*Il ne faisait presque plus attention aux affaires tant elles étaient semblable. Travail abrutissant et inintéressant s'il en est.

Il se leva et s'adressa à la Cour une nouvelle fois, ne changeant pas trop son acte d'accusation.*

Monsieur le juge,

Nous, Gabriel Von Wittelsbach, Procureur de Gascogne, poursuivons aujourd'hui 29 octobre 1458 Skyheed, habitant de Fougères en Bretagne, pour trouble à l'Ordre Public.

En effet cet individu a violé le décret de fermeture des frontières et refuser, par son silence et ses actes de quitter nos frontières.

L'article 3 à 6, opus 8 du livre 5 de notre coutumier prévoit, je cite :

// Art 3. Tout étranger voulant franchir les frontières du Duché doit s'informer de la législation en vigueur et la respecter. Il disposera du jour de son arrivé pour se mettre en règle ou faire demi tour en cas de fermeture des frontières.

Art 4. Les autorités ducales gardent la possibilité de limiter voir d'interdire l'entrée et les déplacements sur tout ou partie du territoire gascon, dans le respect des traités signés comportant des clauses relatives au déplacement dans le duché de Gascogne.

Art 5. Le Duché reconduira aux frontières les personnes lui semblant indésirables. Ces personnes seront prévenues par courrier des forces de la prévôté de l'obligation de quitter le territoire dans un délai de 48 heures minimum.

Art 6. Toute personne ne respectant pas cette loi sera poursuivie pour trouble à l'ordre public. //



Le décret de fermeture des frontières est pourtant accessible à tous au château ici même : http://chateaudemarsan.xooit.fr/t1037-Annonces-Ducales.htm?start=180#p119608 ou encore en Gargote dans les annonces ducales depuis le 22 octobre. Hors l'individu ne s'est aucunement informé ou alors ne s'y est pas conformé.

Le jour même de sa publication, le Prévôt des Maréchaux Madcat de Morason, à signifier à l'accusé la fermeture des frontières et l'a prié de quitter le territoire ou de demander un laisser passer, en accord avec l'obligation de la prévôté de prévenir les personnes en situations irrégulières.

Nous sommes aujourd'hui le 29 octobre soit 4 jours après la première informations, et l'accusé n'a toujours pas quitté le duché. Nous avons pourtant était patient.

J'appel le Prêvot des Maréchaux Madcat de Morason et le sergent Yousseph, et laisse maintenant la parole aux témoins et à l'accusé.


*Espelette retourna s'asseoir.*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Les affaires se suivent et se ressemblent. Encore un mépris de la loi.*

Madame le juge encore une fois nous sommes face à une salle vide traduisant le manque d'égard de l'accusé pour les autorités. Celui ci ne s'étant pas donné la peine de venir se défendre, je vous demande de considérer comme des aveux de sa part.

De toute façon y a t'il besoin d'aveu tant les témoignages sont criant?


Je requiert donc une amende de 50 écus et un bannissement des terres Gasconne pour une période de 2 mois.

Je vous remercie.

Gabriel Von Wittelsbach pour la procure, le 6 novembre 1458

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Madcat se leva à l'appel de son nom et s'avança pour saluer le juge et le procureur. Elle prit ensuite la parole.
Le sieur Skyheed, déjà mis en procès deux fois pour d'autres délits, se retrouve encore devant vous, votre Honneur, car il n'a pas voulu tenir compte des courriers lui demandant de quitter le territoire en cette période d'alerte rouge. Il s'est moqué ainsi de notre maréchaussée et de notre justice.
Je n'ai rien à ajouter, votre honneur, merci de m'avoir écoutée.
Madcat retourna s'asseoir au banc des témoins avec un soupir de soulagement, c'était la dernière affaire... jusqu'au lendemain probablement.

Le tribunal était presque devenu son lieu de travail, le Lieutenant Yousseph s'avança vers la cour pour saluer le Juge, le Procureur et les Membres qui composaient le tribunal. Il prit la parole...

Cet individu est vraiment extraordinaire de singularité. Sire Skyheed fut déjà remarqué en Gascogne alors que les bretons ne sont pas les biens venus chez nous, il insulta même de sale con mon collègue de Labrit lorsque ce dernier l'invita a quitter le territoire Gascon. Ce même sire Skyheed a été reconnu coupable pour d'autres délits. Décidément Sire Skyheed n'a vraiment pas de chance et le sort s'acharne sur lui. Humm... soyons sérieux! Je pense plutôt que l'arrogance et l'insolence de ce messire est incompatible avec la vie en société. Son mutisme devant les autorités gasconnes ne me surprend plus. Il ne réagit pas aux sommations de quitter le sol Gascon et simule même des morts imaginaires, ...peut être se dit il que l'on l'oubliera un jour dans son coin et ainsi pourra t il faire sa ptite vie de pépère voyageur... Sauf que les autorités de défense gasconnes sont vigilantes et ont l'oeil aussi vif que lui peut avoir sa ruse pour échapper à la justice.

Non messire le Juge, messire le Procureur, Membres du tribunal... Skyheed doit enfin tirer les conséquences de ses actes et payer de ses fautes, graves et sciemment conscientes. Il se joue des autorités gasconnes et se moque des lois.

Mon témoignage est terminé messires de la cour, je vous remercie de m'avoir écouté...



le Lieutenant se retourna bien content de sa journée au tribunal et alla regagner sa place aux côtés de la prévôt Madcat.

Lyrielle regarda un moment la salle, droite et devant...

Bon puisque l'accusé n'a rien à dire...

En ce qui concerne cette affaire, l'accusé est jugé coupable d'avoir traversé les frontières alors que celle-ci était fermé.

Il est donc condamné à 3 jours de prison puisque l'accusé n'a rien pour payez l'amende qui lui serait demandé.

Voilà la justice à rendu son verdict.

Lyrielle Von Wittelsbach
juge de Gascogne
12 novembre 1458