Monsieur le Juge,

Le Sieur Zouz83 comparait devant nous pour Haute Trahison , d’après les preuves apportée pour le Lieutenant Armondhast, chef maréchaux de Dax.

Dans la nuit du 11 et 12 novembre 1456, durant la ronde de la patrouille de maréchaux, le sieur Zouz83 a été repéré occuper à la création d’une armée dans l’enceinte de Dax.

Selon le livre VIII, Op 1, Art 1. de notre coutumier, il est interdit de monter une armée sur le territoire gascon sans l’autorisation du Duc régnant.

J’appelle donc à la barre le lieutenant Armondhast comme témoin de l’affaire.


Loi ducale :

Livre VIII. Op.1 Art 1. Aucune armée ne saurait être levée en Gascogne ou traverser son territoire sans acquiescement écrit du Duc.

http://chateaudemarsan.xooit.fr/t1017-LIVRE-VIII-La-charte-de-l-Ost.htm

L'accusé peut se faire représenter par un avocat.

Fait à Mont de Marsan, le 12 novembre 1456 par Jake de Valombre.

* Zouz arriva tranquillement au tribunal et ce présenta devant le bureau*

Bonjour Monsieur le Juge,
Après mettre concerté avec mon probable avocat je me suis dit que je ferrai bien de le prendre. C'est pour quoi j'ai choisie comme avocat de ma Défense Messire Coquillette

*Zouz une fois fini son long récital parti prendre place sur le banc des accusées qu'il avait le droit de remplir a sa convenance *

Monsieur le juge
La cour


Monsieur le juge sieur Zouz a décidé sans demander aucune autorisation de crée une armée et de recruter de plus des militaires.

de plus je m interroge pourquoi crée une armée ?

les faits son la et la lois pour être respecter il n a pas le droit de crée cette armée

merci de m avoir écouté

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

* Euzébio referma le dossier où il avait pris encore quelques dernières notes, le pris de la main droite et le porta contre lui. Se leva énergiquement, s’avança au milieu de l’espace qu’il lui était imparti et entama sa plaidoirie.*

Monsieur le président de la Cour, Monsieur le procureur, mes hommages…
Je suis Maître Euzébio, dict Coquiellette le sarde et appelé aujourd’hui devant vous en qualité d’avocat de la défense…
Je m’appliquerai donc à représenter le Prévenu dans cette affaire.

*Euzébio ouvra le bras Gauche avec Grâce, tout en continuant de regarder le juge avec respect, pour montrer distinctement l’accusé, puis déclara en appuyant avec aisances de sa main tendu les temps d’arrêt dans ses paroles*

Mon client Sieur Zouz, habitant de Labrit est porté devant cette cour, par Monsieur le Procureur Godgaby, du fait des accusations pesant sur lui, en vertu de l’article1, Opus I du livre VIII Intitulé la charte de l’ost.
Il est dénoncé d’avoir bafoué cette loi concernant la levée d’une armée sur notre belle terre de Gascogne et ce au porte de la ville de Dax.

*replia son bras vers lui et accompagna de gestuelles et de langages facials évocateurs les propos qui suivirent, en prenant soins de les prononcer clairement et abilement.*

Bien heureusement, aujourd’hui nous pouvons constater, que cette armée ici définit n’est pas visible et ne stationne nullement au pied des remparts, ni autour d’aucune des villes de nos contrées. Si cette constatation demeure, Monsieur le Juge… C’est pour le simple fait que cette force de frappe n’a jamais vu jour en ces terres.

Il sera honnête d’affirmer que mon client, à bien tenter de faire naître cette armée… Mais le repenti ainsi que la sagesse et le respect de notre coutumier lui ont dictée de faire mourir cette esclandre, que le Duché aurait pu connaître en finalité.

En effet, je peux vous l’assurer, la constitution était pour ainsi dire presque à terme, mais devant la ferme opposition et l’impossibilité d’acquérir l’autorisation, pour une telle idée, de la part de ses paires… Mon client décida de ne point continuer dans ses démarches… Perdant par la même occasion toutes la fortune attribuée à ce lourd projet.

Je rappelle également, que les intentions annoncées clairement par mon client, étaient la simple composition d’une armée et d’un départ immédiat avec retrait de ses troupes à termes de constitution. Vous noterez donc Monsieur le Juge, qu’il n’était nullement question d’échauffourée ou bien même de menace pour la Gascogne…

*Euzébio marqua un temps d’arrêt et afficha un sourire significatif, de la cocasserie des mots qui suivirent et mimé de ses mains.*

Parlons-en, de ses troupes dont il est question… Nous pouvons sans conteste, les réduire au néant… Ce commandant improvisé d’une armée inexistante, aurait disposé en finalité… de quelques cloportes, mouches, sauterelles, tous pour ainsi dire suicidaires, dans la formation de son infanterie… et pour cavalerie, quelques une des grenouilles roupillant au bord du lac, en l’attente de moucherons aventureux.

*Coq souri en s’imaginant la scène de spectacle, lorsque les batraciens auraient fini leur festin avec l’infanterie de cette armée.*

Pourquoi telle image Monsieur le Juge, Pour simple fait que le commandant improvisé de cette armée inexistante, n’aurais eux personne comme militaire à commander, à part ces bestioles, étant donner qu’il était seul, pour sa formation. L’ost Gascon aurait bien sourit si l’affrontement avait eux … Les rires auraient été tels, que l’écho sonnerait encore aujourd’hui à nos oreilles…

*Euzébio s’arrêta et repris un ton solennel *

Pour conclure, dans ce procès il n’est point question de ceci, par contre il s’agit bien de statuer sur la violation de l’article 1 Opus I Du livre VIII la charte de l’ost, mais également, sur l’entièreté des écrits fondamentaux du Corpus législatif de Gascogne.
La loi nous dit qu’aucune armée ne pourrait voir le jour en nos terres sans l’accord de sa Grâce Duc de Gascogne…

En regardant les faits… ce principe n’a jamais été bafoué puisque qu’aucune armée ne fut. Mon client ici présent, n’a jamais trahit le Duché qui l’a accueilli, ni même porté quelles conques menaces envers lui…

Puisque l’article cité n’a jamais été violé et qu’aucune ligne de notre coutumier, vois dans l’action de mon client, outrage à ses écrits… Je demanderai devant cette cour que le non-lieu soit prononcé et que mon client soit relaxé, pour les faits jamais commis dont l’acte d’accusation fait objet, dans cette affaire.

M’en remettant à votre Sagacité, Monsieur le juge et en vous remerciant pour m’avoir entendu en ce jour, je m’en retourne attendre la fin de ce procès.

*Euzébio retourna s’asseoir en ayant pris soin de porter révérence à la cour…*

/Armon se présenta devant la cours./

Je me présente, Armon d’Hast, Maistre de l’Estaminet de la ville de Dax, Chef maréchal.
J’ai été convoqué pour témoigner, dans l’affaire qui oppose le Duché à Messire Zouz83.

Votre honneur, voici les faits,

Dans la nuit du 11 au 12 novembre, alors que j’occupais le poste de Chef maréchal, je fus intrigué par un petit campement aux abords de la ville.
Je m’y suis donc rendu, et j’ai constaté que Messire Zouz83 était occupé à constituer une armée.
J’ai consigné cette « événement » dans le registre de la maréchaussée quotidienne.

/Armon tendit le registre au juge/

http://chateaudemarsan.xooit.fr/p18688.htm

/Puis repris la parole,/

A la première heure je me suis rendu au bureau de Messire Namaycush, Bourgmestre de Dax, afin de lui demander s’il était informé de la création d’une telle armée aux portes de Dax.
Il est apparu, que Messire Zouz83 n’avait aucune autorisation.
La suite, Votre Honneur, mise en accusation de l’intéressé pour haute trahison comme le stipule l’Opus 1 - article 1 du Livre VIII du Coutumier de Gascogne.

Je tiens à signalé à la cour que j’ai bien reconnu le Sieur Zouz83, pour l’avoir contrôlé le 8 novembre à l’entrée de Dax comme mentionné dans le même registre de la maréchaussée.

/Armon tendit de nouveau le registre, afin de présenter au Juge la page où étaient inscrites les entrées du 08 novembre./

http://chateaudemarsan.xooit.fr/p18386.htm

Voila votre Honneur ma déposition.
Je reste à la disposition de la Cour.

*Le Juge du Duché de Gascogne allait rendre son verdict. Il avait écouté les deux partis.*

« Accusé, levez-vous.

Considérant que la défense reconnaît avoir délibérément préparé la levée d’une armée ; que l’accusé a tenté de recruter des hommes pour l’intégrer ; qu’aucune autorisation n’a été donnée par le Duc de la Gascogne ; que les preuves de cette levée d’armée ont été apportées par l’accusation, confirmées par les témoignages présentés ;
Considérant que l’armée n’a jamais vu le jour, l’accusé ayant mis fin à cette tentative avant son terme ;
La Cour reconnaît la culpabilité de la tentative de levée d’une armée illégale en sol gascon au sens de l’article 1 de l’opus 1 du Livre VIII du Coutumier de Gascogne.

Considérant que conformément à la Loi violée, aucune peine spécifique n’est imposée et est donc laissée à la discrétion du Juge ; que la levée de l’armée n’est pas arrivée à terme, l’accusé ayant décidé de revenir sur sa décision ;


La Cour condamne donc le sieur Zouz83 à une amende symbolique d’1 écu, auquel s’ajoute un travail d’intérêt général : l’accusé devra se rendre au fin fond de la mine de fer sept jours durant et apporter la preuve de ce TIG en date du lundi 15 décembre 1456 au Juge de Gascogne. Le non respect de ce verdict entraînera le lancement d’un nouveau procès pour Trouble à l’Ordre Public avec peine aggravée.


*Je Juge se tourna vers l’accusé avant de reprendre : *

« Sire Zouz83, vous avez délibérément entrepris le projet de monter une armée en terre gasconne. Votre bon sens vous aura dicté de mettre un terme à ces préparatifs allant à l’encontre du Coutumier de Gascogne. Néanmoins, les faits sont là et l’armée était sur le point de voir le jour. Nous considérons alors que vous avez levé cette armée mais restons clément devant votre sagesse. Ce séjour à la mine vous fera très certainement réfléchir et vous permettra de ne point reproduire de tels actes. »

Justice a été rendue, allez en paix. »

*Fait à Mont de Marsan le 7 Décembre 1456
Glawach de Qualinost, Juge de Gascogne.*