* La Maire de Dax se présenta devant la Cour de Gascogne avec un dossier sur lequel on pouvait voir:

Accusée: Milena59
Victime: Mairie de Dax
Qualification: Escroquerie *

Sire Juge,

La Mairie de Dax a le désagrément de mettre en accusation Dame Milena59 pour escroquerie.

Malgré plusieurs courriers des services de police de la ville, tous restés sans réponses, cette personne a refusé la conciliation après l'achat par le Lieutenant Armondhast d'un demi-quintal de carcasse de cochon au prix de 17 écus.

Or, comme clairement stipulé dans les décrets de la ville de Dax:

* Elle prend un parchemin et lit *



Décret Municipal n°5 : Grille des prix : **************************************

1.1. Les matières premières et denrées ci-dessous sont réglementées par décret municipal. Les prix affichés sont les prix de vente maximums autorisés sur le marché de Dax.

- Blé (sac) : 13,00
- Maïs (épi): 3,70
- Sac de farine : 15,50
- Miche de pain : 6,60
- Cochon (demi-quintal) : 16,00
- Vache (quintal) : 32,00
- Viande: 18,50
- Légume : 11,00
- Fruit : 11,00
- Poisson : 18,50
- Lait (bouteille) : 9,25
- Bois: 4,50 (4,20 pour Labrit)
- Laine (pelote) : 13,00
- Peau : 16,00
- Rames: 29,50
- Barque : 122,50
- Couteau : 16,50
- Haches: 173,00
- Seau non cerclé : 29,50
- Seau : 46,00
- Bas (H/F) : 51,00
- Braies (H/F) : 77,00
- Ceinture (H/F) : 41,00
- Chapeau (H/F) : 57,00
- Chausses (H/F) : 28,50
- Chemise (H/F) : 129,00
- Fer brut : 49,50
- Lame non forgée : 79,00
- Lame épée : 108,50
- Epée non aiguisée : 183
- Epée : 208
- Casque : 156

1.2. Tout contrevenant vendant ces marchandises sur le marché au dessus du prix autorisé sera poursuivi en justice pour escroquerie s�il n�a pas retiré celles-ci immédiatement.

1.3 Si aucune médiation ne peut aboutir favorablement, celui-ci sera sanctionné d�une amende laissé à l�appréciation du juge.



Je me vois donc dans l'obligation de poursuivre cette personne en Justice.


* Elle retourna s'asseoir *

[ Preuves:

http://img149.imageshack.us/img149/2793/milena1.png
http://img26.imageshack.us/img26/4752/milena2.png
http://img15.imageshack.us/img15/7442/milena3.png

Le dossier au château:

http://chateaudemarsan.xooit.fr/t2783-Escroquerie-Milena59-En-cours.htm ]

Rien

*La salle restait désespérément vide, l'accusée ne prenait même pas la peine de se défendre, rendant finalement le témoignage d'Armon pas très utile.

La greffière lui fit signe de procéder à son réquisitoire, elle se leva donc *

Messire Juge, ne dit-on pas que qui ne dit mot consent? Dame Milena59 aura été avare d'explication du début de cette affaire jusqu'à la fin, sûrement honteuse de s'être livrée à ce genre de délit. Ou peut être alors croit-elle pouvoir se faire oublier?

Mais nous ne pouvons laisser passer cela, et vous demandons, Messire Juge, que l'accusée nous rembourse les frais engendrés par cette affaire.

* Elle retourna prestement à sa place, le regard tourné vers la porte du Tribunal, attendant vainement l'arrivée de l'accusée avant l'énoncé du verdict. *

Rien

// Armon se rendait au tribunal pour une affaire, lorsqu�il s�aperçu qu�il était attendu pour une autre affaire, quoi j�ai encore oublié d�aller témoigné, se dit-il, il entra dans la salle ou le Juge l�attendait//
Bonjour Messire Juge,
Je vous prie d�excuser ce retard, je viens témoigner dans l�affaire qui oppose la Mairie de Dax à Dame Milena59, en tant que Lieutenant de police.
Lors d�une ronde de la Prévôté sur le marché de Dax le 26 février de cette année, j�ai constaté la vente d�un demi-quintal de carcasse de cochon à 17 écus au lieu des 16 écus maximum autorisés. Après achat j�ai donc informé Dame Milena59 par courrier de son infraction au Décret municipal n°5 de Dax et lui ai proposé une conciliation, première lettre sans réponse, j�ai relancé l�accusée par un second courrier qui est lui aussi resté lettre morte. Considérant que l�accusée ne souhaitait pas régler cette infraction à l�amiable, j�ai transmis le dossier à la Mairie de Dax pour une mise en procès.
Ce qui est regrettable c�est le peu de savoir vivre de l�accusée, et son comportement ne donne nullement envie d�être indulgent.
Messire Juge je reste à la disposition de la justice.
//Armon salua la cour, sortit de la salle et entra dans une autre//

*Journée procès à cloturer au palais, Gabriel entre dansla salle, une nouvelle affaire pour laquelle il a attendu, en vain comme souvent, que l'accusé se présente ou lui réponde. Plus de deux semaines après son courrier, rien n'ayant bougé, il est temps de cloturer*

Veuillez vous lever pour le verdict.

Considérant que le décrêt numéro 5 de la ville de Dax concernant les prix maximum pratiquable sur le marché a été légalement pris par la municipalité et est affiché en mairie à la vue de tous dont l'infraction est passible de poursuite pour escroquerie; qu'aux termes de l'article 3, Opus 3 du livre VI, les mairies sont compétentes à poursuivre pour escorquerie.
Considérant que le décrêt prévoit dans son article 1.3 qu'une tentative de conciliaition doit avoir lieu ; que les preuves de celle ci ont été apportés par le témoignage du lieutenant du guet mais quel'accusé n'a pas donné suite.
Considérant que les preuves ont été apporté de l'infraction, par la vente d'une demi carcasse de cochon à 17 écus, soit 1 écu au dessus du prix maximum autorisé ; que l'accusé n'a pas daigné se défendre de ces accusations, ce que la cours estime être une reconnaissance tacite.
Considérant qu'aux termes du décrêt violé, la sanction est laisséà l'appréciation du juge ; que le ministère public demande le versement d'une amende ducal ; que l'accusé ayant fait montre à 5 reprise d'un silence permet de douter très sérieusement de sa bonne volonté à s'y soumettre, laissant présager un nouveau procès pour recuvrer une amende qui ne serait pas payé et doublant ainsi les frais.

La cour reconnait la culpabilité de l'accusé et la condamne à une amende de 17 écus, soit le montant de l'item à l'origine de l'infraction.

Justice à été rendue.

Fait à Mont de Marsan le 4 avril 1457.
Gabriel Von Wittelsbach.