Ce jour d'hui, vingt-septième du mois de janvier de l'an mil quatre cent cinquante sept,

Nous, Riwenn de Castel Vilar, Procurador de Gasconha, ouvrons un procès à l'encontre de messer Dakarlebon, à la demande du procureur de Guyenne, et conformément au traité de coopération judiciaire du 18 aoust 1456 qui unit nos duchés.

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour une affaire de trouble à l�ordre public aggravé concernant Messire Dakarlebon.

Le 23 décembre dernier, un jugement a esté rendu en Guyenne pour trouble à l�ordre public à l�encontre de l�accusé suite à des insultes envers Messire Alleaume.
L�accusé, hormis le paiement d�une amende de 10 écus, devait faire des excuses publiques à la victime.

A ce jour, aucune excuse n�a été faite.

Messire Alleaume a donc demandé que le prévenu soit à nouveau poursuivi pour non respect d�une décision de justice selon l�article 4 du chapitre 3 du livre II du coutumier guyennois.

"Tout refus, manquement, ou omission volontaire ou involontaire par un accusé, en dépit du fait qu�il soit trouvé coupable ou relaxé, de se conformer à une sentence ou à une condition de libération conditionnelle imposé par un juge tel que énoncé dans son verdict, sera sanctionné par un nouveau procès pour trouble à l�ordre public aggravé."


Le prévenu a le droit de faire appel à un avocat, lequel lui prestera assistance et le défendra durant ce procès : http://chateaudemarsan.xooit.fr/f194-Le-cabinet-d-avocats.htm

Nous aimerions entendre ce que le prévenu a à dire pour sa défense.

bonjour je ne sait pas se que cherche messire alleaume certainement a me nuir est a me pourrir la vie l'ammende a etais payer pour les excuses publique il aurait falu que le messire soit la car il se trouve a orthez messire alleaume conait bien les lois ancien procureur de guyenne est gen passe avec les fonctions du messire il est plus facile de nuir au simple paysan que je suis la justice comporte bien deux vitesse les gens au placé comme le messire qui profite de ses fonctions est le simple paysan moi qui depose plainte mais san reponse des autorités la justice est t'elle la meme pour tous le monde je ne pense pas je demande a messire alleaume qui ne sait jamais m'anifesté pour les excuses publiques ou faudrait il que le cherche au royaume de france faut t'il parcourir la frace pour le trouver messire alleaume a decidé de me nuir est il a reussi je pense avoir payer ma dette avec 3 procés pour le meme delit

Rien

Rien

votre honneur,je connais tres bien messire Dakarlebon.
c'est un homme charmant qui avec tout les soucis qui comportes a du avoir un moment d'egarement.
je puis vous dire votre honneur que se messire est un homme bon et serviable.

Votre honneur, je connais messire dakarlebon et je puis vous afirmer que c'est un homme bon et génréreux. je ne l'ai jamais vu perdre pacience toujours a l'écoutes des gens... votre honneur, messire dakarlebon est un homme honnête et respectable.

Le Vendredi 13 Mars de l�an de Grâce 1457


Tous les accords, avec notre voisine la Guyenne ayant été rompus, La coopération judiciaire en faisant parti, ce procès est donc nul.
L�accusé est donc relaxé.

La séance est close�