Monsieur le juge je porte a votre connaissance l affaire suivante.




Monsieur le juge je vous transmet un dossier provenant de Guyenne
suite a notre accord judiciaire entre nos deux duché




le duché de guyenne contre Alys



L'accusé se trouve en gascogne.


Chef d'accusation ; TOP

Suspect : Alys

http://i77.servimg.com/u/f77/11/37/57/94/alys10.jpg


Casier Judiciaire : Multi recidiviste
http://chateaudebordeaux.nice-forum.com/search.forum?search_keywords=alys&a…

Responsable de la plainte : Leepo lieutenant de police de bazas

Victime(s) : Adrianna

Témoins : Adrianna

Preuves :

Citation:
13-11-2008 04:24 : Vous avez été racketté par Alys .
13-11-2008 04:24 : Vous vous êtes battu avec Alys (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.


lois enfreinte
***************
Op 7. Le brigandage

Art 1. L'attaque d'un voyageur sur les routes de Gascogne est considérée comme un acte de brigandage.

Art 2. Toutes personnes surprises à brigander sur les terres gasconnes sera poursuivies pour trouble à l'ordre public.

Art 3. La victime et le brigand sont priés de prendre connaissance des règles de traque mise en application en Gascogne. (voir annexe)



lien du codex

http://chateaudemarsan.xooit.fr/t1129-LIVRE-V-Le-Code-Penal.htm


fait le 20 Novembre 1456


kheops

procureur

*Surprise.
Ca on peut dire qu’elle l’est, surprise. D’abord par cette convocation au tribunal de Gascogne, puis par les propos complètement incohérents de la procureur.
Rien, elle ne comprend rien. De quoi parle t’elle ? A-t-elle bu ? La proc’ hein !
Mais qu’est ce qu’elle baragouine ?!
Elle l’écoute de son mieux, tente de comprendre, prend quelques notes, surtout des points qu’elle voudrait éclaircir.
Enfin, le flot de mots qui se suivent sans queue ni tête s’interrompt.
A son tour de parler. Elle va s’essayer à une réponse, une plaidoirie dirait-on même, plus claire que l’acte d’accusation, si on peut parler réellement d’acte d’accusation.
Elle s’éclaircie la voix et se lance.*

Monsieur le juge, je suis fort étonnée de me retrouver devant vous ce jour. Et je vous avoue que je le suis encore plus à l’énoncé de l’acte d’accusation de dame le procureur. Et d’ailleurs je vous avoue que je ne comprend pas tout, alors permettez moi de demander quelques précisions.

Tout d’abord, dame le procureur, la première chose que j’aimerais comprendre, c’est que vous nous dites que la plainte provient de Guyenne. Fort bien donc, si la Guyenne porte plainte contre moi, c’est que j’ai enfreint une de ses lois. Jusque là je comprend. Mais là ou je vous ai perdu, c’est lorsque vous nous citez la loi que j’ai enfreinte, et je vous cite : « Opus 7, le brigandage. Article 1 : l’attaque d’un voyageur sur les routes de Gascogne est considérée comme un acte de brigandage. » Je ne vous comprend pas dame procureur. Nous dites vous que la Guyenne vous a transmis une plainte pour un brigandage fait en Gascogne ?
Là dame procureur, je vous répond NON ! Je n’ai jamais, au grand jamais, brigandé en Gascogne ! Et je ne le ferais jamais ! La Gascogne, c’est mon pays, c’est là ou j’ai ma résidence, et malgré mes nombreux voyages, c’est là que se tourne toujours mon cœur.
Ensuite, toujours dans les lois que je suis censée avoir enfreint, vous nous citez l’article 2 du même opus : « toutes personnes surprises à brigander sur les terres gasconnes sera poursuivies pour trouble à l’ordre public. » Et c’est donc pour cela que vous me poursuivez ? M’avez-vous surprise à brigander sur les terres gasconnes ? Une personne s’est plainte que je l’ai attaqué en Gascogne ? Je vous répond NON ! Je redis pour la seconde fois je n’ai JAMAIS brigandé en Gascogne !
Et pour finir dans la liste des lois que je suis censée avoir enfreint, vous enchaînez avec l’article 3 du même opus « la victime et le brigand sont priés de prendre connaissance des règles de traque mise en applications en Gascogne. » Suis-je accusée de n’avoir pris connaissance de ces règles, n’étant ni victime ni brigande ?
Cela étant dit, permettez maintenant que je revienne un peu en arrière.
Vous m’accusez donc d’avoir enfreint les lois de Gascogne que vous nous citez, alors que vous dites que la plainte vient du lieutenant de police de Bazas ? Hors il me semble bien que Bazas est en Guyenne... Mais que vient donc faire le lieutenant de police de Bazas dans cette affaire ? Où que viennent faire les lois de Gascogne dans cette affaire ?
Que voulez vous que je réponde ? Comment voulez vous que je me défende et vous prouver mon innocence si vous mélangez les faits, les lois, les pays ?
Laissez moi à mon tour citer nos lois, et notamment le Livre 1, nommé De l’identité de la Gascogne, et en particulier les articles 8 et 9 qui disent : « Tous les habitants de Gascogne sont égaux devant la loi. Tout habitant a le droit à un procès équitable et peut se faire défendre par un avocat » et « Nul ne saurait être poursuivi qu'en vertu de la loi. Nul ne saurait être condamné sans un procès. Tout personne a le droit à une défense. » Un bien beau texte, n’est ce pas ? Un texte qui dit j’ai le droit à un procès équitable, à un avocat, ainsi qu’à une défense ! Où est le procès équitable auquel j’ai droit lorsque vous me traînez au tribunal pour m’accuser d’enfreindre les lois gasconnes sans faits, sans preuves, sans témoins ? Ou est l’équité lorsque vous me traînez au tribunal sans même m’informer de mon droit de me faire défendre par un avocat ? Et quant à mon droit à la défense, il est on ne peut plus bafoué ! Comment le pourrais-je lorsqu’on m’accuse de tout, de rien... M’accuser d’enfreindre les lois gasconnes en Guyenne, et pourquoi pas les lois anglaises en Aragon tant que vous y êtes ! Comment puis-je user de mon droit fondamental à me défendre face à de telles accusations ?

*Sur ces derniers mots, elle retourne s’asseoir sur le banc qui lui est réservé pour attendre la suite.*

Monsieur le Juge
La cour

Monsieur comme vous pouvez voir dans l acte d accusation ,c est a la demande de la justice Guyenne que nous demandons a dame alys de se présentait a cette cour .

comme vous pouvez le voir , dame alys a déjà été condamné en Guyenne pour brigandage et a recommencer .

pour ses faits le procureur de Guyenne demande comme peine la peine de Mort


merci de m avoir écouter

Alys était revenue aujourd'hui au tribunal les brans chargés de rouleaux de parchemins, elle s'était installée et avait écouté le réquisitoire du procureur. A la fin elle ne pu s'empêcher de se lever précipitamment.*

Hola ! Comme vous y allez ! La mort ! Rien moins que ça ! Non mais vous n'allez pas bien là dites donc !
Monsieur le juge, permettez que je m'adresse directement à vous maintenant.
Je vais vous prouver, moi, que vous ne pouvez me juger coupable, puisque de toute façon votre procureur ne peut prouver que je le suis.
L'affaire étant sérieuse, puisque c'est ma tête qu'on réclame, je vais revenir sur l'acte d'accusation, malgré que j'en ai déjà bien dit la dernière fois.
Dès les premiers mots, madame le procureur laisse entendre que la plainte vient de Guyenne. Question : quelles lois ai-je enfreinte en Guyenne ? Réponse, toujours dans l'acte d'accusation de madame le procureur : articles un, deux et trois de l'opus sept du code pénal de Gascogne. Suis-je la seule à m'interroger ? La Guyenne porte plainte parce que j'ai enfreint les lois de Gascogne ? J'aurais aimé une réponse claire, et intelligente de madame le procureur dans son réquisitoire. Il me semble que j'ai posé le problème, qui m'accuse et de quoi ? Pour toute réponse madame le procureur persiste dans son flou artistique : « oui c'est la Guyenne qui accuse comme je l'ai dit dans l'acte d'accusation ». Or monsieur le juge, madame le procureur mélange tout dans son acte d'accusation. Qui m'accuse, et de quoi, doit-on le deviner ? La cour de justice de Gascogne a-t-elle vocation à devenir un lieu de jeux et devinettes ?
*Retourne à son banc prendre l'un des parchemin.*
Ensuite monsieur le juge, madame le procureur nous dit que j'ai déjà un casier judiciaire en Guyenne, me traite de multirécidiviste avant d'enchaîner avec des propos complètement incompréhensibles : hache, té, té, épée, château de Bordeaux, Nice, forum, point, comme... je m'arrête là, je n'ai pas eu le temps de tout noter. Mais de quoi nous parle donc madame le procureur ? Je n'ai jamais attaqué qui que ce soit à l'épée ou à la hache à Nice ! Je n'ai même jamais mis les pieds en Provence ! Alors non, je ne suis pas récidiviste de l'attaque à la hache ou à l’épée. Et si ce n'est pas ça, alors je ne sais pas de quoi on parle là ! Serait-ce un patois ? Un code ? Un rébus ? Madame le procureur prendrait-elle le tribunal pour une salle de jeu ?
Madame le procureur, dans son réquisitoire nous dit « oui euh comme vous pouvez le voir l'accusé à déjà brigandé. » Ah oui ? Madame le procureur nous a-t-elle présenté un texte qui nous l’indique, a-t-elle des témoins qui peuvent dire que je suis une horrible personne qui attaque les gens à coup de hache du côté de Nice ? Non, contrairement à ce que dit madame le procureur je ne vois pas du tout ou j'ai récidivé. Monsieur le juge, madame le procureur tente de prouver, très maladroitement que je suis une multirécidiviste d'on ne sais trop quoi, puisqu'on ne peut que constater l'étrangeté de ses propos.
*Retourne à son banc, pose le parchemin pour en prendre un autre.*
Monsieur le juge, je continuerais maintenant en vous rappelant les lois gasconnes que vous devez certainement connaître bien plus que moi. Je vous parlerais donc du livre premier du coutumier, et plus particulièrement de l'article neuf : « Nul ne saurait être poursuivi qu'en vertu de la loi. Nul ne saurait être condamné sans un procès. Toute personne a le droit à une défense. » En vertu de quelle lois suis-je ici et aujourd’hui poursuivie ? Les lois que nous cite madame le procureur, qui sont donc les lois gasconnes, nous l'avons tous entendu. Mais par qui suis-je poursuivie ? Par la Guyenne ! La loi dit que toute personne a le droit à une défense, mais quelle défense correcte puis-je avancer si je ne sais qui m'accuse et de quoi ? Comment puis apporter des témoignages, des preuves si je ne sais réellement ce qui m'est reproché ? A quelle défense ai-je droit dans ces conditions ? Madame le procureur veut-elle faire des procès pour s'amuser ? Amuser la galerie ? Faire plaisir à ses amis guyennois ? Est-ce cela, le procureur de Guyenne dit « mets moi celui là en procès, demande la mort » et madame le procureur le fait en sortant n'importe quelle texte de son chapeau ? On demande à madame le procureur de mettre une personne en procès et madame le procureur se contente bêtement de le faire, sans chercher à en savoir un peu plus, sans chercher à savoir quelles lois ont été enfreintes ? Si madame le procureur avait seulement demandé, on lui aurait donné une réponse, mais peut être n’y en avait-il pas, de lois enfreintes ? C’est bien plus facile d'en sortir de chez soi, même si on sait que cela n'a rien à voir. Peut être que l’accusé sera encore plus bête que le procureur et ne s'en plaindra même pas ? Monsieur le juge, de quoi dois-je me défendre ? De la bêtise d’un procureur ? De la malhonnêteté du procureur de Guyenne ? D'accusations d'infractions aux lois gasconnes par la Guyenne ? Dans ces conditions, comment puis-je user de mon droit à me défendre ? Comment puis-je user d’un droit fondamental à tout habitant Gascon ?
*Retourne encore à son banc, pose son parchemin pour en prendre un autre, encore.*
Monsieur le juge, je continuerais en abordant un point de détail.
Madame le procureur nous dit donc, nous l'avons bien compris, que la demande vient de la Guyenne. Madame le procureur nous cite les lois que j'ai enfreinte, qui sont les lois de Gascogne, nous l’avons bien compris. Pour ma part je ne comprends pas le rapport entre les deux. Et en particulier, je ne comprends pas comment la Guyenne peut demander des procès à la procure de Gascogne. En vertu de quoi, de quel texte ? Du traité de coopération judiciaire me répondrez vous ! Ah oui, le traité de coopération judiciaire signé par vous-même alors Duc de Gascogne et par Ombres, régente de Guyenne. Hum oui, c'est ça, c'est exactement, mot pour mot, ce qui est signé au bas du traité de coopération judiciaire qui lie Gascogne et Guyenne. Ah mais attendez voir... Régente de Guyenne... Connaissez vous, monsieur le juge, les droits des régents dans le Royaume de France ? Ils n'ont pas celui d'édicter des lois ni d'en abroger, ils n'ont pas celui de signer des traités ou de nouer des alliances. De quel doit donc la régente de Guyenne a-t-elle signé un traité avec la Gascogne ? J'ai envie de vous répondre peu importe, là n'est pas le problème, enfin le votre peut être si, mais le mien non. Moi, mon problème c'est que ce traité ne vaut rien puisqu'il n'est pas signé par une duchesse régnante mais par une régente, il n'a donc pas la valeur que vous lui donnez. Comment, condamner quelqu'un suite à la demande de la Guyenne au nom d'un traité qui ne vaut rien ? Vérifiez si vous le voulez, c'est ce que j'ai fait avant de me représenter devant vous, contacter le secrétariat d’état, la Curia ou les Feudataires, c'est ce que j’ai fait avant de revenir ici, et c'est la réponse que j'ai eu.
*Retourne encore à son banc poser son parchemin et en prendre un autre, une dernière fois.*
J'en terminerais bientot monsieur le juge. Vous connaissez sûrement la charte des juges, imposée à tous les juges du royaume par le Roy. Et bien la charte du juge dit en substance que toute peine prononcée doit être proportionnelle aux faits commis, fait qui dans mon cas sont plus que flous. Puisqu'on ne sait pas ce que j'ai fait, ni ou, qu'on ne sait pas qui m'accuse et au nom de quoi, comment pouvez réellement estimer une peine qui devrait m'être infligée ? Et comment, au nom d'une justice honnête et équitable que vous représentez, vous pourriez accéder à la demande des procureurs de Guyenne, ou de Gascogne, puisqu'on ne sait trop bien qui fait quoi dans cette affaire, de me condamner à la mort, pour des faits de récidive d'attaque à la hache du côté de Nice ?
Bref monsieur le juge, dans cette affaire on ne sait trop qui tire les ficelles, qui demande quoi, pourquoi, pour qui et pour ou. Vous est-il possible de me condamner à la mort dans ces conditions ? Vous est-il possible, en votre âme et conscience, avec toute l'honnêteté qui vous caractérise, de rendre un verdict me déclarant coupable de faits qui ne sont ni expliqués, ni avérés, ni prouvés, dont on ne sait ou ils se sont déroulés, dont on ne sait même pas vraiment qui m'en accuse et au nom de quoi, ou de qui ? J'espère sincèrement que non, monsieur le juge, sinon vous ne mériteriez pas le surnom que certains vous donne, celui d’honnête, et surtout vous auriez fait perdre à la justice de Gascogne tout ce qui faisait qu'elle était l’une des plus juste et équitable du Royaume.

*Le Juge de Gascogne déchanta rapidement devant la tâche qui l’attendait et après plusieurs heures de travail finit par lire le verdict.*

*Sur la validité du présent procès.*

"Considérant que conformément au traité de coopération judiciaire liant la Guyenne et la Gascogne signé le 18 aout (http://chateaudemarsan.xooit.fr/t1702-Guyenne.htm) ; la Guyenne est compétente à demander l’ouverture d’un procès pour des faits s’étant déroulés sur son territoire contre une personne s’étant réfugiée en Gascogne ;
Considérant qu’aux termes du 2/ de l’article 1 du même traité, sont applicables les lois du Duché sur lequel a été commise l’infraction ; que d’après le rapport fait par les autorités Guyennoises, l’infraction a été commise en territoire Guyennois (http://chateaudebordeaux.nice-forum.com/bureau-des-plaintes-f27/top-alys-a-transferer-en-gascogne-t3723.htm?highlight=alys) ; que les infractions mentionnées par le Procureur de Gascogne sont relatives aux lois gasconnes ;
Considérant qu’aux termes du 2/ de l’article II du même traité, il appartient au Procureur requérant de transmettre l’acte d’accusation à son homologue ; que l’acte d’accusation erroné, précédemment étudié, a été fait par le Procureur de Gascogne en violation des dispositions conventionnelles ;

La Cour invalide le présent procès comme ayant été lancé par une autorité incompétente et prononce la relaxe pour vice, sans qu’il soit besoin d’en étudier les faits.

Fait à Mont de Marsan, le 28 novembre 1456
Glawach de Qualinost, Juge de Gascogne.