*Il ne faisait presque plus attention aux affaires tant elles étaient semblable. Travail abrutissant et inintéressant s'il en est.

Il se leva et s'adressa à la Cour une nouvelle fois, ne changeant pas trop son acte d'accusation.*

Monsieur le juge,

Nous, Gabriel Von Wittelsbach, Procureur de Gascogne, poursuivons aujourd'hui 29 octobre 1458 Falfe, habitant de Bazas en Guyenne, pour trouble à l'Ordre Public.

En effet cet individu a violé le décret de fermeture des frontières et refuser, par son silence et ses actes de quitter nos frontières.

L'article 3 à 6, opus 8 du livre 5 de notre coutumier prévoit, je cite :

// Art 3. Tout étranger voulant franchir les frontières du Duché doit s'informer de la législation en vigueur et la respecter. Il disposera du jour de son arrivé pour se mettre en règle ou faire demi tour en cas de fermeture des frontières.

Art 4. Les autorités ducales gardent la possibilité de limiter voir d'interdire l'entrée et les déplacements sur tout ou partie du territoire gascon, dans le respect des traités signés comportant des clauses relatives au déplacement dans le duché de Gascogne.

Art 5. Le Duché reconduira aux frontières les personnes lui semblant indésirables. Ces personnes seront prévenues par courrier des forces de la prévôté de l'obligation de quitter le territoire dans un délai de 48 heures minimum.

Art 6. Toute personne ne respectant pas cette loi sera poursuivie pour trouble à l'ordre public. //



Le décret de fermeture des frontières est pourtant accessible à tous au château ici même : http://chateaudemarsan.xooit.fr/t1037-Annonces-Ducales.htm?start=180#p119608 ou encore en Gargote dans les annonces ducales depuis le 22 octobre. Hors l'individu ne s'est aucunement informé ou alors ne s'y est pas conformé.

Le jour même de sa publication, le Prévôt des Maréchaux Madcat de Morason, à signifier à l'accusé la fermeture des frontières et l'a prié de quitter le territoire ou de demander un laisser passer, en accord avec l'obligation de la prévôté de prévenir les personnes en situations irrégulières.

Nous sommes aujourd'hui le 29 octobre soit 4 jours après la première informations, et l'accusé n'a toujours pas quitté le duché. Nous avons pourtant était patient.

J'appel le Prêvot des Maréchaux Madcat de Morason et le sergent Yousseph, et laisse maintenant la parole aux témoins et à l'accusé.


*Espelette retourna s'asseoir.*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Se lève avec dépit. Il n'y a rien de pire que les procès sans accusé*

Madame le juge je serais bref.

Nous avons dans cette salle l'exemple parfait du manque de considération de l'accusé pour les autorités. Celui ne s'étant pas donné la peine de venir se défendre, je vous demande de considérer comme des aveux de sa part.

De toute façon y a t'il besoin d'aveu tant les témoignages sont criant?


Je requiert donc une amende de 50 écus et un bannissement des terres Gasconne pour une période de 2 mois.

Je vous remercie.

Gabriel Von Wittelsbach pour la procure, le 6 novembre 1458

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Madcat commençait à être fatiguée de ses interventions au tribunal. Elle se leva avec un soupir de lassitude, à l'appel de son nom et salua le juge et le procureur.

Le prévenu a reçu les courriers envoyés à tous les étrangers en situation irrégulière. Il n'a jamais répondu et n'a point quitté nos terres. Il pensait sans doute que nous l'oublierions s'il ne se manifestait point. Malheureusement pour lui nous ne l'avons pas oublié.
Je n'ai rien à ajouter, votre honneur. Madcat retourna s'asseoir au banc des témoins et attendit l'affaire suivante.

Le Lieutenant Yousseph commençait à prendre l'habitude de ce genre de témoignage. Le ballet des allers et venues au tribunal continuait.
Il s'approcha de la cour et salua le Juge , le Procureur et les Membres du tribunal et prit la parole...

Le messire Falfe a encore joué les ignares, et les faux semblants... alors que tous les courriers lui ont été adressés. Et pas une seule réaction de sa part ne serait ce que par respect pour les autorités gasconnes. Je peux concevoir que messire Falfe ne soit pas au courant de la situation en gascogne à son arrivée, mais quoi qu'il en soit des affiches bien lisibles sont apposées sur chaque mairie des villes de Gascogne ; donc ce messire aurait mieux été inspiré d'avoir la délicatesse et le respect de réagir aux différents courriers et de s'excuser de sa malveillance. Messire Falfe s'est encore joué de nous et des autorités gasconnes. Il doit en tiré les conséquences.
Voilà ce que je pouvais dire...Merci de m'avoir écouté...



Le Lieutenant se retira quelque peu irrité de tous ces gens qui ne respectent rien e qui ne font qu'à leur tête. Surement serait il encore appelé pour un autre témoignage identique.

*Lyrielle regarda un moment la salle, droite et devant son regard se posait sur ceux présent. Elle comprenait bien ce qu'ils devaient ressentir.*

Bon puisque l'accusé n'a rien à dire...

En ce qui concerne cette affaire, l'accusé est jugé coupable d'avoir traversé les frontières alors que celle-ci était fermé.

Il est donc condamné à 3 jours de prison puisque l'accusé n'a rien pour payez l'amende qui lui serait demandé.

Voilà la justice à rendu son verdict.

Lyrielle Von Wittelsbach
juge de Gascogne
12 novembre 1458