* Eure arriva au tribunal, on l'y voyait souvent en ce moment, elle n'aimait pas ça mais il fallait bien le faire *

Messire Juge

La mairie de Dax a le désagrément de mettre en accusation ce jour 25 Mars 1457 Messire Sir_Faicel pour escroquerie.

En effet, cet homme a mis en vente une miche de pain à un prix largement au dessus du prix maximum autorisé, 12.25 écus, enfreignant ainsi le décret municipal n°5.


1.1. Les matières premières et denrées ci-dessous sont réglementées par décret municipal. Les prix affichés sont les prix de vente maximums autorisés sur le marché de Dax.

- Blé (sac) : 13,00
- Maïs (épi): 3,70
- Sac de farine : 15,50
- Miche de pain : 6,60
- Cochon (demi-quintal) : 16,00
- Vache (quintal) : 32,00
- Viande: 18,50
- Légume : 11,00
- Fruit : 11,00
- Poisson : 18,50
- Lait (bouteille) : 9,25
- Bois: 4,50 (4,20 pour Labrit)
- Laine (pelote) : 13,00
- Peau : 16,00
- Rames: 29,50
- Barque : 122,50
- Couteau : 16,50
- Haches: 173,00
- Seau non cerclé : 29,50
- Seau : 46,00
- Bas (H/F) : 51,00
- Braies (H/F) : 77,00
- Ceinture (H/F) : 41,00
- Chapeau (H/F) : 57,00
- Chausses (H/F) : 28,50
- Chemise (H/F) : 129,00
- Fer brut : 49,50
- Lame non forgée : 79,00
- Lame épée : 108,50
- Epée non aiguisée : 183
- Epée : 208
- Casque : 156

1.2. Tout contrevenant vendant ces marchandises sur le marché au dessus du prix autorisé sera poursuivi en justice pour escroquerie s�il n�a pas retiré celles-ci immédiatement.

1.3 Si aucune médiation ne peut aboutir favorablement, celui-ci sera sanctionné d�une amende laissé à l�appréciation du juge.


Malgré une tentative de conciliation menée par le Lieutenant Armondhast, Messire Sir_Faicel a non seulement ignoré les courriers envoyés, mais a recommencé quelques jours plus tard avec du pain à 12.95 écus.

* Une fois la mise en accusation faite, Eure se retira afin de laisser la parole à la défense. *

[ Preuves:

http://img407.imageshack.us/img407/9795/sirfaicel1.png

http://img407.imageshack.us/img407/4090/sirfaicel2.png

Dossier au château:

http://chateaudemarsan.xooit.fr/t3082-Escroquerie-Sir-faicel-En-cours.htm ]

Rien

*Ericlin se leva , chercha des yeux l'accusé puis , *
Messire Juge , l'accusé n'a pas daigné venir s'expliquer sur son méfait . La conciliation a échouée , son absence confirme son abnégation a la loy , je n'est donc plus rien a ajouter .
*Ericline retourna s'asseoir *

Rien

*Petite journée au tribunal, la plupart des affaires était en attente. Pour celle ci, Gabriel estima avoir assez attendu et ne fut de toute façon pas surpris de voir l'intéressé ne pas prendre la parole*

Que l'accusé veuille se lever pour l'énoncé du verdict.

Considérant que conformément à l'arrêté municipal numéro 5 de la ville de Dax instaurant une grille des prix, le pain est limité à 6,60 écus ; que les preuves d'achat montre que l'accusé à mit en vente son pain à 12,95 écus par deux fois.
Considérant que l'accusé n'a pas nié les faits ni tenté de s'expliquer sur les raisons qui auraient pu le pousser à agir de la sorte ; que son mutisme est considéré par cette cour comme d'ordinaire à la reconnaissance de sa cupabilité.

Déclarons l'accusé coupable et le condamnons à une amende de 26 écus, soit le montant du bénéfice engendré par l'infraction.

Justice à été rendue.

Fait le 22 avril 1457 à Mont de Marsan.
Gabriel Von Wittelsbach.