouvé pas il y a des avocats qui aurait pus vous dictez le chemin à prendre.

Vous êtes donc coupable des actes pour lequel vous vous trouvez ici-lieu.

Au vu, au su et au dire des témoignages. Je vous condamne a 15 écus d'amende.

Justice est maintenant rendu.

Lyrielle Von Wittelsbach
Juge de Gascogne
08/10/1458