Justice Renaissante - Duché de Gascogne

Procès ayant opposé Zarbie au Duché de Gascogne

Zarbie était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Kheops00
Nom du juge : Glawach
Date du verdict : 20/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne

Acte d'accusation :

monsieur le juge , je porte a votre connaissance l affaire suivante

acte escroquerie

accuser Zarbie

victime Mairie

les faits

sieur Zarbie a vendu un chapeau a 60 écus alors que la grille des prix en vigueur et de 57 écus max

preuve de la vente
******************
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=296&u=12384877][img]http://i78.servimg.com/u/f78/12/38/48/77/zarbie10.jpg

courrier de la conciliation
**************************

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=297&u=12384877][img]http://i78.servimg.com/u/f78/12/38/48/77/zarbie11.jpg

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=306&u=12384877][img]http://i78.servimg.com/u/f78/12/38/48/77/zarbie12.jpg

lois enfreinte
***************

1.2. Tout contrevenant vendant ces marchandises sur le marché au dessus du prix autorisé sera poursuivi en justice pour escroquerie s’il n’a pas retiré celles-ci immédiatement.

1.3 Si aucune médiation ne peut aboutir favorablement, celui-ci sera sanctionné d’une amende laissé à l’appréciation du juge.

fait le 30 novembre 1456

KHEOPS

procureur

Première plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Monsieur le juge

nous sommes aujourd'hui en ces lieux pour juger une affaire d escroquerie , sieur Zarbie a enfreins nos lois et de plus a escroquer la mairie de son village ,
Comme vous pouvez le voir dans les preuves jointes , la milice a tenté de réglé cette affaire a l amiable qui est restée veine, pour ce fait je vous demande donc de punir cette acte , vous pouvez aussi constaté que Zarbie n a pas prit la peine de se présenté a l audience ce qui une insulte envers la justice

merci de m avoir écouter

kheops

procureur
Dernière plaidoirie de la défense

Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

*Le Juge du Duché cherchait désespérément l'accusé. Il ne s'était pas déplacé jusqu'au Tribunal et n'était pas là pour écouter le verdict.
C'est alors que sa Greffière, Dame Seyena, vint lui souffler discrètement quelques mots à l'oreille. Le Juge se tourna alors vers la salle et déclara :*

« Sire Zarbie n’étant plus de monde, la Cour ne peut s’exprimer sur la culpabilité ou l’innocence de celui-ci.

Le dossier est clos. Paix à son âme ! »

*Fait à Mont de Marsan le 20 Décembre 1456
Glawach de Qualinost, Juge de Gascogne.*

Le prévenu a été relaxé.