Monsieur le juge , je porte a vôtre connaissance l affaire suivante



acte escroquerie

accusé :Kor_en_tin


les faits
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le 28 septembre et le 29 septembre sieur Louisnapoleon mandaté par le conseil

voit qu il a vendu a sieur kor_en _in lui a acheter du blé ce dernier les revends voir preuve ci dessus

http://img266.imageshack.us/my.php?image=sanstitrespeculatopnkorac1.jpg

http://photomaniak.com/upload/out.php/i414836_preuve1.jpg
http://photomaniak.com/upload/out.php/i414837_preuve2.jpg



lois enfreinte

Art 1. La spéculation est l�acte d�achat et de revente d�une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice.

Art 1.2. Les dossiers de spéculation devront comporter les preuves d�achat et de revente faisant l�objet du délit et les témoignages des personnes concernées.

Art 1.3. Toutes personnes surprise à spéculer sur le marché sera poursuivit pour escroquerie pour motif de spéculation.

Art 4. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

Art 6. Dans le cadre de mise en péril de l�économie d�une ville, soit en profitant d'un effet de monopole obligeant

la disette, soit en écroulant les cours ou d�autres malversations, le prévenu sera traduit en justice par le procureur de Gascogne. La peine sera en fonction

n de la gravité de l�impacte économique porté par les faits.


liens du codex
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http://chateaudemarsan.xooit.fr/t1129-LIVRE-V-Le-Code-Penal.htm


fait le 19 novembre 1456
kheops

procureur

messieurs,

je n'arrive pas à voir de quoi il retourne exactement ...

mais si je comprends bien, on me reproche d'avoir acheté des sacs de blé et d'en avoir revendu le lendemain..

il se trouve que j'avais besoin de blé pour faire de la farine. je cultive blé et suis menier.
j'ai donc acheté le blé que je trouvais au meilleur prix. et fais ma farine
le lendemain j'ai récolté mon blé, et je l'ai mis en vente au prix du marché ... qui était plus cher que la veille.. mais je suis commerçant après tout.
je ne vois là rien de répréhensible, peut-être sujet à caution et 'dérangeant' dans le chef de certains.

si j'ai fait provision de pain, c'est en vue d'un long voyage. je ne vois pas là non plus acte de malveillance ? surtout que le pain est bien souvent moins cher que ce prix là sur notre marché

je comprendrai mieux que le sieur louisnapoléon me tienne rigueur pour ma vente de maïs. la chose peut paraitre plus incongrue. il se trouve que j'ai changé mon champ de maïs pour un élevage de vaches qui était la demande de la mairie. comme j'avais 250 maïs dans mon inventaire et 200 dans ma propriété, je trouvais cela opportun.

j'espère que la cour sera à même d'apprécier mes réponses et saura ne pas me tenir rigueur de cet incident qui n'est finalement qu'une coincidence de date... si j'avais pu faire ma récolte un jour plus tôt, cela n'aurait pas eu lieu.

mes respects messires

Kor_en_tin

monsieur le juge
la cour


sieur Kor_ en _tin ce que l on vous reproche c est d avoir acheter du blé et l avoir revendu a fessant un bénéfice , vous n avez pas acheter ce blé pour vôtre chope ( comme le montre la preuve)

monsieur juge est un cas classique d escroquerie


je vous remercie de m avoir écouter

oui je l'ai bien compris...

mes explications n'étaient peut-être pas assez claires ..

j'ai acheté du blé car je n'en avais plus pour faire de la farine dans mon moulin

le lendemain, ou deux jours après je récoltais mon propre blé que je mettais en vente, n'ayant toujours pas vendu ma farine...

je ne suis pas bien argenté, il est donc difficile de garder des provisions ...

j'espère que vous aurez à même de comprendre que je suis à la fois meunier et producteur de blé, et qu'il ne me semble pas qu'un meunier ayant un champ de blé, ne peut pas vendre son blé, ou en acheter pour faire de la farine ???
la culture de blé est longue.. les ventes sont incertaines, j'avoue que je me suis peut-être lancé dans culture et artisanat plus à même d'être faits par gens plus fortunés que moi...

j'espère que la cour aura à coeur de prendre note de mes explications, merci à vous

Une affaire bien difficile que celle ci. Juger de la culpabilité d'un homme pour de la spéculation est quelque chose de compliquer car il l'intention est difficile a prouver. Mais rendons notre office et ne rions pas trop bruyamment, de peur de déplaire, le juge doit être austère.

Considérant qu'aux termes de la loi, la spéculation est caractérisée par l'achat d'une marchandise et la revente sur le même marché produisant un bénéfice; qu'il a été apporté la preuve de l'achat de sac de blé le 28 et de la revente de même produit le 30 à 25 deniers supplémentaires.
Considérant qu'il n'est pas fixé de délai entre l'achat et la revente mais qu'il est impératif que les actes d'achat et de vente telles que décrit dans le coutumier soit compris dans une période suffisamment rapprocher sans être trop courte pour ne pas priver la loi de tout effet. Que les deux jours séparant l'achat de la vente se placent dès lors dans cette fourchette raisonnable.
Considérant que la spéculation ne peut jamais être certaine et qu'elle doit se baser en grande partie sur les preuves amené et la conviction que se forme le juge à leur examen; que afin de rendre la loi applicable il convient alors à l'accusé de prouver son innocence lorsqu'un doute en la matière a put être raisonnablement soulevé.

La Cour estime donc l'accusé coupable de spéculation et le condamne à une amende royale de 15 écus.

Justice a été rendue, allez en paix.

Fait à Mont de Marsan le 25 novembre 1456
Sa Grace Gabriel Von Wittelsbach dict le Juste.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.