Procès ayant opposé Roudoudou91 au Duché de Gascogne
Roudoudou91 était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Riwenn
Nom du juge : Coquiellette
Date du verdict : 02/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne
Ce jour d'hui, vingt-huitième du mois de janvier de l'an mil quatre cent cinquante sept,
Nous, Riwenn de Castel Vilar, Procurador de Gasconha, ouvrons un procès à l'encontre de messer Roudoudou91 pour haute trahison.
Voilà les faicts.
Alors que, hier dans la matinée, nostre bon capitaine, messer Namaycush, préparait les soldes de nos soldats par quelques transactions sur le marché, il a esté surpris de se faire "chiper" les miches de pains destinées à nos soldats par messer Rondoudou, qui d'une n'a respondu depuis à aucune des missives que le conseiller ducal lui a envoyées, et de deux a ainsi enfreint la loi comme le dict nostre coutumier.
Livre V
Op 4. Le vol
Art 1. Tout vol de biens provenant d'une institution gasconne (Mairie ou Duché) sera passible de poursuites judiciaires.
Art 2. Le ou les voleurs seront mis en procès pour haute trahison.
http://img231.imageshack.us/img231/3489/roudoudou91in4
Estre boucher et produire de la viande pour nos soldats et nos habitants, c'est bieeeeen !
Estre artisan et voler le pain de nos soldats par dizaine, c'est pas bieeeen !
L'accusé peut bien sûr se faire assister d'un avocat s'il le désire :
http://chateaudemarsan.xooit.fr/f194-Le-cabinet-d-avocats.htm
Que justice soit faicte !
Rien
Rien
Rien
*la capitaine entre, salue le juge, le procureur*
Messer Juge, Ser Procurado, j'exécutais un mandat ducal me permettant de nourrier les hommes de mon armée, lorsque un individu m'a volé la nourriture destinée à mes hommes.
J'ai donc dû prendre des mesures d'urgence afin de nourrir mes soldats, ceci ayant entrainé un préjudice financier à ma compagne.
*L'accusé ne s'estait point présenté, et Riwenn savait très bien pourquoi. Une fois informé qu'il devait se rendre au tribunal, le couard avait eu peur et avait préféré s'enfermer chez lui, sans manger ni boire, ce jusqu'à la mort. Quelle bestise humaine, ne point assumer ses actes.
Le procurador s'adressa donc à la salle entière et au juge*
Pourquoi n'ai-je point faict de réquisitoire ?
C'est simple. L'accusé est décédé, trop courageux pour affronter la loi et le tribunal par là mesme.
Faictes donc comme bon vous semble messer Euzébio...
*Soupira en laissant la parole au juge*
Le Lundi 2 Mars de l'an de Grâce 1457
Monsieur le procureur merci.
Le prévenu étant mort, la cour de justice ne peut donner suite à cette affaire, le très haut jugera des actes. Le procès est donc ajourné.
La séance est close !
Le prévenu a été relaxé.