monsieur le juge , je porte a votre connaissance l affaire suivante

acte , bridange

victime eure22

accusés: Maitrepanda


les faits
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le 29 novembre Maitrebanda a brigandé sur nos chemin en lui volant tout ce qu elle possédait ce qui est punissable par la lois

la preuve de l attaque
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http://img90.imageshack.us/img90/8979/screenvnementssq8.png


lois enfreintes
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Art 1. L'attaque d'un voyageur sur les routes de Gascogne est considérée comme un acte de brigandage.

Art 2. Toutes personnes surprises à brigander sur les terres gasconnes sera poursuivies pour trouble à l'ordre public.

Art 3. La victime et le brigand sont priés de prendre connaissance des règles de traque mise en application en Gascogne. (voir annexe)

liens du codex
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http://chateaudemarsan.xooit.fr/t1129-LIVRE-V-Le-Code-Penal.htm


fait le 30 novembre 1456


kheops de Morhange

Procureur

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Monsieur le juge


nous sommes ici en ce jour pour vous démontrez que sieur Maitrepanda qui n a pas daigner se présenter a ce jour devant nous comment il a attaqué dame eure alors que celle ci se promener avec son époux , ce sieur non pas a brigander son mari mais elle aussi en a été la victime ce qui démontre la gravité de ses actes.
Cette nuit là , il n a pas fait que dépouiller mais agresser deux personnes et sans remord

monsieur le juge je vous demande donc de punir cette homme pour ses actes



kheops

procureur

Bonjour,

Madame la procureur m accuse de ne pas m etre presente. Aurait elle ete absente de l autre audition ? Ne voulant vous faire perdre votre temps, j ai plaide lors de ma precedente venue. C est drole de m en tenir rigueur, moi un citoyen qui ne souhaite pas charger la justice, sachant pertinemment qu il y a des affaires bien plus urgentes a regler qu un cas de diffamation. D ailleurs, j ai decide de ne pas porter plainte contre Eure22 et son mari, cela serait une perte de temps pour nos gouverneurs qui ont bien ieux a faire.

Encore une fois, Madame la Procureur utilise comme argument un fait (agression de Mr) pour justifier votre severite sur un autre (agression de Mme). Madame la procureur a fait exactement la meme chose lors de l autre audition. Interessant. Elle justifie une affaire par une autre alors qu aucune des deux n est a ce jour solvee. Il est certain que cela merite une objection de ma part et que cela n est pas recevable, sinon toute allegation est une preuve. Or une allegation n a pas de fondement prouve. Donc ce n est pas une preuve. Vous saisissez, Madame la procureur ? Je doute que cela ait pu echapper au Juge.

Ensuite, pour revenir a la forme, il semblerait que le procureur parle d une agression ayant eu lieu la nuit. Lorsque j ai decris notre altercation,

HRp : desole, erreur de clic ^^ Je reprends !
Lorsque j ai decris notre altercation, j ai dis qu elle avait eu lieu le jour. Le procureur ne m a pas contredit. Elle le fait dans son requisitoire. Elle ne m a donc pas ecoute, ou alors elle ne prend pas la peine de me repondre. Fait elle la meme chose avec vos injonctions, Mr le Juge ?

Je demande egalement le renvoi de cette affaire.

Ah oui, et il me semble que le simple fait que le procureur de ne requiert pas de peine precise est un argument suffisant pour me presenter devant la cour d appel des royaumes.

Madame la Procureur, il y a un certain nombre de formes a respecter pour qu un proces soit correctement mene. Il ne l a ete dans aucune des deux affaires me concernant, et ce genre de chose n echappe pas aux bons magistrats, et je suis sur que vous appartenez a cette caste d hommes justes, Monsieur le Juge.

*Le Juge de Gascogne recevait Sire Maitrepanda pour la seconde fois en très peu de temps. En effet, il comparaissait pour une deuxième affaire de brigandage sur la personne de Dame Eure22, épouse de sa précédente victime dont le procès lui avait valu une amende royale de 50 écus. Il prononça alors son verdict après avoir écouté les deux partis.*

« Accusé, levez-vous.

Considérant que l’accusé reconnaît avoir fait acte de brigandage sur la personne de Dame Eure22 ; que des preuves de sa culpabilité ont été apportées par l’accusation ;
La Cour reconnaît la culpabilité de l’accusé pour l’infraction de brigandage au sens des articles 1 et 2 de l’opus 7 du Livre V du Coutumier de Gascogne.

Considérant que conformément à la Loi violée, aucune peine spécifique n’est imposée et est donc laissée à la discrétion du Juge ; que les amendes ne peuvent dépasser la capacité financière de l’accusé selon la charte du Juge promulguée par le Roy Levan III de Normandie ; que cette capacité financière est actuellement de 53 écus ;

Considérant qu’aucun document ni témoignage ne vient nous informer du contenu de la bourse dérobée ;


La Cour condamne donc le sieur Maitrepanda à une amende royale d’un montant de 50 écus et, devant son attitude méprisante envers la Cour, à une peine de 2 jours de prison. »

*Le Juge se tourna vers Maitrepanda puis reprit :*

« Sire Maitrepanda, je vous envoie croupir dans les geôles gasconnes car vous vous êtes montré méprisant envers la Procure de notre Duché. J’espère que ces quelques jours vous permettront de réfléchir à vos actes et surtout de vous ressaisir afin d’arpenter désormais le chemin de la droiture et de la noble Justice.

Justice a été rendue, allez en paix. »

*Fait à Mont de Marsan le 20 Décembre 1456
Glawach de Qualinost, Juge de Gascogne.*