Monsieur le Juge , je porte a votre connaissance l affaire suivante

acte :haut trahison

accuser ;Moroche


victime ;mairie de Bayonne



les faits
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le 12 décembre ,alors que le sergent Reine.soleil gardait la mairie de Bayonne , sieur Maroche a tenté de prendre la mairie d assaut

la preuve
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Citation:
12-12-2008 04:21 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Moroche parmi les assaillants.

lois enfreintes
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Op 5. Les révoltes

Art 1. Toute tentative, réussie ou non, de révolte non autorisée contre une Mairie ou contre le Château ducale, sera poursuivie pour haute trahison.
Le Procureur lancera la procédure sans qu'un dépôt de plainte ne soit nécessaire.


liens du codex
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http://chateaudemarsan.xooit.fr/t1129-LIVRE-V-Le-Code-Penal.htm


derniére adresse connue de Moroche
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Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Gascogne
Village : Bayonne

Niveau : 1
Points de réputation : 11
Argent : 6

Moroche cultive du maïs.


Vous pouvez sieur Moroche faire appelle a un avocat pour vôtre défense

liens du bureaux des avocats
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http://chateaudemarsan.xooit.fr/f194-Le-cabinet-d-avocats.htm ?


fait le 15 décembre

Kheops de Morhange

procureur

Monsieurs, mesdames, bonjour Je tiens a précisez que tout ceci n'est qu'un horrible accident dut a ma grande négligence, j'ai trop bu la veille... et dans mon inconscience, je suis allé rossé un garde royal.. Sur ce avant de rendre la parole, je tiens a appelé dame Chipolata qui elle, est témoin, en effet il s'agit de son amis qui m'a abreuvez de vin. (s'assied)

Monsieur le juge
La cour

Monsieur le juge,sieur Moroche veut nous faire croire que après une soirée bien arrosée le sieur a sans le faire exprès selon ses termes c être soulager sur un garde .
Monsieur le juge permettez moi dans douter car les faits sont les suivants
Sieur Moroche accompagner d autre personne on délibérément attaqué la mairie pendant la nuit , les gardes ainsi que Dame Reine.soleil les ont combattu jusque ses personnes soient mis a terre , Dame Reine .soleil a bien reconnu Moroche parmi les assaillant ce n étais donc pas comme le dit sieur Moroche une soirée bien arroser

Monsieur le juge je demande une peine sévère a l encontre de sieur Moroche , je pense que quelques jours de prison lui donneront de quoi réfléchir a ses actes

je vous remercie de m avoir écouter

Monstre... Je ne peut rien jurer... je ne me rappelle de rien... Je demande a avoir des preuve de mon sois disant compagnon ! Oh et puis ! je lâche l'affaire c'est sa mettez moi en prison ! Tout ce que vous voulez. de toute façon je ne peut luttez contre vous monsieur le procureur, vous avez vos témoin, vos amis, moi je n'est plus rien n'y personne mes amis me prennent pour un menteur... Tout cela a cause vous reine soleil... vous verrez tous... Un jour l'erreur que vous avez commise...
(Moroche écoule quelque larme) Quoi que vous puissiez faire Je vous haïs tous autant que vous êtes juge, duc, procureur

Voyant une nouvelle taverne s'installer à côté de celle où je travaille, je suis effectivement allée au "Solitaire bleu" pour rencontrer ce nouveau voisin... Après quelques formules de politesse dans le vide, je n'ai pu que constater que Messire Moroche dormait ou le semblait. Je lui ai donc malgré tout souhaité la bienvenue et lui ai offert un verre, en lui laissant un mot sur la table pour me présenter. Mon amie lui a, à son tour offert plusieurs verres et nous sommes reparties sans avoir pu échanger la moindre parole avec ce messire Moroche. Je serais par contre incapable de certifier que ces faits se sont passés le 11 de ce mois ???
Ce messire est venu environ un quart d'heure plus tard dans ma taverne et a plaisanté, se disait saoul et a dormi quelques instants... à aucun moment il ne m'a semblé avoir le vin mauvais ou faire preuve d'une quelconque agressivité... sa seule conversation se résumait en quelques onomatopées et plaisanteries... Il n'est guère resté qu'une dizaine de minutes et à aucun moment surtout, il n'a parlé de vouloir prendre la mairie d'assaut et ...aller oser s'en prendre aux gardes de la mairie! Il ne devait plus avoir toute sa tête ! Je n'en sais hélas pas plus sur ce monsieur que je n'avais jamais rencontré auparavant, ni même après d'ailleurs...

**Reine, à l’appel de son nom, se présenta à la barre. Elle salua comme il se devait le juge ainsi que le procureur et les membres de la Cour. Elle avait était appelé à témoigné pour l’affaire Moroche. Celui-ci s’étant révolté devant la mairie quelques jours auparavant. Dès que le Juge lui porta son attention elle commença à raconter les faits. **

Voilà, la nuit du Jeudi 11 au Vendredi 12 Décembre de cette année. Alors que j’étais de ronde pour la maréchaussée de Gascogne, j’ai entendu un bruit inquiétant près de la mairie. J’ai couru comme j’ai pu... Et j’ai sorti mon bâton. Qu’elle ne fut pas ma surprise de voir cet homme ! ** Pointe son doigt vers l’accusé** Moroche ! Que j’avais rencontré quelques jours auparavant en taverne. Moi qui avais eu une vision de lui comme étant un homme bon, je dois dire que cela m’a énormément déçue… Mais ne dit-on pas qu’il faut se méfier de l’eau qui dort ? J’ai de suite averti mon lieutenant ainsi que mon Prévôt de la révolte qui nous avait été infligée. Et voilà cette affaire devant vous ce jourd’hui.

** Reine sourit au juge en se retirant. Elle tira sa révérence devant la cour et alla s’assoir sur le banc derrière le Procureur.**

*Le Juge du Duché de Gascogne allait rendre son verdict. Il avait écouté les deux partis.*

« Accusé, levez-vous.

Considérant que l’accusé déclare ne pas se souvenir des faits énoncés dans l’acte d’accusation ; que néanmoins, cette personne a été reconnue par le Sergent de Bayonne aux abords de la Municipalité ; que Dame Reine.soleil a apporté une preuve tangible, certifiée par le témoignage présenté ;
La Cour reconnaît la culpabilité de l’accusé pour l’infraction de haute trahison envers la Gascogne au sens de l’article 1 de l’opus 5 du Livre V du Coutumier de Gascogne.

Considérant que conformément à la Loi violée, aucune peine spécifique n’est imposée et est donc laissée à la discrétion du Juge ; que les amendes ne peuvent dépasser la capacité financière de l’accusé selon la charte du Juge promulguée par le Roy Levan III de Normandie ; que cette capacité financière est actuellement nulle ; que les jours de prison ne peuvent excéder 3 jours ;


La Cour condamne donc le sieur Moroche à une peine de prison de 3 jours et, devant son attitude méprisante envers la Cour, à un travail d’intérêt général : à sa sortie des geôles gasconnes, l’accusé devra se rendre au fin fond de la mine d’or sept jours durant et apporter la preuve de ce TIG en date du jeudi 1er Janvier 1456 au Juge d’application des peines de la Gascogne, Dame Seyena. Le non respect de ce verdict entraînera le lancement d’un nouveau procès pour Trouble à l’Ordre Public avec peine aggravée.


*Je Juge se tourna vers l’accusé avant de reprendre : *

« Sire Moroche, que vous ayez bu durant cette soirée, que l’alcool vous provoque de telles réactions, néfastes pour les institutions gasconnes, cela n’excuse rien. Si vous ne savez pas boire, je vous conseille de vous arrêter. Sachez, Sire Moroche, que vous vous en tirez à bon compte et que je serai beaucoup moins clément si je vous retrouve accusé en mon Tribunal. J’espère sincèrement que ces trois jours de prison vont vous permettre d’évacuer l’alcool coulant encore dans vos veines et que les jours effectués à la mine vous apporteront la sagesse nécessaire afin de ne pas reproduire de tels actes à l’avenir.

Justice a été rendue, allez en paix. »

*Fait à Mont de Marsan le 21 Décembre 1456
Glawach de Qualinost, Juge de Gascogne.*