Votre honneur, Membre de la Cour,
Je me presente ce jour devant vous afin de citer Sieur Ramses107 à comparaitre devant vous pour les faits suivants :

Article de loi bafoué :


Décret Municipal n°3 : Les achats sur notre marché
Selon rapport du sergent du guet.

~ramses arrivent sur le parquet du tribunal de gascogne ou il ne l'avait encore jamais foulé. Il s'avance devant le juge :~

Bonjour votre honneur, je me suis fait convoquer tot ce matin ici sans trop savoir pourquoi, mais je pensse savoir tout de meme. L'autre jour je ne sais plus quel samedis j'ai acheter 53 miches de pain il me semble (ou 43) monsieur Armondhast m'a envoyer des courriers pour que je lui fassent parvenir la revente de ces objets etant donné que la semaine je suis en retraite dans un monastere le courrier mais parvenu le samedi suivant quand je rentre du monastere. J'ai bien entendu prouver la revente par courrier au guet de dax Armondhast seulement ensuite aucune nouvelle, et me voila aujourd'hui en proces pour escroquerie. Je pensse que des personnes de votre conseil pourront vous confirmer que je ne suis pas un homme a probleme etant donné que j'ai travaillé avec certains d'entre eux et que je n'est guerre envit d'etaler cette histoire. c'est pour cela que je vais encore vous faire part des preuves de revente des miches de pain :

http://i62.servimg.com/u/f62/11/52/67/32/proces10.jpg
voila je ne veux pas m'eternisé sur cette affaire bonne journer a vous.
(svp je ne suis pas la la semaine je suis en retraite je rentre que le week end merci)

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

/Armon d�Hast arriva à la cour un peu ennuyé./

Votre Honneur, je suis fort ennuyé d�avoir été appelé à témoigner pour la défense.

/Armon se tourna vers l�accusé./

En effet Messire Ramses107, je ne peux témoigner qu�à charge, puisque c�est moi qui est demandé votre mise en procès.

/Armon fit face à la cour./

Votre Honneur voici les faits :

Le 29 septembre, Messire Samsufy boulanger de son état, est venu nous signaler des achats massifs dont il avait été victime. En effet Messire Samsufy avait mis sur le marché le 28 septembre plus d�une soixantaine de miche de pain à 3 écus pour les vendre à la Mairie.
Plusieurs « profiteurs » se sont rués pour acheter les miches de pains, dont Messire Ramses107 pour 51 miches de pain.
Le 29 septembre, j�ai envoyé un courrier à Messire Ramses107 pour lui signifier son infraction au Décret municipal n°3 article 4 sur les achats sur notre marché (Dax), qui stipule, je site : « Tout achat de nourriture (Viande, pain, poisson, Légumes, fruits), se fera pour une consommation de deux jours maximum. Il est interdit d�acheter de la nourriture pour plus de deux jours sauf accord par la mairie. Seul l'achat du maïs reste libre pour les éleveurs.
Lui demandant de m�envoyer les preuves de revente des miches achetées en trop, à savoir 49.
Le 12 octobre, Messire Ramses107, me communiquait les preuves de vente.
Et là quelle ne fut pas ma surprise, en premier lieu l�accusé n�avait revendu que 43 miches de pain au lieu des 49 demandées, mais le pire reste à venir, en effet l�accusé avait revendu les 43 miches de pain à 6,10 écus au lieu de 3 écus, faisant au passage un bénéfice de 109,30 écus et gardant pour lui 8 miches de pain.
J�ai donc signalé au Lieutenant Christys la spéculation de Messire Ramses107, qui a demandé à notre Maire la mise en procès pour Spéculation comme le stipule le Coutumier de Gascogne � Livre V le Code Pénal � Opus 2 � Articles 1 et 1.3.

Donc l�accusé a commis 2 infractions, un achat massif en conservant 8 miches de pain au lieu de 2, et une spéculation en revendant 43 miches de pains à 6,10 écus au lieu de 3 écus.

Toute l�affaire est consignée sur ce registre.

/Armon tendit au Juge le registre de police, ouvert à la page de cette affaire./

http://chateaudemarsan.xooit.fr/p12609.htm

Voila votre Honneur ma déposition.
Je reste à la disposition de la Cour.

Bonjour, je me suis moi meme appelé a la barre pour temoigner...
en effet je trouve que mon proces dure trop lontent a mon gout.
votre honneur, je suis desoler d'avoir caussé de tel soucis a la municipalité de dax, et a vous meme qui etes obliger de traité des affaires aussi banal que celle-ci je souhaite regler cela au plus vite en rembourssent totaliter des degat causé. En revanche je ne voudrait point etre coupable de cela car le courrier que j'ai ressut de sieur Armond'hast etait assez mal expliquer. a vous avoué je comprend la grandeur de mon acte que en ecoutant le temion que j'ai appelé.
votre honneur je m'escuse et je veux tout rembourser au plus vite. sur ce je vais me rassoir et vous ecouter. merci de m'avoir ecouter.

Rassurez vous messire Ramsès, rassurez vous ce n'est pas banal, loin de là au contraire, je vais de surprise en surprise dans ce procès. Vous allez voir c'est assez comique au final.

Sur l'achat massif de nourriture.
Considérant que le ministère publique a put apporter les preuves de l'achat par messire Ramses107 de 51 miches de pain à 3 écus en date du 29 septembre.
Considérant que lui ait reprocher la violation de l'article 4 du décrêt 3 sur la restriction des achats de nourriture ; qu'une demande d'abrogation de ce décret a été faite par le maire de la commune le 24 septebmre 1456 à laquelle le Duc (votre serviteur pour ce jugement), après avis du conseil, a répondu favorablement le 27 septembre.
La cour ne retient pas les charges contre l'accusé, comme étant privé de base légale.

Sur la spéculation.
Considérant que, de bonne foi, les forces de l'ordre ont voulu rétablir la situation et proposer comme solution la revente, que l'accusé estime que le courrier n'était pas clair alors qu'il dit "la preuve de la revente sur le marché [...] à savoir 49 miches de pain à 3 écus"; qu'il est dès lors raisonnable d'établir que les conditions de la reventes ne pouvaient être plus claire.
Considérant toutefois que l'accusé n'avait aucune obligation de revente, n'ayant enfreins aucune loi ; que toutefois il l'ignorait lui même ; qu'il a choisit entre les proposition faite à savoir la revente et la demande aux maires, de passer volontairement par la revente, il ne peut dès lors être prise en compte l'erreur initiale des forces de l'ordre pour excuser sa propre erreur.
Considérant qu'ayant choisi la revente sur le marché, il ne s'est pas conformé aux indications qui lui étaient fournies, qu'il a vendu un nombre insuffisant de denré et à un prix plus de deux fois supérieure.
Considérant que s'il ne peut être retenu la vente d'un nombre incorrect de produit qu'il n'avait pas l'obligation de revendre en définitive, il peut toutefois êtes retenu l'acte de spéculation.

La cour déclare donc l'accusé coupable de spéculation sur le marché de Dax.

Sur la peine :
Considérant que le montant du bénéfices produit par l'accusé ne peut être calculé que sur les seuls produit revendues. Qu'il s'élève à 3,10 écus par pain pour 43 pains revendu, soit 133.30 écus.
Considérant que la situation à l'origine de cette infraction est imputable en partie à la force publique. Ce qui a tendance à amoindrir la peine.
Considérant enfin que la spéculation est un délit ducal.

La cour condamne l'accusé à une amende ducale de 100 écus par l'achat sur la foire ducal d'un pain à 50 écus (taxe de 50 écus amenant à 100) et une amende royale de 1 écus.

Fait à Mont de Marsan le 25 novembre 1456
Sa Grace Gabriel Von Wittelsbach dict le Juste.

Je tiens à remercier particulièrement le témoins de la défense d'avoir apporter les preuves nécessaires nécessaires à la clôture de cette affaire. Et même si l'affaire datant un peu maintenant ce n'est pas forcément ce qui sera le plus regardé, c'est normalement au maire dans l'acte d'accusation de mettre ces petites choses.

Merci à tous pour cette magnifique affaire basé sur l'infraction a une loi qui n'existait plus à la demande du maire mais qui a créer un autre délit généralement improuvable mais prouver par le biais du pseudo accusé qui a permis à l'accusation d'apporter les preuves qui lui manquait en appelant pour sa défense son accusateur.

C'est à peine croyable non?
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.