* La Bourgmestre de Dax arriva ce jour du 18 Mars 1457 au Tribunal de Mont de Marsan, un dossier sous le bras et la mine déconfite. Sur ce dossier on pouvait lire:

Accusé: Philmaster
Victime: Eure22 / Mairie de Dax
Motif: Escroquerie

Elle attendit que son tour vienne et se dirigea vers la barre *

Messire Juge,

La Mairie de Dax a le désagrément de mettre en accusation Messire Philmaster pour escroquerie.

Les faits sont assez longs, mais ô combien assez clairs sur les motivations de cet homme.

Le matin du 17 Mars 1457, effectuant ma tournée de routine sur le marché pour voir si les habitants n'avaient pas déposé de produits pour la Mairie ou tout simplement pour voir ce qu'il y a en trop ou pas assez, j'ai eu la désagréable surprise de voir du bois à un prix exhorbitant.
Ne voulant pas gaspiller l'argent de la Mairie, je suis repassée chez moi prendre ma bourse personnelle pour acheter ce bois.

* Elle présente une copie de l'acte de vente au Juge

17-03-2009 07:30 : Vous avez acheté à Philmaster 5 stères de bois pour 6,00 écus.*

Je transmets l'original au Lieutenant Armondhast, et vaque à mes occupations. Et puis, l'envie me prend de retourner au marché avant d'aller travailler. Et là, surprise, d'autres stères de bois!
Je les rachète toujours avec mon propre argent, même vendeur. Assez excédée, je décide de rester dans les parages voir si je le trouve pour lui expliquer, et je vois un livreur déposer d'autres stères, mine de rien. Je les rachète. Même origine, même si le prix différait un peu cette fois ci.

* 17-03-2009 08:00 : Vous avez acheté à Philmaster 5 stères de bois pour 6,00 écus.
17-03-2009 08:10 : Vous avez acheté à Philmaster 5 stères de bois pour 6,20 écus. *

Je décide d'aller voir dans la taverne de Messire Philmaster. Il finit par arriver, mine de rien, et je lui fait assez rapidement comprendre qu'il est en infraction, et lui propose d'aller lire les décrets, ce à quoi il me répond qu'il ne sait pas lire �

* Eure esquissa un sourire à ce moment précis. Elle l'attendait, cet argument, et savait exactement quoi y répondre *

� avant de filer, un panier sous le bras.

Toutes les preuves ont été données au Lieutenant Armondhast afin qu'il procède à la tentative de conciliation.

La journée se passe. En rentrant du champs dans lequel j'ai travaillé, je passe sur le marché, et y retrouve une autre stère.

* 17-03-2009 17:50 : Vous avez acheté à Philmaster 1 stère de bois pour 5,00 écus. *

Je suis allée l'attendre dans sa taverne. Et lui ai expliqué de vive voix que ce qu'il faisait était illégal, qu'il risquait un procès et que j'attendais une conciliation. Mais pressée, j'ai été obligée de partir, et ne l'ai pas retrouvé quand je suis revenue.

Et ce matin, 18 Mars 1457...

* D'un geste las elle tend une autre copie d'un acte de vente:
18-03-2009 08:20 : Vous avez acheté à Philmaster 2 stères de bois pour 5,00 écus. *

De plus, le Lieutenant Armondhast a écrit entre temps une lettre pour informer Philmaster de l'infraction commise et de la possibilité de tenter une conciliation, lettre ignorée ou du moins restée sans réponse.

Et voici bien sûr le décret bafoué:

Décret Municipal n°4 : Des marchandises rares
**************************************

Article 1: Afin de préserver l'économie et le marché dacquois, sont déclarées marchandises rares : les fruits, le bois et le fer.

Article 2: La vente des marchandises rares est le monopole de la mairie.
Seuls les marchands ambulants mandatés par le Duché de Gascogne pourront vendre ces marchandises sur le marché sur autorisation du CaC. Tout autre vente devra se faire à la mairie.

Article 3: Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.

Article 4 : Tout habitant de Dax ne respectant pas ce décret sera accusé de spéculation et sera présenté à la cour de justice.

Voilà Messire Juge, je m'excuse de mon acte d'accusation qui était fort long mais que j'ai voulu précis.

* Elle retourna s'asseoir, prit un verre d'eau qu'elle vida d'une traite, en attendant la défense de l'accusée et le témoignage de Doudounette. *


[ Les Preuves:

http://img9.imageshack.us/img9/6249/phil4.png
http://img22.imageshack.us/img22/3062/phil5.png

http://chateaudemarsan.xooit.fr/t3004-Speculation-Philmaster-En-cours.htm ]

Je vous dis que j'ai ramassé du bois mort dans la foret - les effets de la recente tempete...
j'ai vendu ce bois pour compenser le bas prix que je pratique sur le pain en vente dans le menu de ma taverne...

Je n'ai rien d'autre à dire pour ma défense.

* Eure écouta la défense et haussa les épaules *

Votre Honneur, quand vous faites un cadeau à quelqu'un, vous dites vous que vous devez récupérer la somme "perdue par le cadeau" d'une autre manière?

Moi non. Un cadeau est un cadeau. Et si je ne peux vraiment pas me permettre de le faire, alors je ne le fais pas.

La vraie générosité est la générosité gratuite. Si Messire Philmaster propose du pain à 5.65 écus et qu'il n'est pas capable de supporter financièrement la ristourne faite à ses clients, alors qu'il augmente le prix de son pain!


Car la loi est la loi, et elle est la même pour tous. En outre, le décret municipal n°4 est limpide: le bois est le monopole de la mairie, et toute personne surprise à en vendre sera poursuivie pour escroquerie.

Si Messire Philmaster a vraiment trouvé ce bois lors d'une tempête.... Mais quand y a-t-il eu une tempête à Dax mon Dieu????
Bref, s'il a vraiment trouvé ce bois et qu'il voulait s'en débarasser, il fallait qu'il s'adresse à la mairie, qui se serait fait un plaisir de lui racheter pour 4.20 écus maximum.


Les motifs de cette vente me semblent donc complètement nuls, et c'est pourquoi je vous demande, Messire Juge, à ce que l'accusé soit condamné à rembourser à la Mairie de Dax les frais engendrés par cette affaire.

* Elle retourna s'asseoir, attendant la dernière plaidoirie de la défense avant le verdict. *

Augmenter le prix de son pain...
Motifs completement nuls...
Pour le 1er Magistrat de cette ville, Madame EURE a des propos plutot etonnants...

Moi, je vous ai dis sincèrement le fond de ma pensée en cohérence avec mes actions.

Maintenant, je crois que ce n'est pas a cette Dame de me juger... elle est censée défendre les intérets de sa ville - et là, j'en doute fort -
Moi je défends les pauvres paysans qui se revoltent devant le prix du pain...

Economiquement, tout le monde s'y retrouve... sauf Madame EURE semble-t-il...

Qu'est-ce que l'illégalité quand les gens ont faim et que le pain est cher... peut-être qu'une bonne révolte reveillerait quelques esprits confortablement assoupis à regarder les actions du peuple et manier le baton pour que tout file droit comme c'est ecrit dans la loi, loi qui est faire par ces mêmes personnes...

Votre Honneur - j'assume mes actes - Si j'avais pensé un instant que j'étais dans l'illegalité, j'aurais fermé ma taverne à Dax et j'aurais fui cette ville - ville pour laquelle j'ai beaucoup milité pour l'election de cette Dame qui m'accuse aujourd'hui... - je me serais installé ailleurs, j'aurais aussi oeuvré pour le bien-être de mes concitoyens...


Que voulez-vous... j'ai le coeur sur la main, et je vous le dis avec la main sur le coeur...

J'accepterais votre sentence, quelle qu'elle soit...
Dame EURE sera ravie si je suis condamé
Dame EURE fera appel si je suis relaxé car elle attend de me voir derrière les barreaux

Votre Honneur, ma vie est entre vos mains...
Les Dacquois m'attendent pour manger moins cher
et ils espérent que je pourrais continuer à leur proposer çà encore longtemps

J'aurais du appeler ma taverne "LES RESTOS DU COEURS"

Votre Honneur, je suis prêt à entendre votre décision.

Bonjour Votre honneur!!
Je viens a vous pour dire ce que j'ai entendu en taverne, il y a de cela quelques jours.

Dans la taverne du Sieur Philmaster, se trouvait Eure22, philmaster. Ces deux personnes discutaient de la vente de bois, la mairesse Madame Eure, lui a dit à plusieurs reprises que la vente de bois sur le marché de dax était illégal.

Voila c'est tout ce que je peux vous dire concernant cette affaire.

Monsieur le Juge

*Gabriel entra dans son bureau, l'esprit plus libre ces temps ci puisqu'aucune armée autre que loyaliste ne campait devant la capitale. Il examina son affaire, municipale cette fois et prit la parole après quelques minutes.*

Accusé veuillez vous lever pour l'énoncer du verdict.

Considérant qu'aux termes de l'arrêté municipal n°4 sur les marchandises rare en vigueur à Dax aucune vente de bois ne peut se faire par les particulier à une autre personne que la municipalités ; que l'accusé ne nie pas avoir mis en vente ce bois.
Considérant qu'il avance comme cause d'exonération la recherche de l'équilibre financier pour compenser ses actions aux bonnes oeuvres ; que les seules causes d'exonération reconnues sont la force majeur, le fait d'un tiers ou l'état de nécessité sous réserve de proportionnalité.
Considérant qu'une médiation a été tenté et n'a put aboutir, faute de participation de l'accusé à celle ci ; que la médiation a pour effet de chercher à concilier les intérêts du particulier et de la communauté quant la cour de justice n'a pour mission que de sanctionner un comportement illégal.

Reconnaissons l'accusé coupable.

Considérant que des preuves ont été apportés par le bourgmestre de la vile de Dax sur les transactions illicite permettant de chiffrer correctement le montant des transactions.
Considérant que la vente de bois aurait du se faire à 4,20 écus à la mairie, malgré la grille des prix maximum qui aurait put être utilisé si l'accusé avait fait la démarche de demander en mairie une autorisation de vente, et dont il ne peut se prévaloir aujourd'hui.
Considérant que le comportement illégal de l'accusé lui a dès lors apporté un bénéfice de 30 écu et 40 deniers ; que le propre d'un procès pénal est de rétablir la situation dans le juste droit et de punir pour sanctionner le comportement.

Condamnons l'accusé à une amende de 45 écus payable à la municipalité de Dax sous 10 jours.

En cas de non paiement ou si l'accusé venait à quitter la ville avant de s'être acquitté de son du, un procès serait ouvert par le procureur pour récupérer l'amende directement, majoré d'une pénalité de 100%, soit 90 écus. Il est donc hautement conseillé de respecter la décision rendue.

Justice à été faite.

Fait à Mont de Marsan le 11 avril 1457
Gabriel Von Wittelsbach.