monsieur le juge , je porte a votre connaissance l affaire suivante

acte , bridange

victime Amolaric

accusés: Maitrepanda


les faits
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le 29 novembre Maitrebanda a brigandé sur nos chemin en lui volant tout ce qu elle possédait ce qui est punissable par la lois

la preuve de l attaque
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http://img90.imageshack.us/img90/8979/screenvnementssq8.png


lois enfreintes
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Art 1. L'attaque d'un voyageur sur les routes de Gascogne est considérée comme un acte de brigandage.

Art 2. Toutes personnes surprises à brigander sur les terres gasconnes sera poursuivies pour trouble à l'ordre public.

Art 3. La victime et le brigand sont priés de prendre connaissance des règles de traque mise en application en Gascogne. (voir annexe)

liens du codex
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http://chateaudemarsan.xooit.fr/t1129-LIVRE-V-Le-Code-Penal.htm


fait le 30 novembre 1456


kheops de Morhange

Maitre Panda entra dans le tribunal. Sa chemise était déchirée en deux endroits et il avait de la terre sur le pantalon. Il s’avança jusqu’au pupitre réservé à l’accusé. Il n avait jamais été accusé en Gascogne, mais il se souvenait bien de son procès qui avait fait grand bruit en Artois, alors qu’accusé d escroqueries, il avait prouvé à tous que les décrets concernant l’interdiction de la vente de bois et de matières premières par les citoyens étaient irrecevables en Artois, et surement partout dans le Royaume d’ailleurs. Mais il n’était pas la pour polémiquer, on l’accusait de brigandage et il jeta un œil du coté de l’accusation. Il reconnut Eure22 et Almolaric.
« Pardonnez moi, votre Honneur, mais la convocation que l’on m’a remise est tout simplement illisible, et je… Oh, mais pardonnez moi, je manque à tous mes devoirs de citoyens. »
L’huissier lui désigna un banc. Il alla s’y asseoir et il tendit sa convocation à l’huissier. Se dernier la lue, annonça l’arrivée de Messire Maitrepanda à voix haute et se retourna.
L’huissier revint neanmoins sur ces pas avec la convocation et dit à l oreille de Maitrepanda « Messire, vous vous trompez de chambre, cette convocation est pour la séance de 14h, et il est 12h » Maitrepanda lui répondit « Ce sont bien Eure22 et son mari, assis sur le banc de la défense, n’est ce pas ? » « Oui c’est bien cela, Eure22 témoigne pour son mari » « Et j’ai deux convocations à deux procès différents alors que les deux sont présent ici ?» L’huissier resta interloque. « Vous êtes ici pour quelle agression exactement ? » « C’est a moi que vous le demandez ? C est vous l’huissier, non ? » « C’est vrai que ce n’est pas très clair cette affaire de convocation… Deux procès pour un fait dont les deux témoins sont les deux accusateurs» « A qui le dites vous… » « Eh bien, à vous ! » « De quoi ? » « Bien c’est a vous que je le dis » Ils restèrent silencieux un instant. Le Juge semblait agacé.
Maitrepanda reprit « En gros, je suis dans la bonne salle, car de toute façon je suis accusé dans les deux affaires, qui en fait n’en sont qu’une et même seule car relevant du même acte de soi disant brigandage, mais deux différentes quand même car deux accusateurs différents qui sont témoins l’un de l’autre. Ca revient au même que d’uriner dans une taverne et que chaque client présent ou amené à s’y trouver avant le nettoyage de l’épanchement portait plainte, me condamnant ainsi à plusieurs milliers d’écus d’amende car autant de procès que de clients. » L’huissier conclut : « Si vous le dites. Je n y comprend rien, ce n’est pas mon sapin. Je vous conseille néanmoins de prendre un autre exemple pour l’expliquer à la Cour »
« Monsieur le Juge, Madame la Procureur, Monsieur ou Madame accusateur, je suis un peu perdu. L huissier ici présent et moi-même avons constatés que je suis accusé deux fois du même acte, avec deux accusateurs qui témoignent l’un pour l’autre ! Espéreraient-ils avoir ainsi plus de chance de gagner ? C est peut être vrai à la loterie, mais pas dans un procès il me semble ! Et puis, ce sont des époux, donc leurs biens sont à considérer indivisibles, donc voler l’un me ferait voler le couple, mais en aucun cas les voler deux fois ! Ce qui nous semble pour le moins étrange. Passons ces formalités administratives, je ne suis pas un procédurier. Je souhaiterai néanmoins que la lumière soit faite, pour me faire perdre son temps ni à cette cour, ni à moi-même, Almoralic et Eure22 ayant décidés de perdre le leur en accusations calomnieuses.
Je trouve cela fort risible que ce couple, à l’air fort respectable il est vrai, m’accuse de brigandage. Voyez-vous, je me trouvais sur le nœud entre Orthez et Dax. Je transporte une cargaison de mes biens de productions vers la Gascogne. J’ai envie de voir du pays, la vie de soldat de l’OST me manque parfois, et cette cargaison me sert à la fois de nourriture et peut être vendue si je trouve quelque bonne affaire !
Je reconnais ces deux personnes. Je les ai croisées il y a de ca deux jours. J’étais assis à l’ombre d’un grand arbre, ma cargaison dans ma charrue. Le Triste Sir s’approcha de moi d’un air cordial et bon. Il se désigna comme Messire Almolaric et il me présenta sa femme, madame Eure22. Ce sont les deux personnes assises du coté de la partie civile.
J’ouvre un sac de mais et en sort trois beaux épis que je pose sur le feu. Lorsque je leur propose d’en prendre, cette dame prit une mine de dégoût et messire Almolaric me lança d’un ton glacial « Le mais n’est bon que pour les gueux et les cochons » ce à quoi son épouse ajouta, « Ce qui revient au même » Je lui répondis alors que le gueux que j’étais s’en était nourri pendant longtemps, de même que les armées qui ont défendues Fécamp durant les guerres contre la Bretagne. C’est alors que le Messire Almolaric se leva et s’écria « Mais qui êtes vous pour parler a ma femme sur ce ton, petit impertinent ! » Je ne répondis pas et je les invitai à quitter bien tranquillement le feu. Cet homme tira alors son épée. Je dois reconnaitre à sa femme cette bonté toute féminine qui tenta de calmer l’ardeur ridicule de son mari. Mais ce dernier n’en démordait pas. Il pointa sa lame vers moi. D’un geste de la manche, j enveloppai sa lame dans le tissu et je la tirai vers l’arbre contre lequel j’étais adossé. La lame vint se ficher dedans et j’en profitai pour me lever. Il eut un geste de recul et tomba au sol, emportant avec lui son épouse qui semblait s’être fait mal lors de la chute. Je me suis adressé à lui en ces termes. « Monsieur, je vous prie de partir sur le champs. Il est évident que si un affront vous souhaitez laver, ce n’est pas ainsi que vous y parviendrez. » Le coquin était rouge de colère. Il se jeta de plus belle sur moi. Je ne put tirer mon épée pour l’en dissuader. Il me chargea directement dans le bas ventre, et s’agrippa à ma chemise qu’il déchira. Il tenta ensuite de me frapper au visage, ce a quoi je répliquai aussitôt. La première fut la bonne. Mon coup le stoppa net, et je pus me dégager.
Je constatai alors les dégâts. Madame Eure22 était assise sous un arbre et semblait plus exaspérée de la situation que réellement apeurée. Son mari se tenait le menton, encore sonné du coup. Pour ma part, j en étais quitte pour une bonne douleur aux reins, et une chemise déchirée. Je m’approchais du bagarreur et lui pris sa bourse. « S il te prend encore d insulter les honnêtes gens, tu auras affaire à moi ! Et je prends ta bourse, ma chemise vaut bien cela ! » Néanmoins soucieux de leur sort, je leur proposai de les porter sur ma charrue jusqu’ à Dax, ce qu’ils refusèrent. Ils partirent en boitillant.
Je me trouvais ainsi torse nu sur le chemin. Je me rassis et je dégustais les 3 épis de mais, attendant le passage d un tisserand ou d’un marchand ambulant qui pourrait remplacer ma chemise, impossible de me présenter a qui que ce soit dans cet état ! Je m en excuse d ailleurs auprès de cette cour. Sans le passage de ces deux personnes m’apportant des convocations, j’y serais encore, et peut être aurais je déjà remplacé ma chemise.
Alors oui, je lui ai pris sa bourse. Mais je n’en reste pas moins désolé pour cette Dame, qui à le droit d’avoir ses convictions sur la nature humaine, mais je n’ai pas engagé la bataille. Qui l’aurait fait face à deux adversaires d’ailleurs ? Si ce monsieur veut ses écus, et bien je les lui rends, mais dans ce cas, j exige qu’il m offre une nouvelle chemise, et nous en serons quittes !

Maitrepanda retourna s’assoir.

Piece de la defense : Convocation illisible
Par la présente, les autorités de police du Comté vous signifient votre mise en accusation.Il vous est reproché notamment des faits de trouble à l'ordre public.
Votre procès commence dès aujourd'hui. Vous êtres prié de vous rendre au tribunal d'ici à deux jours ouvrables.
Pendant la durée de l'instruction, vous resterez en liberté.

monsieur le juge

la cour


Monsieur le juge , nous sommes réunie dans ce tribunal pour un cas de brigandage en effet sieur Maitrepanda a attaqué sieur Amolaric alors ce que celui ci se promener avec sa femme la deuxième victime de se brigand.
sieur cela vous semble peut bizarre d être ici et crier haut et fort votre innocence , mais les faits et les preuves sont bien la !

vous dites aussi , ne pas comprendre d avoir eu deux convocations , vous avez brigander deux personnes et vous voulez un seul procès ,il faut assumé ses actes sieur Maitrepanda !


je vous remercie , monsieur le juge de m avoir écouter

Maitrepanda se leva.

Monsieur le Juge, je suis consterne.
Les victimes ne temoignent pas. Impossible donc d esssayer de les confondre. C est facile. TOut ce que nous avons, c est un temoignage qu elles ont deposees aupres des forces de police. Vous meme n avez que cette version Mr Le Juge, c est donc leur parole ecrite, reflechie, coordonee, contre la mienne que je vous livre a moitie nu dans ce tribunal. Y a t il equite dans l audition des parties ? Je ne crois pas.
Le procureur invoque dans sa plaidoirie un autre acte de brigandage pour lequel vous n avez pas encore rendu de jugement. Chercherait il a prendre la decision a votre place ? A ce que je sache, nous sommes innocent avant d etre declare coupable en royaume de France ! C est a vous de rendre la Justice, non au procureur ! D ailleurs, que demande t il comme peine ? Pour cela, il ne se mouille guere !

Puisqu il en est ainsi, que l accusation me prive d equite et que le procureur se veut juge et parti, je demande l annulation de cette sceance. Ce n est peut etre pas au procureur de payer attention a la procedure lors d un proces, mais a qui cela revient t il ?

HRP : Pas de reponse du procureur, peut etre trop occupe en ces temps troubles ^^ : l acte d accusation stipule que la procedure de traque doit etre respectee, or elle ne l a pas ete, je n ai pas ete prevenu du lancement de la traque ! Or cela est obligatoire pour des soucis de realisme (j allais pas rester sous mon arbre ^^), c est donc assez frustrant d attendre une traque et d avoir simplement un proces IG sans RP du tout a l interieur (le procureur fait il du copier coller de ses requisitoires, il n appelle pas ed bons RP a temoigner ???), alors que les victimes semblent apprecier aussi le RP !
Merci quand meme du boulot abattu pour tenir les renes du Duche ^^, ca doit etre le boulot le plus ingrat du monde ^^

hrp: je ne comprend pas ce qui se passe avec mes copier/coller, peut etre est ce parce que je suis sur un QWERTY ? Merci de me communiquer l adresse d un forum ou je peux copier/corriger mes plaidoiries
HRP
Maitre Panda entra dans le tribunal. Sa chemise était déchirée en deux endroits et il avait de la terre sur le pantalon. Il s’avança jusqu’au pupitre réservé à l’accusé. Il n avait jamais été accusé en Gascogne, mais il se souvenait bien de son procès qui avait fait grand bruit en Artois, alors qu’accusé d escroqueries, il avait prouvé à tous que les décrets concernant l’interdiction de la vente de bois et de matières premières par les citoyens étaient irrecevables en Artois, et surement partout dans le Royaume d’ailleurs. Mais il n’était pas la pour polémiquer, on l’accusait de brigandage et il jeta un œil du coté de l’accusation. Il reconnut Eure22 et Almolaric.
« Pardonnez moi, votre Honneur, mais la convocation que l’on m’a remise est tout simplement illisible, et je… Oh, mais pardonnez moi, je manque à tous mes devoirs de citoyens. »
L’huissier lui désigna un banc. Il alla s’y asseoir et il tendit sa convocation à l’huissier. Se dernier la lue, annonça l’arrivée de Messire Maitrepanda à voix haute et se retourna.
L’huissier revint neanmoins sur ces pas avec la convocation et dit à l oreille de Maitrepanda « Messire, vous vous trompez de chambre, cette convocation est pour la séance de 14h, et il est 12h » Maitrepanda lui répondit « Ce sont bien Eure22 et son mari, assis sur le banc de la défense, n’est ce pas ? » « Oui c’est bien cela, Eure22 témoigne pour son mari » « Et j’ai deux convocations à deux procès différents alors que les deux sont présent ici ?» L’huissier resta interloque. « Vous êtes ici pour quelle agression exactement ? » « C’est a moi que vous le demandez ? C est vous l’huissier, non ? » « C’est vrai que ce n’est pas très clair cette affaire de convocation… Deux procès pour un fait dont les deux témoins sont les deux accusateurs» « A qui le dites vous… » « Eh bien, à vous ! » « De quoi ? » « Bien c’est a vous que je le dis » Ils restèrent silencieux un instant. Le Juge semblait agacé.
Maitrepanda reprit « En gros, je suis dans la bonne salle, car de toute façon je suis accusé dans les deux affaires, qui en fait n’en sont qu’une et même seule car relevant du même acte de soi disant brigandage, mais deux différentes quand même car deux accusateurs différents qui sont témoins l’un de l’autre. Ca revient au même que d’uriner dans une taverne et que chaque client présent ou amené à s’y trouver avant le nettoyage de l’épanchement portait plainte, me condamnant ainsi à plusieurs milliers d’écus d’amende car autant de procès que de clients. » L’huissier conclut : « Si vous le dites. Je n y comprend rien, ce n’est pas mon sapin. Je vous conseille néanmoins de prendre un autre exemple pour l’expliquer à la Cour »
« Monsieur le Juge, Madame la Procureur, Monsieur ou Madame accusateur, je suis un peu perdu. L huissier ici présent et moi-même avons constatés que je suis accusé deux fois du même acte, avec deux accusateurs qui témoignent l’un pour l’autre ! Espéreraient-ils avoir ainsi plus de chance de gagner ? C est peut être vrai à la loterie, mais pas dans un procès il me semble ! Et puis, ce sont des époux, donc leurs biens sont à considérer indivisibles, donc voler l’un me ferait voler le couple, mais en aucun cas les voler deux fois ! Ce qui nous semble pour le moins étrange. Passons ces formalités administratives, je ne suis pas un procédurier. Je souhaiterai néanmoins que la lumière soit faite, pour me faire perdre son temps ni à cette cour, ni à moi-même, Almoralic et Eure22 ayant décidés de perdre le leur en accusations calomnieuses.
Je trouve cela fort risible que ce couple, à l’air fort respectable il est vrai, m’accuse de brigandage. Voyez-vous, je me trouvais sur le nœud entre Orthez et Dax. Je transporte une cargaison de mes biens de productions vers la Gascogne. J’ai envie de voir du pays, la vie de soldat de l’OST me manque parfois, et cette cargaison me sert à la fois de nourriture et peut être vendue si je trouve quelque bonne affaire !
Je reconnais ces deux personnes. Je les ai croisées il y a de ca deux jours. J’étais assis à l’ombre d’un grand arbre, ma cargaison dans ma charrue. Le Triste Sir s’approcha de moi d’un air cordial et bon. Il se désigna comme Messire Almolaric et il me présenta sa femme, madame Eure22. Ce sont les deux personnes assises du coté de la partie civile.
J’ouvre un sac de mais et en sort trois beaux épis que je pose sur le feu. Lorsque je leur propose d’en prendre, cette dame prit une mine de dégoût et messire Almolaric me lança d’un ton glacial « Le mais n’est bon que pour les gueux et les cochons » ce à quoi son épouse ajouta, « Ce qui revient au même » Je lui répondis alors que le gueux que j’étais s’en était nourri pendant longtemps, de même que les armées qui ont défendues Fécamp durant les guerres contre la Bretagne. C’est alors que le Messire Almolaric se leva et s’écria « Mais qui êtes vous pour parler a ma femme sur ce ton, petit impertinent ! » Je ne répondis pas et je les invitai à quitter bien tranquillement le feu. Cet homme tira alors son épée. Je dois reconnaitre à sa femme cette bonté toute féminine qui tenta de calmer l’ardeur ridicule de son mari. Mais ce dernier n’en démordait pas. Il pointa sa lame vers moi. D’un geste de la manche, j enveloppai sa lame dans le tissu et je la tirai vers l’arbre contre lequel j’étais adossé. La lame vint se ficher dedans et j’en profitai pour me lever. Il eut un geste de recul et tomba au sol, emportant avec lui son épouse qui semblait s’être fait mal lors de la chute. Je me suis adressé à lui en ces termes. « Monsieur, je vous prie de partir sur le champs. Il est évident que si un affront vous souhaitez laver, ce n’est pas ainsi que vous y parviendrez. » Le coquin était rouge de colère. Il se jeta de plus belle sur moi. Je ne put tirer mon épée pour l’en dissuader. Il me chargea directement dans le bas ventre, et s’agrippa à ma chemise qu’il déchira. Il tenta ensuite de me frapper au visage, ce a quoi je répliquai aussitôt. La première fut la bonne. Mon coup le stoppa net, et je pus me dégager.
Je constatai alors les dégâts. Madame Eure22 était assise sous un arbre et semblait plus exaspérée de la situation que réellement apeurée. Son mari se tenait le menton, encore sonné du coup. Pour ma part, j en étais quitte pour une bonne douleur aux reins, et une chemise déchirée. Je m’approchais du bagarreur et lui pris sa bourse. « S il te prend encore d insulter les honnêtes gens, tu auras affaire à moi ! Et je prends ta bourse, ma chemise vaut bien cela ! » Néanmoins soucieux de leur sort, je leur proposai de les porter sur ma charrue jusqu’ à Dax, ce qu’ils refusèrent. Ils partirent en boitillant.
Je me trouvais ainsi torse nu sur le chemin. Je me rassis et je dégustais les 3 épis de mais, attendant le passage d un tisserand ou d’un marchand ambulant qui pourrait remplacer ma chemise, impossible de me présenter a qui que ce soit dans cet état ! Je m en excuse d ailleurs auprès de cette cour. Sans le passage de ces deux personnes m’apportant des convocations, j’y serais encore, et peut être aurais je déjà remplacé ma chemise.
Alors oui, je lui ai pris sa bourse. Mais je n’en reste pas moins désolé pour cette Dame, qui à le droit d’avoir ses convictions sur la nature humaine, mais je n’ai pas engagé la bataille. Qui l’aurait fait face à deux adversaires d’ailleurs ? Si ce monsieur veut ses écus, et bien je les lui rends, mais dans ce cas, j exige qu’il m offre une nouvelle chemise, et nous en serons quittes !

Maitrepanda retourna s’assoir.

Piece de la defense : Convocation illisible
Par la présente, les autorités de police du Comté vous signifient votre mise en accusation.Il vous est reproché notamment des faits de trouble à l'ordre public.
Votre procès commence dès aujourd'hui. Vous êtres prié de vous rendre au tribunal d'ici à deux jours ouvrables.
Pendant la durée de l'instruction, vous resterez en liberté.

*Le Juge du Duché de Gascogne allait rendre son verdict. Il avait écouté les deux partis.*

« Accusé, levez-vous.

Considérant que l’accusé reconnaît avoir fait acte de brigandage sur la personne de Sire Amolaric ; que des preuves de sa culpabilité ont été apportées par l’accusation ;
La Cour reconnaît la culpabilité de l’accusé pour l’infraction de brigandage au sens des articles 1 et 2 de l’opus 7 du Livre V du Coutumier de Gascogne.

Considérant que conformément à la Loi violée, aucune peine spécifique n’est imposée et est donc laissée à la discrétion du Juge ; que les amendes ne peuvent dépasser la capacité financière de l’accusé selon la charte du Juge promulguée par le Roy Levan III de Normandie ; que cette capacité financière est actuellement de 103 écus ;

Considérant qu’aucun document ni témoignage ne vient nous informer du contenu de la bourse dérobée ;


La Cour condamne donc le sieur Maitrepanda à une amende royale d’un montant de 50 écus. »

*Le Juge se tourna vers Maitrepanda puis reprit :*

« Sire, sachez que l’acte de brigandage est reconnu comme un délit grave en notre Duché. De plus, vous me décrivez ici des faits non vérifiables. Qui nous dit que cette chemise n’est pas ainsi depuis plusieurs semaines ? Quelle preuve nous apportez-vous de cette soit disante altercation ? Apprenez, Sire, que la Justice de ce Duché ne se laisse pas berner par les propos sanglotants d’un accusé et que nous nous en tenons aux faits. Et les faits sont là ! Je rajouterai que vous comparaîtrez également pour l’agression sur la personne de Dame Eure22 dès votre amende prélevée. Vous avez commis cet acte ignoble sur deux personnes physiques différentes et devrez donc en assumer les conséquences pour chacune d’entre elle.

Justice a été rendue, allez en paix. »

*Fait à Mont de Marsan le 20 Décembre 1456
Glawach de Qualinost, Juge de Gascogne.*