* Dardus arrive dans le tribunal et salut le juge et le procureur*

Bonjour votre Honneur, Procureur, nous, Dardus, Maire de Dax, mettons en procès ce jour du 11 Novembre 1458, Sir Max, a Dax, pour escroquerie.

*Se tourne vers l'accusé*

En effet, vous avez, ce 7 Novembre, reçu un courrier du Lieutenant de Bayonne et par intérim de Dax, Mirana. Cette dernière vous demandait conciliation car il est apparu en Mairie que vous avez vendu 4 poissons pour 18 écus Or, selon l'arrêté municipal no. 5 le prix maximum permis est de 17.50 écus. Je vous cite ici le décret:

Arrêté Municipal n°5 : Grille des prix
**************************************

1.1. Les matières premières et denrées ci-dessous sont réglementées par décret municipal. Les prix affichés sont les prix de vente maximums autorisés sur le marché de Dax.



- Blé (sac) : 12,50
- Maïs (épi): 3.50
- Sac de farine : 14.50
- Miche de pain : 6.20
- Cochon (demi-quintal) : 16,00
- Vache (quintal) : 34.00
- Viande: 18,00
- Légume : 10.00
**- Poisson : 17,50**
- Lait (bouteille) : 10.00



1.2. Tout contrevenant vendant ces marchandises sur le marché au dessus du prix autorisé sera poursuivi en justice pour escroquerie s'il n'a pas retiré celles-ci immédiatement.

1.3 Si aucune médiation ne peut aboutir favorablement, celui-ci sera sanctionné d'une amende laissé à l'appréciation du juge.

Dardus
Maire de Dax
Mis en place le 6 novembre 1458

Le Lieutenant Mirana, vous offrait une conciliation, dans un délai de 24 heures pour racheter vos poissons mais vous avez totalement ignoré son avertissement et vous ne lui avez jamais répondu ! Ignorer la prévôté n'est pas bonne chose à faire Sir Max. Vous devrez donc répondre de vos actes icelieu aujourd'hui.

* Demi-tour vers le Juge*

Votre honneur, je vous donne ici le dossier concernant cette affaire et je demanderais au Lieutenant Mirana de bien vouloir se présenter à la barre pour entendre son témoignage.

http://chateaudemarsan.xooit.fr/t7810-Escroquerie-Max-Mairie.htm

*Dardus tend le dossier au Juge et va s'assoir, attendant la suite*

*De sa morgue toute aristocratique, le noble boiteux s'était introduit avec sa suite en l'endroit de justice, où il avait été curieusement convoqué récemment. Non sans quelques grondements, il venait d'écouter les élucubrations ci-prononcées, et se décida finalement à prendre la parole.*

Messer le Juge, il nous faut vous avertir que si tout ceci n'est que farce à nostre endroit, la chose n'est guère divertissante... Il vous faudra songer à changer de bouffons.

En effet, qui oserait sérieusement, hormis peut-estre un fol, venir incommoder Sa Grandeur l'illustre Comte de Belfort, Max de Mazière en personne - venu se ressourcer en le sud françois ainsi que visiter l'un de ses compagnons d'armes, le Vicomte d'Aubusson Salmo Salar - et ce jusqu'à le faire venir dans ce puant clapier de campagne, où l'infasme gueusaille défile à longueur de journée pour recevoir sa légitime punition de vostre main..?

Et la facétie ne s'arreste point là... La raison trouvée à tout cela? Une stupide affaire de poisson... Une opération menée par l'un des plus obscurs pécores du coin, même poinct prévost, et il aurait fallu qu'un vassal de Sa Majesté l'Empereur, Haut-Dignitaire en sa cour, s'en soucie?

Non Messer le Juge, je vous espère d'une dignité suffisamment élevée pour vous rendre compte de l'ineptie qui règne ici, en ce jour de l'An de Grasce 1458, et j'ose croire qu'on ne traite poinct aussi dérisoirement en ce Duché, la pure et noble aristocratie, tous les jours bénie par le Très-Haut... Sans quoi, alors, il nous faudrait en alerter les instances offensées...

*Dardus avait écouté le sir parler et il n'en revenait pas de ce qu'il venait d'entendre. Il prit la parole sur un ton calme.*

Messire, que vous soyez noble ou non, que vous soyer duc ou non. Vous bloquez l'économie du marché de Dax en vendant vos poissons a des prix ne respectant pas la grille des prix que voici.

Arrêté Municipal n°5 : Grille des prix
**************************************

1.1. Les matières premières et denrées ci-dessous sont réglementées par décret municipal. Les prix affichés sont les prix de vente maximums autorisés sur le marché de Dax.
- Blé (sac) : 12,50
- Maïs (épi): 3.50
- Sac de farine : 14.50
- Miche de pain : 6.20
- Cochon (demi-quintal) : 16,00
- Vache (quintal) : 34.00
- Viande: 18,00
- Légume : 10.00
**- Poisson : 17,50**
- Lait (bouteille) : 10.00

Ancienne grille abrogé le 6 novembre 1458


1.2. Tout contrevenant vendant ces marchandises sur le marché au dessus du prix autorisé sera poursuivi en justice pour escroquerie s'il n'a pas retiré celles-ci immédiatement.

1.3 Si aucune médiation ne peut aboutir favorablement, celui-ci sera sanctionné d'une amende laissé à l'appréciation du juge.

En aucun cas votre titre ne peut vous accorder la vente de vos denrée a un prix supérieur à la grille des prix.

*Dardus toussât et reprit ses paroles*

Madame le juge, nul n'est censé ignorer la loi et si tant est que ce messire est noble il peut faire un geste noble en reversant la somme trop perçue à la mairie de Dax qui l'utilisera pour ses pauvres.Ce messire peut dès lors se montrer à la hauteur de ses paroles et ne plus bloquer l'économie et même la stimuler en aidant les plus démunis

*Voyant le témoignage du procureur ducal s'achever, le Comte n'eut plus qu'à conclure d'un court phrasé.*

Et il est à espérer que l'on ait, en cette province, le savoir-vivre d'indemniser ces dommages, aussi absurdes que déplacés, causés à nostre réputation...

*Et le tout de se parachever sur un raclement de gorge, après quelques toussotements dédaigneux en direction de l'accusation.*

*Gabriel, habituellement procureur en charge de poursuivre, se voyait aujourd'hui à la place de témoin. Il faut dire que son attachement à la dignité de la noblesse était quelque chose d'assez connu pour que cela ne surprenne pas outre mesure*

Il salua sa cousin qui devait juger de l'affaire ainsi que le maire qu'il côtoyait au Conseil Municipal.*

Madame le juge, nous nous présentons ici en qualité de témoins non sur le fonds de l'affaire mais sur la qualité de l'accusé.

Je tiens à commencer par rappeler qu'aux termes de notre propre loi, l'article 7 Opus 2 du livre 1, tous les gascons ne sont pas égaux devant la loi. Ce rappel est important puisqu'il est le fondement de mon témoignage.

Sa Grandeur le Comte de Belfort tire, de par son statut, des droits que nous ne saurions ignorer dans notre tribunal car posé par une institution royale.

Aussi le Codex Levan, que vous pouvez trouver à la hérauderie ou même au Château de mont de Marsan (http://chateaudemarsan.xooit.fr/t7117-CODEX-LEVAN-Droits-et-devoirs-des-nobles.htm) dispose dans les droits des nobles, je cite :

// Le noble a droit à la différence de Sociale
Un roturier ne saurait porter plainte contre un noble, qui lui est supérieur en statut. C'est pourquoi la demande doit être présentée par l'intermédiaire d'un autre noble, qui se porte alors caution du roturier.//

Hors en aucun cas une mairie ne peut être considéré comme d'un statut supérieur et doit avoir le soutient d'un membre de la noblesse pour caution, sans quoi la plainte est irrecevable.

En outre, j'aimerais, madame le juge, que vous fassiez respecter les règles en vigueur qu'il convient d'appliquer quant on s'adresse à un noble. Le Comte de Belfort à fait part de son statut et dès lors, toujours selon le code Levan :

//le noble a droit à la reconnaissance
Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable ou que celui-ci précise l'appellation correspondance de prime abord). Cela vaut aussi pour tout roturier qui manquerait sciemment de déférence et respect à un noble et serait passible de sanction. //

Il serait donc bien pour l'image de la Gascogne que les témoins comme l'accusation utilise l'appellation adéquate, que l'on peut trouver dans notre propre coutumier à l'Opus 5 du livre 10 sur l'étiquette, montrant notre connaissance des lois et le respect des usages dans notre culture.

Je vous remercie madame le juge et espère voir une justice populaire considérant le statut de la noblesse et faisant mentir la tradition selon laquelle, seule la Cour d'Appel est assez éduqué pour juger des nobles.

Monseigneur Gabriel Von Wittelsbach pour la défense, le 13 novembre 1458

*Gabriel retourna s'asseoir sans s'éloigner, regardant de près le suivi de l'affaire. De toute façon il n'avait plus de travail ces temps ci alors autant rester.*

*Mirana arrivait au tribunal après avoir été convoqué, elle s'installa à la barre*

Bonjour votre Honneur, monsieur le Maire, Je suis Mirana, Lieutenant par intérim de Dax, j'ai acheté, à l'aide de mon mandat pour le marché, 3 poissons à 18 écus chacun et ceux ci venait de l'accusé ici présent.

*pointe du doigt l'accusé*

Je lui ai envoyé un premier courrier qui a été sans réponse et par après, la mairie a aussi acheté un poisson à 18 écus provenant encore de Sir _Max. Un autre courrier lui a été envoyé de ma part, toujours lui demandant de me contacter pour racheter ses poissons en guise de conciliation mais il a continuer d'ignorer mes demandes.à ce jour, je n'ai jamais eu de nouvelles de l'accusé. Merci de m'avoir entendu.

*Le Lieutenant inclina la tête et alla s'assoir*

* Lyrielle Observa un moment les gens.*

Accusé levez-vous,

Votre grâce, que vous soyez noble est pour moi un fait bien plus grave à vos actes. Vous savez lire les lois, et vous en connaissez les conséquences. Les lois sont écrites par le Duché, par le conseil, approuvé par mainte personnes et la Duchesse. La Duchesse ou le Duc les approuves au nom du roi.

Godgaby, vous oubliez le détail suivant:

*********
Art 1. Toute personne se trouvant sur le sol de Gascogne et s'estimant lésée a le droit de porter plainte auprès des services de la Prévôté au bureau des plaintes
Tout étranger hors du territoire de Gascogne ne peut porter plainte qu'à travers les autorités ducales du lieu où il se trouve, par le biais d'un traité de coopération judiciaire et selon les procédures prévues dans ledit traité.
Tout gascon, hors du territoire de Gascogne, s'estimant lésé en Gascogne, peut porter plainte auprès des services de la Prévôté au bureau des plaintes.

**********
Op 2. Les devoirs des maires

Art 1.Le maire a le devoir de probité et de bonne gestion des deniers de la Gascogne et des villes qui leur sont confiées par le suffrage du peuple Gascon.
Le Duc délègue localement une partie de ses pouvoirs au Maire afin de lui permettre de maintenir l'ordre et de faire appliquer la loi. Le Maire est responsable de la gestion et du développement économique, social et commercial de son village.

****************

Le droit au maire est donc légitime.Dardus étant maire, la duchesse lui à conféré une partie de ses pouvoirs, partie ici nommé dans la loi.

La justice est au dessus de vous car elle est faite par la Duchesse qui est nommé par le roi. Je vous juge donc en partie par ordre du roi.

Mais si cela peut vous rassuré je suis de sang noble aussi...

Voilà donc, je vous condamne à 60 écus d'amende.

LA justice est rendu.

Lyrielle Von Wittelsbach
16 novembre 1458
juge de Gascogne