*Euzébio salua le juge, l’affaire qui le portait en ces lieux était bien plus compliquée qu’elle ne semblait l’être. Il prit son dossier et l’ouvra à l’endroit même où se trouvait son marque page…
Regarda la cour, puis exposa l’acte d’accusation…*

Monsieur le juge,
En ce 13 octobre de l’an de grâce 1456, par les pouvoirs qui me sont conférés, je porte devant cette cour un dossier délicat, opposant le dénommé Falco au Duché de Gascogne. Le prévenu est accusé d’actes de trahison, conte le Duché de Gascogne, pour avoir transmis délibérément, des écrits entrainant à la mutinerie. L’accusé est également poursuivi pour Trouble à l’ordre public, pour avoir transmis délibérément des écrits diffamatoires, à l’encontre de nos forces de l’ordre…
En effet Le quatre octobre dernier, l’accusé à été surprit en flagrant délit, alors qu’il remettait une affichette, bafouant dans les propos qu’elle y tenait, toute notre institution. Comme vous pouvez le voir de vous-même, celle-ci invite à la mutinerie contre nos forces de l’ordre, promettant même récompense au premier venu. Rabaissant les gens garant de notre sécurité, à des moins que rien, que qui qu’on que pourrait aisément mettre en déroute…
*s’arrêta, porta le tracte au Juge, marqua un léger temps d’arrêt et repris.*
[IMG]http://img340.imageshack.us/img340/9900/affiche01tj3.jpg[/IMG]

Nous ne savons si ce tracte est écrit de sa main même, puisqu’il n’est pas signé. Mais le fait de laisser à la vue de nos habitants telle chose et pire de la transmettre à la première personne à ses côté, n’en n’est pas moins un délit.
Cette affichette, appel à la trahison, donc toutes personnes l’approuvant, en la divulguant, se rend coupable elle-même de cet acte de trahison.
Je citerai L’article 4, l’article 5, l’article 11, Opus 2ème du Livre I, du corpus législatif de Gascogne, concernant l’identité de la Gascogne.

"Art 4. Tout habitant doit obéissance et loyauté au Duc de Gascogne.
En retour, le Duc ou la Duchesse doit veiller à la sécurité et à la prospérité de ses habitants et du Duché."

En transmettant, à qui veux l’entendre, des propos appelant à l’attaque directe de nos forces de l’ordre, L’accusé montre une attitude déloyale envers notre Duché.

"Art 5. Tout habitant de la Gascogne se doit d’avoir une conduite responsable civiquement, de se conduire en bon père (ou bonne mère) de famille, de veiller à la sécurité du duché et de ses concitoyens, et de respecter ses engagements en veillant à leur bonne réalisation."

Sa conduite bafoue avec gravité, ce texte. En effet ses actes mettent directement en danger nos Concitoyens Gascons et altère directement la sécurité de notre duché.

"Art 11. Tout habitant de Gascogne dispose de la liberté d'expression, dans le strict cadre de la législation sur la diffamation et l'outrage au Duché, au Duc, et à ses représentants."

La liberté d’expression dans la divulgation, de ces écrits, dépassent de loin l’entendement. L’utilité de ceux-ci étant l’outrage de nos force de l’ordre, les ridiculisant et les diminuant en laissant croire que de s’y opposer et à la portée du premier serf venue. Il est limpide que ce texte à lui aussi été transgressé.

A mon sens, nous sommes bien là, face à un acte de trahison, à vous d’en juger...

Mais n’oublions pas le préjudice causé à ces hommes, qui tous les jours sont présent pour garantir notre sécurité. Cet illustre personnage, par la divulgation de tels propos à transgressé, une nouvelle fois la loi, par l’article 1er, Opus 1er Du code pénal…

Je cite:
" Tout acte, geste ou propos diffamatoire portant réellement et effectivement préjudice à un tiers sera considéré comme atteinte à l'honneur."

Par cet acte nous l’accusons de Trouble à l’ordre Public, pour avoir promulgué à l’aide d’une affichette, des propos diffamatoire à l’encontre de nos forces de l’ordre.

J’appellerai à témoin le Commandant de Campagne Namaycush, ainsi que le Commandant Mousse4480.

Gens de Justice,
Que je fasse galoper par tout les chemins de Gascogne nos chers soldats, admettons...Il m'a semblé que ceux ci me cherchaient pour me donner des informations importantes.
Hum..Concernant les malheurs arrivés à un certain Pierus je crois.
Que dans mes actes et devoirs quotidiens obeissants à l'ethique de la Maison de Cartel je semble parfois ne pas rester dans l'exacte ligne du droit, je l'admet.

Vous noterez cependant qu'afin de dissiper tout malentendu entre vos services et moi même, je me suis rendu au Guet de Labrit dés mon retour de promenade.
Car hormis une mauvaise réputation augmentée par des langues vipérines, je ne suis qu'un honnête marchand et fossoyeur..Homme d'arme à mes heures ..La vie étant si dure sur les routes.

Vous me montrez un tract?
Je trouve la plaisanterie osée.
Et plutot bien trouvée.
Selon ce que je sais, tout l'Ost me cherchait en vain alors que je me promenait avec quelques amis.
Ce tract n'est pas de ma main. Cherchez plutôt celle d'un soldat ou d'un habitant se moquant à peu de frais de certaines maladresses de notre valeureuse armée.
Le faire en se servant de mon nom est peu galant..Mais c'est une conséquence de la notoriété que je me dois d'assumer hélas.
Peut être demain verra t'on ma main derriére un vol de bétail ou autre bilevesées..

Gens de la cour, je plaide non coupable.
Ce papier est à ranger avec ses semblables:
Le parchemin affirmant que Lothaire fut un Regent brillant
L'affiche proclamant Ursin génie militaire.

Dans la même corbeille.

Merci de votre écoute.

Monsieur le juge
La cour


le nouveau procureur en charge de l affaire prend place

Monsieur le juge , je viens de prendre connaissance de cette affaire , j ai a la main le parchemin distribué par sieur Falco .

le procureur se retourne vers sieur Falco

Sieur falco , je viens de lire le parchemin que vous avez distribuer , vous trouvez donc que la vie d un être humain se compte en points?

monsieur le juge , je pense que mon confrère ainsi que sieur Mousse , vous ont bien expliquer les faits , le sieur Falco prend nôtre armée pour une cible alors que nôtre armée et la pour protéger notre conté .
je vous demande donc monsieur le juge un peine exemplaire afin que sieur falco comprenne les conséquence de ses actes .

merci de m a voir écouter

kheops de Morhange
procureur

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Appelé à témoigner dans le cadre de ses fonctions, Namay se rendit à la barre et déclama d’une voix forte et assurée….*


Dans le cadre de la mission qui m’a été confiée, à savoir la traque aux brigands de Gascogne,
Mes hommes ont été amenés à parcourir toute la Gascogne. Beaucoup d’entre eux m’ont ramené cette affichette, non signée il est vrai.

Néanmoins, nous avons pu établir clairement que Messer de Cartel et deux de ses sbires, se sont rendus coupables de brigandage sur la personne du Sieur Pierius. Ceux-ci, se sachant poursuivis ont donc tenté de lever des troupes contre nos hommes afin de les ralentir dans leur progression.

Namaycush

Commandant du Renseignement Militaire Gascon

*et se retira sur le banc des témoins*

Le Lieutenant Mousse entra dans la salle, se découvra la tête, secoua sa veste pleine de poussière.

-Monsieur le juge, Monsieur le procureur.
Je viens à vous car j'ai reçu une missive me demandant de me présenter pour apporter témoignage dans cette affaire.
En effet, j'ai bien lu cette feuille que j'avais trouvé au sol en revenant d'une mission, je confirme que c'est bien un appel à la rebellion, venant d'une personne peu scrupuleuse.
En effet, ce bout de chiffon appelle à se révolter contre mon armée, les armées du royaume, nous voyons bien que ce qui l'intéresse, c'est bien les insignes de soldats, particulièrement les gradés.
Quelle idiotie venant de la part de cette personne, nous comprendrons ici que cet appel ne sert à rien d'autre que de faire tuer des pauvres gens qui faible d'esprit pourraient se tromper de camp, et s'en prendre aux forces armées de Gascogne.
Il apparait que nous ne pouvons dire avec certitudes que c'est bien le brigand Falco. qui a écrit ce tract, mais après tout n'est ce pas lui qui nous menaçent depuis un petit moment?
Ne faites t'il pas parti de cette fameuse Maison?
En tout cas, je tiens à dire que le premier qui attaquera mon armée sera abattu sans pitié et sans avertissement.
Monsieur le juge, monsieur le procureur, j'ai fini.
Il est temps pour moi de retourner à mon casernement.

Mousse se recouvra la tête et sorti aussi vite qu'il était entré.

*Le Juge du Duché de Gascogne allait rendre son verdict. Il avait écouté les deux partis.*

« Accusé, levez-vous.

Considérant que l’accusé reconnaît faire partie de la Maison de Cartel ; que cette dernière menace la Gascogne d’actes de trahison ; qu’un tract menaçant les forces de l’ordre gasconnes a été apporté par l’accusation, certifié par les témoignages présentés ;
La Cour reconnaît la culpabilité de l’accusé pour l’infraction de trahison envers la Gascogne au sens des articles 4, 5 et 11 de l’opus 2 du Livre I et de l’article 1 de l’opus 1 du Livre V du Coutumier de Gascogne.

Considérant que conformément à la Loi violée, aucune peine spécifique n’est imposée et est donc laissée à la discrétion du Juge ; que les amendes ne peuvent dépasser la capacité financière de l’accusé selon la charte du Juge promulguée par le Roy Levan III de Normandie ; que cette capacité financière est actuellement de 56 écus ; que les jours de prison ne peuvent excéder 3 jours ;


La Cour condamne donc le sieur Falco à une amende de 56 écus et, devant ses menaces à la Gascogne, à une peine de prison de 3 jours.


*Je Juge se tourna vers l’accusé avant de reprendre : *

« Sire Falco, de tout temps, il a fallu choisir ses amis, son camp. Vous avez décidé de rejoindre une organisation menaçant la Gascogne et plus particulièrement ses forces de l’ordre. Vous avez fait votre choix et il faut, de ce fait, l’assumer. Vous désirez vous racheter une conduite après vos multiples condamnations ? Alors reprenez-vous et cessez d’agir en ennemi du Royaume.

Justice a été rendue, allez en paix. »

*Fait à Mont de Marsan le 7 Décembre 1456
Glawach de Qualinost, Juge de Gascogne.*