Procès ayant opposé turasi au Duché de Gascogne
turasi était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Xariane
Nom du juge : Heulynn de Cadenet-Bellec
Date du verdict : 30/05/1456
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne
*Xariane entra en salle d'un pas lent.*
Votre honneur, je suis ici pour mener en procès pour trouble à l'orde plublic le Sieur Turasi, encore une fois.
Il est Artisan de Dax, qui n'élève rien, ni ne cultive. En effet, le Sieur aurait brigandé Monsieur Sapinou dans la nuit du 26 au 27 mai pour environ 417 écus et 1 sac de blé. Je n'ai pas ue besoin de faire un avis de recherche le sieur étant connus de la justice.
Voilà la plainte:
http://chateaudemarsan.xooit.fr/t225-plaintes-contre-le-brigandage.htm
et le Sieur Turasi à avoué sa culpabilité en me faisant lui-même une plainte contre le Sieur Sapinou disant qu'il n'avait pas volé autant que ce que celui-ci disait:
les voicis:
http://chateaudemarsan.xooit.fr/t232-bonjour-plainte-pour-mensonge.htm
et : http://chateaudemarsan.xooit.fr/t236-je-porte-plainte-pour-difflamation.htm
Monsieur Turasi à donc outrepasser les lois, du coutumier, suivantes:
Opus II . Des bonnes moeurs.
Article I : Définition
Tout acte ou parole ou geste portant réellement et effectivement préjudice à un tiers sera considéré comme atteinte à l'honneur.
Article II : L'acte d'accusation
Tout acte portant préjudice à une personne, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public.
Si la personne lésée appartient à la Noblesse, s'il s'agit d'un Conseiller ducal ou d'un Maire, s'il s'agit d'un clerc de l'Eglise Aristotélicienne, les charges seront aggravées et la peine alourdie.
Si l'affaire concerne deux Nobles, ils pourront choisir de régler le litige par un duel réglementé par le héraut.
Article IV : Le brigandage.
L'attaque d'un voyageur, sur les routes de Gascogne, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public.
Xariane
Procureur de Gascogne
29 mai 1456
???
???
???
*Tiens, un nom connu ! Ah oui, Turasi !
Heulynn sourit.
Elle se leva et prit la parole.*
Messire Turasi, c'est un plaisir de constater que vous aimez ce lieu ! Mais c'est moins agréable de vous entendre gémir alors que vous êtes un brigand notoire !
Je vais remettre les pendules à l'heure, vous concernant !
Vous êtes en Gascogne, Gascon, de surcroit !
Vous devriez lire le Coutumier, cela vous serait grandement utile.
Ainsi, vous y liriez, en l'Opus I, article I, ceci :
"b ) Qu'il soit dit que nul n'est sensé ignorer la Loi de Gascogne et que toute personne vivant ou voyageant sur la terre gasconne est soumis à notre Coutumier ! "
Ceci étant dit, nous considérons, à présent, cette plainte du sieur Sapinou, contre vous.
Vous vous reconnaissez vous-même coupable de cet brigandage, d'avoir dérobé quelques 400 écus et des brouettes à Sapinou.
Nous ne nous arrêterons pas sur les brouettes. Cela nous a amusé, mais cela suffit !
Aussi, étant donné la plainte déposée à votre encontre,
Etant donné le fait que vous violez le Coutumier en son Opus IV, article IV,
Etant donné que nous sommes intimement assurée que vous possédez au moins 400 écus, fruit de votre larcin,
Etant donné que nous sommes d'humeur agréable,
Nous vous condamnons à une peine de prison de deux jours, comme demandé par le Procureur.
Nous ajoutons à cela, afin que vous sachiez que le crime ne paie pas, une amende de 150 écus, payable immédiatement !
Que cela soit dit, soit entendu et fait !
Mont de Marsan,
Heulynn de Cadenet-Bellecour
Juge
30 mai 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus et à 2 jours de prison ferme