*Décidément, un habitué des lieux, à force d'avoir autant de procès, il allait devenir l'emblème du tribunal de Gascogne.

Espelette se leva pour prendre la parole en consultant encore une dernière fois son dossier*

Monsieur le juge.

Nous, Gabriel Von Wittelsbach, Procureur de Gascogne, poursuivons aujourd'hui 01 novembre 1458 Le_père_noel, habitant de de Mimizan en Gascogne, pour Haute Trahison.

Je vous cite l'article 1 Opus 3 du Livre 1 de notre coutumier : //Art 7. Si une liste est jugée invalide par la commission, celle-ci ne peut se présenter sous peine de poursuite pour Haute Trahison envers la tête de liste.
Si une liste jugée valide opère un changement de candidat sans avoir eu l'autorisation de la commission ou alors que le changement a été déclaré invalide par celle-ci, la tête de liste et le colistier concerné sont passibles de poursuite pour Haute Trahison.//

Hors monsieur le juge, l'accusé n'ayant pas déposé sa liste à la commission comme prévu dans l'article 1 : //Art 1. A partir du 15ème jour précédant l'ouverture du dépôt des listes à la sénéchaussée, les différents candidats doivent présenter leur liste à la commission de validation électorale, au château de Mont-de-Marsan, et ce jusqu'au 2ème jour avant l'ouverture des votes afin de pouvoir l'inscrire à la sénéchaussée.// La commission a rendu une décision d'invalidation de la liste que voici :

*Se rapproche du juge pour lui remettre la décision*

http://img72.imageshack.us/img72/2919/commissionfeudataires.png

La décision est très clair quant aux risques de poursuites en cas de validation à la sénéchaussée d'une liste invalide. Ce qui n'a hélas pas empêcher l'accusé de poursuivre ses actes malveillants puisque comme nous pouvons le constater, la liste a finalement été validé : http://img443.imageshack.us/img443/5480/sanstitre1gtl.png

J'appellerais à la barre des témoins Sa Grâce Riwenn et le Commandant Louis Napoleon, membre de la commission pour appuyer ces preuves.

Peut être que lors de ce procès, l'accusé daignera enfin se présenter au tribunal à moins qu'il ait encore trop honte.

Le père noël se lève, prenant la parole d'un ton solennel.

Pour ce chef d'inculpation et uniquement pour ce chef d'inculpation, je plaide coupable, le plaisir de déranger les nobliaux dans leur élitisme consanguin était trop tentant.

Mais vous devez bien vous imaginer qu'en créant une liste à 4 jours de la clôture et en la validant le soir de la dite clôture, nous ne pouvions espérer nous immiscer au conseil.

J'ai d'ailleurs, comme l'ensemble de mes colistiers, voté pour la liste de la duchesse noupi.

Je vous propose un accord à l'amiable, une amende symbolique d'un écus ici et 10 000 écus remis au duché via la foire ducal.

*Sourit en écoutant se témoins, de vrai procureurs. Se lève à son tour et avance dans la salle avant de se mettre à crier.*

CORRUPTION.

Oui madame le juge, corruption, voila le mot qui me vient à l'esprit quand j'entends la défense. Et même si ce n'en est pas, sinon je le poursuivrais de nouveaux, on s'en approche.

Alors voila ce à quoi la justice gasconne à droit? Voila ce que l'on pense d'elle? Qu'avec de l'argent on peut tout se permettre?

*Secoue tristement la tête*

Je ne sais pas qu'elles sont les habitudes qui ont été prises dans ce tribunal mais je suis révolté par le simple fait de voir d'honnêtes gascons défendre l'idée que l'argent fait tout.

Demain l'homme riche pourra t'il faire ce qu'il lui plait? La fortune permet elle des passes droits? La justie peut elle accepté que la pauvreté soit un critère d'inégalité devant la loi? Et que se passera t'il après si un pilleur de mairie vient redistribuer l'argent ainsi gagné? Va t'on l'applaudir? Celui qui volera mais donnera suffisamment sera t'il récompensé? Va t'on encourager à aller attaquer les château voisin pour remonter notre économie?

L'argent ne permet pas tout et ne permet en aucune manière d'être au dessus des lois. Que cet argent provienne d'un honnête labeur ou de mauvaises actions, cela ne change rien. Quand une loi est enfreinte, la condamnation s'impose.

*Reprend son souffle après cette longue tirade*

Je ne saurais trop demander que vous reconnaissiez l'accusé coupable. Les témoignages de la défense ne reposent en rien sur les faits concernant mais sur la faculté de l'accusé à s'acheter une réputation, à l'inverse l'accusation a put établir les violations faite à la loi et produire preuves et témoins. L'accusé lui même reconnait les faits et plaide coupable.

Considérant la fortune de l'accusé et son manque d'égard manifeste pour la loi, je demande une sanction de 1200 écus, soit le montant des frais déposés pour une liste et une peine d'emprisonnement de 3 jours pour qu'il médite sur ses actes.

Je vous remercie madame le juge.

Gabriel Von Wittelsbach pour la procure, le 5 novembre 1458.

*Va s'asseoir en attendant la dernière plaidoirie de l'accusé.*

Il est amusant de constater à quelle point vous avez cure des intérêts de votre duché.

Si je propose de donner une somme d'argent via la foire ducale, c'est tout simplement parce que je préfère voir la dite somme dans les caisses de notre beau duché, plutôt que dans celles de notre bon roi.

Andy se présenta au tribunal pour cette nouvelle affaire où l'on accusait le père noel des pires sévices.

Messire juge,
Pourquoi tant d'acharnement sur un homme dont le seul effet durable a été d'enrichir les mairies de Dax et de Mimizan ainsi que bon nombre de citoyens gascons ?
A une autre époque, on a bien abandonné les poursuites contre des gens qui avaient tout simplement pris 3 des 4 villes du duché d'alors, avaient tué de nombreux gascons qui s'étaient farouchement battus sur les remparts de leur ville pour enfin piller les mairies.

Aujourd'hui on traine un mécène plaisantin dont la seule souffrance qu'il nous a infligé est un sérieux mal aux côtes à force de rire.

On n'enferme pas les bouffons, on les laisse au contraire libres de nous railler même à la cour. Alors relâchez ce Messire qui n'a jamais réellement tenté de déstabiliser un marché, une ville et encore moins un duché.

Andy se retira en se demandant si l'on oserait enfermer ce drôle après avoir laissé courir tant d'ignobles individus. Est ce que l'histoire du duché et de ses premiers mois avaient déjà été oubliés ?

*Dardus rentra dans le tribunal saluat tous le monde et vint a la barre, il n'avait pas beaucoup de temps il devait déposer tous un tas de papier a la suite du généreux don du Sir*

Bien le bonjour tous le monde, pour ceux qui ne me connaisse pas je suis Dardus le Maire de Dax. Je viens ici vous témoigner de la générosité de l'homme que vous juger actuellement. Dardus. Dardus sortit un papiers ou était inscrit les chose suivante.

2010-11-03 15:50:06 : Vous avez vendu 12 sacs de maïs pour 100,00 écus à Le_pere_noel.
2010-11-03 15:30:06 : Vous avez vendu 50 sacs de maïs pour 100,00 écus à Le_pere_noel.
2010-11-03 15:30:06 : Vous avez vendu 38 sacs de maïs pour 100,00 écus à Le_pere_noel.

Ceci représente un dons de 10 000 écus a la mairie de Dax qui avait lancé il y a peu une campagne de Dons pour remonter les caisse de la municipalité. Je vous demanderez donc de prendre en considération la générosité de cet homme que je remercie au nom de la municipalité.

*Riw escouta attentivement les propos de la défense et de ses témoins, il ne dict rien et préféra laisser la parole à Louis-Napoléon avant de faire son témoignage. Une fois icelui s'estant tu, il se leva, s'approcha et prit la parole.*

Espelette, Lyrielle *saluant la justice de Gasconha*

Doazit a bien résumé la situation. J'aimerais compléter le cas du Père Noël - qui, entre nous, alors que nous ne sommes pas en fin d'année, faict déjà parler de lui - qui est particulier.

*Léger sourire du Duc*

L'argent ne faict pas le bonheur, et pourtant j'ai comme l'impression que l'accusé croit qu'il puit faire le bonheur des autres, et ainsi écarter les soucis, en payant à tour de bras. Et le faict est que, ayant vu que le Consòl de Dacs a plaidé en sa faveur, cela fonctionne parfois.

*Pause de quelques secondes*

Néanmoins, noble cour, j'espère que la Gasconha ne va point se rabaisser à la Bretagne en acceptant de l'argent ou des marchandises venues d'on ne sait où. L'on sait ce qu'il en a cousté à nostre chère Province. Je ne veux point la voir se mettre aux pieds de quiconque.

*Un léger énervement sur ce coup, il avait toujours pensé que les problèmes avec la Province indépendante du Nord-Ouest ne se résolveraient point aussi facilement, car l'affaire estait délicate, et la fierté gasconne estait en jeu. Il avait eu tord, cependant il ne s'attarderait point en la matière, le sujet n'estant point la dualité gasco-bretonne.*

Je vais dès maintenant rappelé certaines choses à l'accusé.

*Et il ne se fit pas attendre*

D'abord, je vous rappelle que, lorsque vostre liste fut déposée à la sénéchaussée, elle comportait un Guyennois, en procès qui plus est, alors que les frontières estaient fermées. De mesme, aucun Gascon sans champ ou échoppe ne puit prétendre à une élection. Et ce fut le cas d'une de vos colistières. Enfin, le prix de l'innocence ne se calcule pas en écus, et acheter la Gasconha ne paiera jamais une faute. Dura lex sed lex. Nul n'est censé l'ignorer. J'ajouterai d'ailleurs à l'attention de Mossu Dardus qu'il ne faut pas confondre gentillesse et fourberie, amabilité et malice. *un hastif sourire au dict témoin avant de reprendre face à la Cour*

Je ne puis que constater la culpabilité de l'accusé, bien que seul le Judge pourra la prononcer, mais il n'en demeure pas moins qu'une loy a esté bafouée, et qu'une punition est nécessaire.

*Et il retourna s'asseoir auprès du Senhor, attentif au réquisitoire de l'Évesque et au verdict qui suivrait.*

*Louis avait été appelé pour témoigner pour l'accusation. Il s'était donc rendu au tribunal pour assister à toute la séance. Il écouta le procureur résumer les faits, puis l'accusé et ses témoins. Durant leurs différents témoignages, Louis ne put s'empêcher de soupirer et d'être outré. Son tour était venu, il regarda le Duc de Saint Esteben puis voyant qu'il se préparait encore, il se leva pour parler.*

Bonjour Madame la Juge, Monseigneur,

Je témoigne ici pour la commission de validation électorale dont je fais partie, pour le procès d'un homme qui visiblement, semble ignorer la loi, volontairement.

Comme vous l'avez rappelé, Messire Le_Pere_Noel a déposé une liste quelques jours avant les élections ducales, avec pour nom « La Blagounette », qui, soit dit en passant, n'a fait rire que lui et ses acolytes. Il n'y a que vous qui fut « tordu de rire », Messire Andyliwach. Personnellement, voir des personnes enfreindre délibérément la loi, ça m'exaspère.

Qui y'a-t-il de drôle et de profitable à violer délibérément la loi ?
Car c'est bien ce qui a été fait. En effet, l'article 1 de l'Opus 3 du livre I de notre coutumier stipule qu'il faut déposer la liste à la commission de validation électorale, avant de pouvoir la déposer à la sénéchaussée. Or il n'y a eu aucune demande de faite à la commission pour valider cette liste, qui aurait de toute manière été invalidée puisque certains membres ne respectaient pas les conditions nécessaires.

C'est ainsi que la commission a fait en sorte de déclarer la liste inéligible rapidement, pour éviter une validation définitive à la sénéchaussée. Surtout que les intentions de l'accusé de faire réellement valider la liste ne faisaient plus vraiment de doutes, puisque les fonds avaient été déposés et la liste complétée par suffisamment de membres, et la suite des évènements nous a donné raison puisque la liste fut finalement validée.

Une annonce d'invalidation par la commission fut donc faite le 31 octobre, avant que la liste ne soit définitivement validée à la sénéchaussée, pour laisser la possibilité à la tête de liste de finalement entendre raison et se décider à respecter la loi. Mais c'était peine perdue, puisqu'il savait déjà en déposant la liste à la sénéchaussée qu'il était hors la loi, et mena finalement son entreprise à bout : la liste fut validée à la sénéchaussée plus tard dans la journée
.
Sa Grâce Riwenn et moi-même avons donc déposé plainte au nom de la commission. L'article 7 de l'opus 3 du Livre I stipulant que si une liste invalidée se présente malgré tout, des poursuites pour haute trahison peuvent être faites, nous demandons à la justice Gasconne de faire respecter la loi pour cette infraction manifeste.

La commission ne passe pas son temps à vérifier que des conditions minimales soient remplies pour être éligible pour qu'un homme vienne ignorer totalement son travail et la loi. L'accusé avouant lui-même être coupable'

J'ajouterai que l'honneur de la Gascogne ne vaut pas 10000 écus de pot de vin comme le propose outrageusement l'accusé, et que la justice en Gascogne ne s'achète pas. L'argent ne rend pas un homme inpunissable (encore moins quand on ne sait pas d'où vient cet argent'), et ce n'est pas parce que l'accusé a fait des dons comme le disent les témoins qu'il est libre de faire ce qu'il veut. Car c'est ce qu'il semble croire, à la vue du nombre impressionnant de procès de l'accusé en Gascogne. Pour un homme "honnête" comme vous dites, j'ai vu mieux...

Je laisse le Duc de Saint Esteben rajouter quelque chose s'il le souhaite, et je vous laisse rendre votre jugement.

*Louis se rassit pour regarder la suite du procès.*

*Après ses jours de prison il devait bien avoir envie de se lever un peu plus...Lyrielle décida donc de commencer à son habitude.*

Accusé levez vous.

Pour les actes reproché, l'accusé est considéré coupable de Haute-Trahison.

En ce qui concerne votre accusation pour haute trahison le tribunal vous demande ceci. Vous devrez payez au Duché par la foire ducal, l'équivalent de
8000 écus puisque cela est ce qui vous reste plus ou moins.

Vous serez considéré personne Non-Grata pendant 6 mois, (à ne pas mélanger avec l'Exil cela est tout autre chose) ce qui veut dire que tout les armées vous aurons sur liste avec ordre de vous tuez, s'il croise votre présence en Gascogne et cela 48 heures après se jugement.

De plus, il sera de mise que si vous n'acquitez pas votre amende dans les 24 heures suivant le jugement, vous serez remis en cours ici-même, pour HAUTE TRAHISON, pour ne pas avoir respecter un jugement.

La peine encouru sera alors à la hauteur des dommages causés. Je vous rappelle que vous êtes un récidiviste sévère aux yeux de la loi.

La justice à rendu jugement

Lyrielle Von Wittelsbach
Juge de Gascogne
12 novembre 1458