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Procès ayant opposé Bireli au Duché de Gascogne
Bireli était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Louis-Napoléon
Nom du juge : coquiellette
Date du verdict : 13/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne
Votre Honneur,
Nous sommes aujourd'hui réuni pour condamner Messire Bireli pour les actes commis envers la Gascogne.
Celui-ci a violer à plusieurs reprises le codex et a rependu la terreur sur nos terres.
Voici les articles violés :
> Livre I : Coutumier de Gascogne.
>> Opus IV : Du crime de lèse Gascogne.
>>> Article I : Les révoltes.
Toute tentative, réussie ou non, de révolte non autorisée contre une Mairie ou contre le Château ducale, sera poursuivie pour haute trahison.
Le Procureur lancera la procédure sans qu'un dépôt de plainte ne soit nécessaire.
>>> Article III : Les groupes.
Le Duc et son Conseil se réservent le droit de demander la dissolution de tout groupe suspect ou réputé dangereux pour les institutions de Gascogne.
En cas de refus de la part des membres du dit groupe de se séparer, le Procureur pourra lancer un procès à titre préventif sous le chef de trahison, contre les membres du groupe.
Messire Bireli a violé l'article I en participant avec ses camarades de l'armée "Zoko Ad Eternam" à la prise de Dax, de Labrit et en tentant de prendre Mimizan.
Messire Bireli a violé l'article III en faisant partie de l'armée "Zoko Ad Eternam" alors que celle-ci était interdite.
Voici les preuves :
> Blessures et combats de Labrit : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=334064
Faict en Mont de Marsan le XIII du moys de Juillet de l'an de grâce MCDLVI,
Par Louis-Napoléon, Porte-Parole et Procureur de Gascogne, etc etc
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le 13 août de l’an de grâce 1456.
Monsieur le procureur merci.
Entendu devant la cour de justice de Gascogne, le prévenu Sieur Bireli… Poursuivit par le Duché de Gascogne pour Haute Trahison !
Les chefs d’accusations sont…
La participation à la prise de la mairie de Dax, ainsi que celle de Labrit, dans le cadre de révolte non-autorisé contre ces mairies…
Egalement pour avoir incorporé une armée félonne au Duché de Gascogne, portant les couleurs du comté du Béarn, nommé Zoko Ad’Eternam.
Les actes ici énoncés, ayant été commis par le prévenu, en qualité de Soldat de L’armée Zoko Ad’Eternam, La cour de Justice de Gascogne, ne peut ce prononcer sur les actes, La mise en procès d’un soldat étant membres d’une armée, au moment des fait, ne peut être traduit en justice…
De surcroit, l’article I de l’Opus VI traitant des révoltes, ne peut s’appliquer dans le cadre d’une attaque militaire, au sein d’une armée…
L’article III de l’Opus VI traitant de la destruction d’un groupe par son fondateur, par ordre du Duc de Gascogne. Cette loi concerne les groupes de personnes, dit groupes simples, groupes armés, Lances ou Corps D’arme, mais en aucun cas d’une armée de soldats.
Ce procès étant Caduc… Le prévenu, Sieur Bireli est relaxé.
La séance est close !
Le prévenu a été relaxé.