En ce jour du 18 février 1457 la mairie de Mimizan lance un procès pour escroquerie.

Accusé :Bank37
Victime : La mairie, représentée par le Lieutenant Frogard
Motif : Escroquerie

Les faits:
Le 18 février 1457 le lieutenant Frogard a acheté sur le marché une miche de pain à Messire Bank37 pour 7,15 écus.
La conciliation menée par la prévôté n'a pas aboutie.

les preuves
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De l'achat : http://chateaudemarsan.xooit.fr/redirect1/http://chateaudemarsan.xooit.fr/image/29/d/e/2/preuve02-b5bc66.gif.htm

http://chateaudemarsan.xooit.fr/redirect1/http://chateaudemarsan.xooit.fr/image/25/3/d/b/preuve01-b5bc3f.gif.htm

Correspondance de conciliation
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1er message :
http://img29.xooimage.com/files/a/2/b/lettre01-b5bcb8.gif

Réponse :
http://img25.xooimage.com/files/a/d/6/reponse-b5f7f7.gif

lois enfreintes
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Décret Municipal n°2 : Grille des prix :

1.1. Les matières premières et denrées ci-dessous sont
réglementées par décret municipal. Les prix affichés sont les
prix de vente maximums autorisés sur le marché de Mimizan.

- Blé (sac) : 13,00
- Maïs (épi): 3,70
- Sac de farine : 15,50
- Miche de pain : 6,60
- Poissons : 18.50

1.2. Tout contrevenant vendant ces marchandises sur le
marché au dessus du prix autorisé sera poursuivi en justice
pour escroquerie s�il n�a pas retiré celles-ci immédiatement.

1.3 Si aucune médiation ne peut aboutir favorablement,
celui-ci sera sanctionné d�une amende laissé à l�appréciation

liens du codex
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http://lesroyaumes.jeuxcherche.com/EcranPrincipal.php?l=3

Messire Bank37 nous vous demandons de venir vous expliquer devant la cour de justice

salut la compagnie,

Mon ami frogy ma mis en procés, mes je ne comprend pas pourquoi, il ma lui même demandé de lui vendre se pains. Enfin bon, les procés sa me conné moi.

Alors si moi je suis en procés aujourd'ui pourquoi mon ami frogy il y et pas ??

car frogy et un excro, c'est mon complice, il fait de la spéculation avec moi.
Demandé a Messire Artemix, il lui a acheté de la viande a 17écu, pui il me la revendu a 18écu pour que je puisse la revendre plu chere ailleur.

alors svp monsieur ou madame le juge je vous demande d'être indulguent avec moi car si je suis punie on dois etre 2.

merci pour m'avoir écouté

Nous sommes aujourd'hui en ces lieux pour juger une affaire d escroquerie. En vendant une miche de pain à 7,15 écus, Sieur Bank37 a enfreint le décret municipal fixant le prix maximum du pain à 6,60 écus.
Comme vous pouvez le voir dans les preuves jointes, la prévôté a tenté de régler cette affaire à l'amiable.
Sieur Bank37 a reconnu les faits et refusé de rembourser.

Comme il le reconnait lui-même, Sieur Bank37 est un récidiviste notoire. Il est donc parfaitement au courant de l'existence de différents décrets limitant les prix de vente sur les marché.

Dans sa défense, Sieur Bank37 tente de retourner le procès en accusant la prévôté, sûrement parce que le Lieutenant Frogard est trop efficace dans son travail selon lui.

Comment pouvez-vous appeler le Lieutenant Frogard votre ami, alors que le 10 février dans la halle de Mimizan, vous étiez en train de le traiter de tous les noms et de dire qu'il devait payer ? La prévôté a un rôle ingrat et doit être protégé des personnes comme vous, prêt à user n'importe qu'elle arme, comme le fuel de la médisance, pour éliminer les forces de la justice trop génant.

Dans tous vos dires, la seule chose de vrai est que le Lieutenant Frogard a acheté 7 morceaux de viande. Et alors ? En quoi un artisan, qui achète régulièrement pour une centaine d'écus sur le marché, ne pourrait pas profiter d'une bonne affaire pour s'acheter 7 journées de nourriture ?

Le reste n'est que calomnies, tout comme le discours que vous avez fait en taverne, dont j'ai été témoin et dont le Lieutenant Frogard va apporter les preuves. Vous aviez d'ailleurs dit que vous viendriez avec des preuves de vos dires. Je les attends toujours.

Sieur Bank37 est visiblement hermétique à tout sens moral et n'est préoccupé que par la rentabilité de ses affaires, légales ou non. En tant que récidiviste, une punition de principe ne sera d'aucun effet. Je demande donc une punition maximum, qui lui montrera qu'il est plus rentable de mener une vie honnête que d'escroquer son prochain.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

Rien

Le Lieutenant Frogard avança et prit la parole :
Sire juge,
Lors de ma ronde sur le marché j'ai pu constater que neuf miches avait été mise en vente a un tarif dépassant les limites fixé par nos décrets municipaux. J'ai donc suivi la procédure à la lettre en achetant avec un mandat et ouvert le dossier qui passe en justice. Quel n�a pas été mon étonnement en voyant que le vendeur était sieur Bank37.
En effet cela fait plusieurs jours qu�il me dénigre, calomnie, et invente des faits pour salir mon honneur ainsi que la prévôté sur la Halle. Ainsi, en ces lieux, il recommence, inventant une histoire abracabrantesque d�autorisation ou, comme il a suggéré hier encore en taverne, une sorte de contrat.
Je ne puis prouver ce qui n�existe pas, et je n�ai jamais eu de relation de quelque nature que ce soit avec ce triste sir. Mais puisque il parle d�un fait bien précis, je puis vous prouvez le contraire de ce qu�il invente, ayant gardé des preuves des transactions incriminées par ce fauteur de trouble.
Car le sujet est là sire juge, cet individu est arrivé a Mimizan il y a peu, et depuis, ne cesse de jeter l�opprobre et le déshonneur sur ma fonction ainsi que sur tout le guet de Mimizan. Pour quels motifs ? Je ne saurais vous le dire sire Juge, j�attends avec vous que le sieur Bank37 s�explique sur ses méfaits depuis qu�il est arrivé a Mimizan.
Devant les attaques incessantes de ce triste sir, j�avais décidé d�ouvrir un dossier pour Trouble à l�ordre Public avec les preuves que je réunies, mais puisqu�il porte encore ses accusations devant la cour, je vous demanderais la plus grande fermeté devant ce fauteur de trouble qui jette mimizan dans une ambiance malsaine.
En se retirant le lieutenant laissa les papiers concernant les preuves :
Premières insultes publiques :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=10973897&;sid=qlaF1v4qMud7pnB3jiVzvimwa#10973897
Diffamations et calomnies publiques :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=389226&;sid=qAcIQyDsKuoTsB2v6gCN5vuvc
Diffamation dans la taverne de mimizan :
http://chateaudemarsan.xooit.fr/t2704-escroquerie-Bank37-Mairie-en-cours.htm#p36268
Preuves et explications sur les premières diffamations :
http://chateaudemarsan.xooit.fr/t2635-Accusations-sur-la-halle-de-Mimizan.htm

*Il avait reçu un courrier. Voilà qu'il devait témoigner à un procès pour une histoire de miche de pain.*

Votre honneur, bien le bonjour.

Messire Bank m'appelle comme témoin pour cette affaire. Effectivement, Messire Frogard m'a acheté 7 morceaux de viandes à 17 écus pièce.
Par la suite, suite à différents échanges de missives, il les a revendu au même prix sur le marché. Je lui ai dis que cela n'en valait pas la peine.
Concernant les dires de Messire Bank, n'ayant pas de preuves , je ne peux pas affirmer que Messire Frogard est fait ce dont Messire Bank l'accuse.

J'espère que mon témoignage vous aurez servi.

*Saluant l'assemblée, il se retira et retourna à ses occupation.*

Le Lundi 2 Mars de l�an de Grâce 1457

Monsieur le Maire merci.

Le prévenu n�ayant pas été jugé pour des actes de récidive, la notion ne sera pas prise en compte. Il sera donc jugé pour des faits premiers. Mais étant donné que l�accusé fait effet d�acte de spéculation sur le même marché, dans son témoignage il sera jugé avec circonstances aggravantes.

Pour avoir bafoué le décret municipale, donnant à limiter la rentabilité de certaine denrées et pour avoir reconnu entretenir un commerce spéculatif dans cette même ville, la cour vous reconnait coupable d�Escroquerie aggravée. Vous êtes condamné à verser à la commune de Mimizan la somme de 30 écus ainsi que une amende royale de 1 écu. Les faits étant aggravés, je vous condamne également à une peine de 7 jours dans la mine de pierre.
Vous avez 4 jours pour rembourser la mairie par l�achat d�une marchandise, qu�elle vous signalera. Vous avez 2 jours pour commencer, votre travail à la mine, vous devrez fournir toutes les preuves de votre travail chaque jour dans le bureau du juge au château.
Sachez que si l�idée de ne pas établir votre peine vous venait, vos seriez jugez pour non respect d�une décision de justice, avec pour peine le double de celle-ci.

La séance est close !