Monsieur le juge , je porte a votre connaissance l affaire suivent

acte : Trouble a l'ordre public

accusés :Ramstein


les faits
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Monsieur le juge nous sommes aujourd'hui devant la cour , pour un non respect d un jugement rendu par ce duché
en effet l accusé a était juger coupable voir le jugement rendu en ne respectant pas ce jugement sieur Ramstein a enfreins la lois en revenant sur nos terres

jugement rendu
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*Le Juge du Duché de Gascogne allait rendre son verdict. Il avait écouté les deux partis.*

« Accusé, levez-vous.

Considérant que l�accusé reconnaît avoir fait acte de brigandage sur la personne de Dame Tonyjoe ; que sa défense s�est appuyée sur un vice de formes non légitime ; qu�il menace la Gascogne d�actes de haute trahison ; que des preuves de sa culpabilité ont été apportées par l�accusation, confirmées par les témoignages présentés ;
La Cour reconnaît la culpabilité de l�accusé pour l�infraction de brigandage au sens des articles 1 et 2 de l�opus 7 du Livre V du Coutumier de Gascogne.

Considérant que conformément à la Loi violée, aucune peine spécifique n�est imposée et est donc laissée à la discrétion du Juge ; que les amendes ne peuvent dépasser la capacité financière de l�accusé selon la charte du Juge promulguée par le Roy Levan III de Normandie ; que cette capacité financière est actuellement de 2 écus, somme relativement faible devant l�ampleur des sommes dérobées ; que les jours de prison peuvent excéder 3 jours dans les cas particuliers énoncés dans la charte du Juge ; que la même charte limite le bannissement à un maximum de 3 mois pour les cas graves ;


La Cour condamne donc le sieur Ramstein à une peine de 6 jours de prison et, devant ses menaces à la Gascogne, l�interdiction de se rendre en territoire Gascon pour les trois prochains mois, à compter de sa sortie de prison.

Justice a été rendue, allez en paix. »

*Fait à Mont de Marsan le 28 novembre 1456
Glawach de Qualinost, Juge de Gascogne.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours


lois enfreintes
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Art 4. Les peines annoncées, dans le cadre d?un verdict d?accusation, pour trouble à l?ordre public pourront atteindre une somme laissée à l?appréciation du Juge. Pourront être apporté en adjonction de cette amende, des jours de prison suivant la gravité des faits, ou dans des actes de récidive

Art 5. La peine pourra être plus ou moins élevée en fonction de l?attitude de l?accusé pendant l?instruction.

Art 6. Toute personne perturbant le bon déroulement d?un procès sera poursuivit pour trouble à l?ordre public pour motif d?outrage à magistrat et peut se voir condamné à payer une amende et purger une peine d?emprisonnement selon la gravité des faits.

Art 6.1. Si un accusé perturbe le bon déroulement de son procès, la cour peut lui donner une amende, pour outrage à magistrat, rajoutée à la condamnation. Le Juge devra le signaler lors du rendu de son verdict.

liens du codex
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http://chateaudemarsan.xooit.fr/t1129-LIVRE-V-Le-Code-Penal.htm

sieur ramstein comme le stipule la lois vous avez le droit de prendre un avocat pour votre défense

Bureaux des avocats de Gasgosne
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http://chateaudemarsan.xooit.fr/f194-Le-cabinet-d-avocats.htm ?



fait le 22 décembre

Aller tous bonnement vous faire consulté bande de pantin!
C�est a cause de vous que l'on arrête de jouer, déjà la vraie vie est pleine de chierie alors maintenant ici aussi, ça vous rend valeureux probablement dans votre petite tête d�être juge, procureur etc..
Ça vous donne de la gloire dans votre tête !
Mdr bande de petit con, je vais juste voir dans la ville a coté comment est le marché et laisse mourir mon perso et me réincarne ailleurs, vous este même pas capable de gérer ce duché, le rendre attrayant et faire valoir les possibilité du jeux ! Je n�ai pas vus pire dans les rr que ici !
Mdr pourtant je suis né en hollandes et traverser toute la France depuis que je joue a des poursuite et autre et ici quelle connerie je le répète et aller suivre des cour en bourgogne aller sur ce bon jeux et pataugeage dans votre bac a merde, il y a aussi des psy pour aider en irl cette fois !!
Tous mon argent est déjà distribuer a des amis inconnus et bye-bye

*Riwenn se leva et applaudit*

Bravo, je dis bravo !

*Un silence suivit*

Alors que vois-je ?

*Se tournant vers Ramstein*

Messer se fiche du peuple.
Messer se fiche des lois.
Sans oublier que messer se fiche de la justice gasconne.

*Face au juge*

Cela sent bon l'outrage à la Cour vostre honneur, une atteinte à l'honneur du duché !

*Riw récita alors*

"LIVRE V, Opus 1, Article 1 : Tout acte, geste ou propos diffamatoire portant réellement et effectivement préjudice à un tiers sera considéré comme atteinte à l'honneur."

*À l'auditoire*

Messer voit ce procès comme un jeu. Certes il fait partie du jeu de la vie et du hasard. Hasard auquel certains croient leur vie vouer, là où en faict il ne s'agit que du chemin qu'Aristote a déjà tracé pour chacun de nous. Mais cela est du ressort des lois divines.

*Le procurador se frotta la barbichette et haussa les épaules*

Nous ne sommes pas icelieu pour en juger.

Ce que nous jugeons ce jour, c'est cet homme.
Lui qui se joue de nous.
Lui qui veut jouer dans la cour des Grands alors que ce n'est qu'un petit, et je ne dis point cela parce qu'il s'agit d'un pauvre hêre, car j'en suis presque un moi aussi.

Et puis lui qui se disait prest à mourir a l'air bien vivant aux dernières nouvelles.

Encor de la moquerie vostre honneur...

*Un soupir*

Enfin cet homme utilise des onomatopées que mesme un nouveau-né ignore. Qu'est-ce que le terme "irl" ? Aurions-nous là affaire à un supot du sans-nom qui n'utiliserait qu'un langage diabolique ?

D'autant plus qu'il clame un peu partout que l'heure est bientost venue, qu'il ne reste plus que quelques jours. Nous prépare-t-il une attaque du duché comme promis dans un de ses témoignages ? Une mairie sera-t-elle prise d'assaut d'ici peu par ce malotru ?

Cela serait à l'encontre des lois, dont je cite à l'opus 2 du Livre I :

"Art 4. Tout habitant doit obéissance et loyauté au Duc de Gascogne."

"Art 5. Tout habitant de la Gascogne se doit d�avoir une conduite responsable civiquement, de se conduire en bon père (ou bonne mère) de famille, de veiller à la sécurité du duché et de ses concitoyens, et de respecter ses engagements en veillant à leur bonne réalisation."

"Art 11. Tout habitant de Gascogne dispose de la liberté d'expression, dans le strict cadre de la législation sur la diffamation et l'outrage au Duché, au Duc, et à ses représentants."

*Au juge*

Tout cela pour vous faire comprendre vostre honneur que messer Ramstein cherche à surpasser les lois divines tout comme les lois terrestres, et par là-mesme il va à l'encontre du duché et de l'Eglise Aristotélicienne.

*Un dernier sourire qui connote le défi*

Dois-je alors argumenter davantage afin de vous faire comprendre qu'il doit estre puni ? Va-t-on attendre une attaque de cet homme de peu de foi pour donner un verdict qui se veut juste et qui donc le rendra coupable ?

*Comme à l'accoutumée, il laisse ces questions en suspens, le silence seul y respond sur le moment*

je commençais a me demander si on allais encore me juger avec tous c'est retard car depuis le 22 décembre mdr on vois votre efficacité mdr, je me demande même si c'est encore légal même!

sinon en effet ce cher Riwenn a bien raison pour beaucoup de chose surtout quand il dit "
Messer se fiche du peuple.
Messer se fiche des lois.
Sans oublier que messer se fiche de la justice gasconne."
cela chante a mes oreilles et hélas tellement que c'est le foutoir et plein de guerre et perte de Mairie ici et là dans ce duché tenu par des bleus, il n'est pas nécessaire de venir mettre mon pied sur votre tête vous y êtes déjà dans le jus!
de plus moi je ne suis pas arrivez a rassembler assez de monde, je l'avoue, a mon grand regret, mais je me réjouis en voyant toute cette guerre sur ce territoire et ai appris que parmi vous il y avais des scélérats donc tous est pourris ici et je ne peux que demander pardon a ceux là de les avoir mal traiter et leur souhaite longue vie!

vive la Gascogne repère des pirates !!

Déjà que je ne suis pas partis car je suis resté en prison jusque il a 3 jours alors vos accusation ne tienne pas la route mais bientôt vous pourrez faire mu muse avec vos procès car ça être un désastre dans le duché comme je vous ai promis il y a peux! Ne vous inquiéter pas il arrive petit a petit, j'espère que quand je serai mort je naîtrai pas trop loin pour participer a cette opération test d'une attaque d'un duché et de toute c'est ville le même jours, quelle synchronisation je vous raconte pas entre ceux qui ce trompe de route et leur salaire que nous payons a leur passage dans les ville ou ce trouve les persos banques avec les écus, car oui nous payons nos membre et avons un forum, c'est difficile mais très amusant ! Dommage que vous ne jouer pas vraiment a ce jeux avec toute c'est finesse, mais nous oui et ça va ...adios
Signé
Général Ramstein

Moroche entra sa tête voiler par un capuchon était ridé et victime de la vieillesse. son bâton gravé était très impressionnant, en voyant l'accusé qui le regardait, il le laissa a un garde, puis retira son capuchon.
Bonjour Sieur Glawach, Il me semble avoir été appeler a témoigner pour cet homme, mais quelque chose me trouble, je ne le connais pas, je n'est jamais rencontré cet homme, ma place n'est dont pas ici a le défendre, je n'est rien a voir dans cette affaire, de plus, je suis loin d'être un avocat, Sieur Ramstein, je me demande pourquoi vous choisissez un triste sir comme moi plutôt que quelqu'un de confiance, si vous n'en avez pas, je le comprendrais, car quelqu'un qui vient au tribunal pour brigandage et non-respect de jugement ne mérite pas confiance, vous savez, moi aussi j'ai fait des bêtises, je l'ai payer, et j'ai compris mes erreur, j'ai reconnu ma faute, pourquoi ne feriez vous pas de même plutôt que demandé mon témoignage qui est, selon moi, totalement inutile,
Moroche repris son bâton et remis son capuchon, il salua Ramstein, glawach, sieur le procureur, et sortit du tribunal.

*Malgré les temps difficiles en Gascogne, la justice devait continuer et s'appliquer. Gabriel passa donc par le tribunal pour faire son oeuvre. Une ancienne affaire se présenté aujourd'hui à lui, l'accusé avait tenté de s'y sosutraire par la mort, mais avait toujours ressucité et aujourd'hui il était bien vivant, même s'il tentait encore d'éviter la sanction en faisant retraite.*

Veuillez vous levez pour le verdict.

Considérant que l'accusé, messire ramstein, se voit repprocher sa présence sur le territoire de Gascogne à la date du 22 décembre 1456 ; que ce fait n'est pas contesté par l'accusé ; qu'un jugement en date du 28 novembre 1456 le condamnait à un bannissement de trois mois, donc jusqu'au 28 février 1457.
Considérant que le retour en terre gasconne en contradiction avec une mesure d'éloignement est une infraction dès lors que le jugement est devenu définitif.
Considérant qu'au cours du présent procès, l'accusé s'est montré hautement arrogant envers la justice et désobligeant envers ses serviteurs, qu'il n'a pas caché ses volontés et proférer des menaces à l'intention de la sécurité du duché , que l'article 4 et 5 de l'opus 1 du livre V de notre coutumier prévoit que dans le cadre d'accusation pour TOP, la peine pourra être plus élevé selon l'attitude de l'accusé ; considérant qu'au terme de l'article 6.1, un accusé perturbant le bon déroulement de son procès peut se voir rajouter une amende pour outrage à magistrat ; que les multiples tentatives de se soustraire à la justice, ayant entrainé un procès d'une longueur exceptionnel, ont effectivement perturbé le déroulement dudit procès.
Considérant que la charte du juge impose un maximum de 3 jours de prison hors délits spécifique, que le non respect d'un jugement n'est pas considéré comme un délit spécifique ; qu'une amende ne peut, selon la même charte, prendre plus que ce que possède l'accusé, que les fonds de celui ci s'élèvent à 22 écus au jour du jugement.

La cour reconnait la culpabilité de l'accusé et le condamne à une peine de 22 écus d'amende et de 3 jours de prison.

Justice à été rendue.

Fait à Mont de Marsan le 4 avril 1457
Gabriel Von Wittelsbach.