*Riwenn entra en haste dans le tribunal, un dossier dans les mains, et se dirigea droit sur l'accusé, saluant d'un simple signe de teste le juge durant sa marche*

Eh bien ! Eh bien !

Mais que voilà ? Un Trouble à l'ordre public ?

*jeta un �il à la paperasse qu'il avait amenée puis releva la teste vers messer Bank*

Ne serait-ce pas là un homme qui ose faire des accusations, et à plusieurs reprises, et sans fondement bien sûr, à l'encontre d'un membre de la prévosté ?

Savez-vous d'abord que par là vous outrepassez la loi ?

*Citant*

"Livre V - Opus 1 - Art 3. Tout acte portant atteinte à une personne, de quelque nature qu'il soit, sera poursuivi pour trouble à l'ordre public."

Et ensuite en accusant cet agent, estes-vous au courant que c'est à la prévosté que vous vous attaquez, et mesme au Duché, donc à la Duquesa ?

*Récitant*

"Livre I - Opus 2

Art 4. Tout habitant doit obéissance et loyauté au Duc de Gascogne.

Art 5. Tout habitant de la Gascogne se doit d�avoir une conduite responsable civiquement, de se conduire en bon père (ou bonne mère) de famille, de veiller à la sécurité du duché et de ses concitoyens, et de respecter ses engagements en veillant à leur bonne réalisation."

Surtout que, qui plus est, vous avez tort, vos accusations ne relèvent de rien, aucune preuve, aucun témoin.

Et dire cela pendant un procès, cela pèse encor plus lourd !

*Sourire et soupir, un peu des deux en mesme temps*

Savez-vous enfin que le jeu de "c'est pas moi c'est lui" ne sert à rien devant la justice ? Vos enfantillages n'aideront point à plaider vostre cause ?

Je vous laisse réfléchir à ces questions, seul, ou avec un avocat que vous trouverez au barreau gascon : http://chateaudemarsan.xooit.fr/f194-Le-cabinet-d-avocats.htm; puisque vous y avez le droit messer.

Rien

*Le procurador se lève, peut-estre pour la dernière fois*

Houlà ! Quel couardise ! Quel lamentable spectacle ! Que l'absence puit estre impressionnante !

*Ses propos lancés à l'assemblée présente*

Messer possède assez de cran pour s'en prendre à la réputation d'un agent de la prévosté lors de son propre procès, mais lorsqu'il s'agit de respondre de ces actes devant la justice, messer est aux abonnés absents.

*Ouvrant son bras droit à la foule*

Pire qu'un bambin ce messer Bank !

Il ose jouer à "ce n'est point moi, c'est lui !" mais lorsque l'on lui explique que ce n'est guère bien d'agir ainsi, il se mue dans le silence.

*Riw n'hésita point à balancer au juge dans un sourire*

Peut-estre boude-t-il la Cour vostre honneur...

Pourtant ce tribunal devrait estre le terrain préféré pour quiconque chercherait à batailler sans brandir les armes. Car icelieu, ce ne sont que lames verbales qui se croisent et s'entrechoquent.

*Un clin d'�il au juge avant de prendre entre quatre yeux l'accusé*

Vous croyez faire fortune à vous taire messer ?

*Elevant la voix pour que chacun l'entende*

Car oui, le silence est d'or. Mais n'oublions point que celui qui ne dict mot consent.

*Riw revint au juge*

Par là vostre honneur, l'accusé semble affirmer sa culpabilité, la punition doit donc tomber.

*Se rapprochant de Bank une dernière fois*

Ce silence sera vostre infortune messer, à moins que vous n'ayez quelque chose à ajouter avant le jugement final...

*Le silence, c'est bien cela qui suivit ces quelques conseils du procurador gascon*

malheureusement je peu rien prouvé pour le moment, mes le moment venu tout rentrera dans l'ordre. moi je suis un rakétteur et je l'assume, il y en a qui spécule et qui avous meme pas leur érreur.

Le Lieutenant Frogard avança et prit la parole :

Sire juge,

Pendant plusieurs jours le sieur Bank37 m'a dénigré, calomnié, et a inventé des faits pour salir mon honneur ainsi que la prévôté sur la Halle.

En ces lieux, il a recommencé, inventant une histoire abracabrantesque d'autorisation ou, comme il a suggéré en taverne, une sorte de contrat.

Je ne puis prouver ce qui n'existe pas, et je n'ai jamais eu de relation de quelque nature que ce soit avec ce triste sir. Mais puisque il parle d'un fait bien précis, je puis vous prouvez le contraire de ce qu'il invente, ayant gardé des preuves des transactions incriminées par ce fauteur de trouble.

Car le sujet est là sire juge, cet individu est arrivé a Mimizan il y a peu, et depuis, ne cesse de jeter l'opprobre et le déshonneur sur ma fonction ainsi que sur tout le guet de Mimizan.

Pour quels motifs ?

Je ne saurais vous le dire sire Juge, j'attends avec vous que le sieur Bank37 s'explique sur ses méfaits depuis qu'il est arrivé a Mimizan.

En se retirant le lieutenant laissa les papiers concernant les preuves :
Premières insultes publiques :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=10973897&;amp;sid=qlaF1v4qMud7pnB3jiVzvimwa#10973897
Diffamations et calomnies publiques :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=389226&;amp;sid=qAcIQyDsKuoTsB2v6gCN5vuvc
Diffamation dans la taverne de mimizan :
http://chateaudemarsan.xooit.fr/t2704-escroquerie-Bank37-Mairie-en-cours.htm#p36268
Preuves et explications sur les premières diffamations :
http://chateaudemarsan.xooit.fr/t2635-Accusations-sur-la-halle-de-Mimizan.htm

*Gabriel entra dans le tribunal, encore une veille affaire qui trainait en longueur. Décidément il ne faisait que ça, ressasser le passé. Celle ci était toutefois différente et le nouveau juge du relire plusieurs fois le dossier pour s'y retrouver. De l'achat de la vente, de la diffamation, des preuves dans d'autres endroit impossible pour lui à consulter. Le tri s'avérait long et difficile. Une fois fait il prit la parole.*

Considérant que les accusations portés concernent l'infraction de diffamation porté par messire Bank37 à l'encontre du Lieutenant du Guet, Frogard, qu'au vue des preuves rapportés, a été allégué des malversation financières faite par le lieutenant dans le cadre de sa fonctions afin d'en tirer un bénéfices injustes, qu'après enquête ouverte par ses supérieurs, aucune de ces allégations n'a put être établit par ne serait ce qu'un commencement de preuves, l'infraction de diffamation est dès lors caractérisé. Qu'au demeurant il existe des procédures afin de porter plainte s'il estime que de tel malversation sont faite et que ces procédures sont à sa dispsotion.

Considérant que l'accusé ne se défend pas des accusations portés devant lui et que celles ci ont été établi de manière probante.

La Cour ne peut que déclaré l'accusé coupable des faits qui lui sont repproché.

Quant à la sanction :

Considérant qu'aux termes de l'opus 1 du livre 5 :
Art 4. Les peines annoncées, dans le cadre d�un verdict d�accusation, pour trouble à l�ordre public pourront atteindre une somme laissée à l�appréciation du Juge. Pourront être apporté en adjonction de cette amende, des jours de prison suivant la gravité des faits, ou dans des actes de récidive.

Art 5. La peine pourra être plus ou moins élevée en fonction de l�attitude de l�accusé pendant l�instruction.

Considérant que l'accusé a eut une attitude on ne peut plus convenable dans ce tribunal et que l'absence de la première défense ne peut être imputé qu'à son receuillement spirituel avant que le procès soit lancé de sorte qu'il ne peut lui être repproché.

Considérant qu'aucune récidive ne peut être retenue mais que la gravité des faits, portant atteinte à l'honneur de la fonction devant assurer la sécurité et le respect des lois, justifie a elle seule une lourde peine.

La Cour condamne l'accusé à une amende de 60 écus.

Justice a été faite.

Fait à Mont de Marsan le 16 mars 1457
Gabriel Von Wittelsbach (Godgaby)