*Glawach se rendit au Tribunal afin de comparaître une dernière personne pour la journée. Il attendit qu'on fasse entrer l'Accusée, puis quand ce fut le cas, il se leva afin de débuter le Procès avec son Acte d'Accusation :*

Vostre Honneur,

Nous sommes présents en cette journée afin de mettre en accusation Dame Sanglotore devant cette Cour pour Escroquerie. La Municipalité de Bayonne reproche à cette femme de ne pas avoir répondu à la tentative de conciliation proposée par la Mairie afin de régler ce litige à l'amiable. Celle-ci avait 24 heures pour donner une réponse, mais nous avons reçu aucun Courrier de sa part. Nous considérons donc qu'elle a refusé, le 7 Juillet de l'An de Grasce 1456, de racheter à la Mairie les marchandises qu'elle avait mis auparavant sur le Marché à des prix bien supérieurs, enfreignant alors la Grille de Prix qui a été mise en place depuis le 2 Juillet. En effet, Dame Sanglotore avait mis en vente un merlan à 25 écus. Mais comme le stipule le Décret concernant les prix maximum du Marché, en date du 2 Juillet, le prix maximum du poisson est de 18.50 écus.

"DECRET MUNICIPAL concernant les prix maximum du marché : A compter du 2 Juillet 1456, la grille suivante doit être respectée.

Matières premières :
Blé (sac) : 13,20
Cochon (demi-quintal) : 16,00
Légume : 11,00
Laine (pelote) : 13,00
Lait (bouteille) : 9,25
Maïs (épi): 3,75
Peau : 16,00
Poisson (cabillaud, congre, daurade, hareng, merlan, raie, sole, thon, turbot, rouget, mulet, rascasse, saumon, omble chevalier, ombre, brochet, silure, anguille, carpe, goujon, truite) : 18,50
Vache (quintal) : 32,00

Filière Boulanger/Meunier :
Miche de pain : 6,70
Sac de farine : 15,70

Filière Boucher :
Morceau de viande : 18,50

Filière Charpentier :
Barque : 122,50
Manche : 9,85
Seau non cerclé : 29,50

Filière Forgeron :
Couteau : 16,50
Seau : 46,00
Fer brut : 49,50
Lame non forgée : 79,00
Lame épée : 108,50
Epée non aiguisée : 183
Epée : 208
Casque : 156

Filière Tisserand :
Bouclier : 73,00

Vêtements communs (passage de niveau) :
Bas (H/F) : 51,00
Braies (H/F) : 77,00
Ceinture (H/F) : 41,00
Chapeau (H/F) : 57,00
Chausses (H/F) : 28,50
Chemise (H/F) : 129,00

Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Bayonne. Entendu que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de conciliation de la part du maire ou de son représentant"

Nous avons une différence de 1.5 écus. La Mairie a donc acheté son produit et lui a demandé de le racheter. Mais cette femme a décidé de ne pas répondre, sans doute ayant mieux à faire de son costé.

Preuve :
http://img59.imageshack.us/img59/1797/preuveachatsanglotore1poh4.png

Nous avons haste d'entendre le motif de vostre silence, et nous espérons que c'est pour une bonne raison. Que la Défense suive !

Glawach de Qualinost,
Maire de Bayonne

coupable

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le Samedi 2 Aout de l’an de Grâce 1456.

Vous avez été portée devant cette cour, pour escroquerie envers la municipalité de Bayonne, Pour avoir transgressé le décret concernant la limitation pécuniaire sur les marchandises.
Les éléments apportés devant ce tribunal, certifie votre méfait. Vous êtes donc reconnu coupable d’Escroquerie envers la ville de Bayonne.
Il est certain, que vous n’avez pas nié votre culpabilité, ce qui est à votre honneur. La cour vous condamne donc, à verser une amende royale de 2 écus, ainsi que d’entreprendre le remboursement complet des sommes investis par la ville de Bayonne dans cette affaire, dans un délai de 2 jours.
Le total de votre acquittement s’élève au frais de justice, pour un montant de 2 écus (1 point d’état domaine des finances) et d’un poison à 25 écus soit le rachat de cette marchandise au prix de 27 écus.

Si l’idée de ne pas rembourser la mairie de Bayonne, vous traversait l’esprit sachez que vous serez traduit devant cette cour à nouveau, mais cette fois Pour être jugé dans le cadre de Trouble à l’Ordre Public, pour le motif de non-respect du verdict aujourd’hui prononcé et que votre amende sera je vous le garanti bien plus élevée qu’en ce jour.

La séance est close !