Procès ayant opposé Cesaire_h au Duché de Gascogne
Cesaire_h était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Riwenn (pour le Béarn)
Nom du juge : Godgaby
Date du verdict : 01/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Illisible
*Lara envoya sa plaidoirie à Riwenn dans le cadre la coopération judiciaire afin que celui ci puisse mettre en procès un brigand se trouvant sur les terres de Gascogne. Le procurador se leva et reprit l'affaire en main*
Vostre Honneur, nous sommes icelieu en ce jour trnete-et-unième du mois de mars de l'an de grasce 1457 pour une affaire de brigandage. Afin qu'il n'y ai aucune équivoque, je vous cite le traité liants judiciairement les provinces du Béarn et de la Gasconha :
*Récita et lut en mesme temps*
"Article 1 : Les Autorités légitimes du Duché de Gascogne ainsi que les Autorités légitimes du Comté du Béarn reconnaissent dans leurs rapports réciproques les principes d'indépendance politique, territoriale et judiciaire.
Article 2 : En acceptant de signer ce traité de coopération judiciaire, les parties contractantes acceptent que nul ne doit échapper aux procédures légales ni à la Justice du Duché/Comté.
Article 3 : Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions signataires, il devra être soumis aux lois et aux coutumes du lieu de son infraction.
Article 4 : Ce traité n'a d'incidence que sur le stricte domaine de la Justice."
En effet messire Cesaire_h a agressé dame Sheeta, la dépossédant de tous ses biens et la laissant inanimée sur le sol. Il lui fallut plusieurs jours pour réaliser ce qui s'était produit et parvenir à le décrire aux autorités béarnaises. Dame Sheeta ne possédait que peu de choses lorsqu'elle fut brigandée, mais la perte de ses biens n'est rien comparé au préjudice moral subi.
Une fois sa déposition faicte, le brigand l'ayant attaqué a esté recherché et il a dû malheureusement estre conclu qu'il était parvenu à quitter le territoire béarnais, mais il ne fut pas suffisamment discret et a été retrouvé dans la ville de Labrit, ce qui permit ce procès d'être.
A présent je vais vous citer les lois du coutumier béarnais qui ont été enfreintes.
.Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public.
4) Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Je rappelle à l'accusé qu'il a la possibilité, s'il le souhaite de faire appel à un avocat : http://chateaudemarsan.xooit.fr/f194-Le-cabinet-d-avocats.htm
La parole est à la défense !
*Riw se tut donc et se rassit*
Il arrive au tribunal, avec le mantel que la Fourmi lui a offert et s'installe à la barre. Ce citer soi même comme témoin doit être banal, en même temps vu le retard c'est le seul moyen qu'il a trouvé pour pas avoir l'air de se défiler..Juste qu'il a vraiment pas pu s'en occuper avant, déjà à peine le temps de rester en vie. Il a bien dû crever trois fois en deux mois de temps..
"Votre honneur,je suis accusé et témoin par défaut dans ce procès. Mes excuses pour le retard, j'ai eu que hier votre courrier ( voir rp sur Labrit)et j'espère que vous me tiendrez pas rigueur de me manifester...J'ai été absent longtemps.
On me reproche des faits survenus au Béarn hors j'y ai pas mis les pieds depuis un bail. Le plus loin où je sois allé durant cette période c'est sur le noeud Dax/orthez. Pour des affaires.. disons d'ordres privées et familiales.
J'ai pas souvenir de cette dame, encore moins de son nom mais ce qui est certain c'est que j'ai pas pu la croiser en Béarn.Possible que la descrption me ressemble, je veux bien être le seul brun à moustache du duché si ça peut la soulager..Mais au vu des circonstances je suis plus enclin à croire que la plaignante était déjà sous le coup d'un traumatisme bien avant dêtre soi disant agréssée..Y a des sorties de tavernes difficiles parfois. La dame peut elle affirmer me reconnaitre formellement ?"
Il regarde vers la foule, infoutu de savoir quel visage à porté plainte contre lui, tout comme il est certain de toujours porter un heaume bien fermé quand il part chasser..Pareil il pourrait juger que le son de sa voix est inconnue et que la dame l'a jamais entendu. En général il frappe de nuit,sans sourciller ni causer. Il reprend:
"C'est ma parole contre la sienne, aucunes preuves matérielles. Je suis Gascon elle est Béarnaise. Je m'en remet à votre jugement impartial selon les lois de notre duché. Et pour le cas où malgré l'inconsistance des preuves à charge je serai condamné, je vous demande juste de pas trainer. Je suis sensé dans la semaine convoyer l'heritage du neveu de Kad cyril d'Azayes, Cardinal et chef de la garde episcopale afin de lui transmettre...Il y va de la sécurité et survie matérielle d'un orphelin de 12 ans votre honneur.
Je vous remercie de m'avoir écouté."
Il salue simplement en retrouvant le banc..Des accusés.
Il a posé les données, nettes, claires, des faits rien que des faits..Sans aller jusqu'à s'accuser non plus. Faut pas déconner, depuis quand un brigand avoue ? A voir si la justice saura faire la part des choses, du recevable.
M"enfin apres le PA, c'est pas un tour de sorcellerie qui l'étonnerait..
Prêt à prendre son mal en patience
*Riw se leva et pointa un index amical vers l'accusé*
Héhé ! Cela estait bien tenté messer !
*Soupir tput en haussant les épaules*
Cependant, j'ai là une missive de la victime, dòna Sheeta, que je vais vous lire.
*ainsi s'exécuta-t-il*
"Bonjour,
Je vous envois ma déposition.
Voilà de sa quelque jours le Maire Alleaume m'envois en pays gascon pour echanger des denrée avec le marchand ambulant de Bayonne et moi même sur le marché de Dax.
Comme le MA de Bayonne de se présenter pas je me suis rendu à Bayonne. J'ai donc fais mes échanges comme convenu. Mais à un moment je me suis trompé jai pris l'échelle convenu dans le mandat avec mon argent. Chose pas convenue. Bref aprés mes achats effectué je rentre à Orthez avec mon mandat et sur moi l'échelle, quelques épis de maïs et 3 écus.
Mon voyage se passe pour le mieux mais arriver sur le noeud entre Dax et Orthez un individu me saute dessus me pile et me laisse inanimé dans le champs. A mon réveil en ma possesion je n'avais plus que mon mandat heureusement mais le voleur et partit avec ma bourse, l'échelle que je devais remettre à la Mairie d'Orthez et mes quelques sacs de maïs que je me servais pour me nourrire.
Arrivé à Orthez le Maire ma annoncé que le bureau des plaintes avaient fermé qu'il fallait que j'envoye un pigeon a Sir Oli13 (je crois) qui ne ma pas répondu.
Ensuite Sir Tifin à pris ma plainte.
Voici mon témoignage j'espere que celui ci est assez complet.
Coordialement,
Dame Sheeta."
Et je répète vos dires :
*à l'assemblée*
"Le plus loin où je sois allé durant cette période c'est sur le noeud Dax/orthez."
Coïncidence : c'est sur ce mesme noeud que la victime s'est faicte brigandée.
*El Procurador s'adressa alors au juge*
L'on ne puit qu'en déduire que messer est coupable, sa défense l'inculpant davantage.
*Un léger sourire*
C'est pourquoi je demande une peine de 3 jours de prison et une amende ducale de 30 écus.
*Demande que seul le juge pouvait accorder*
Il ecoute, se demande s'il a été assez clair...Comprenant pas trop pourquoi et comment la proc peut être certaine qu'il est coupable. Evidement c'est son boulot de charger et d'accuser m'enfin au vu des éléments..Il se dit qu'elle doit être convaincue de sa culpabilité. Sur quelle base ? Grande question. Il a toujours pas compris comment on l'a reconnu et retrouvé à Labrit. Magique. Il se répète donc en rectifiant de ce que la dame a apparement compris de travers..
"Votre Honneur, ce qui me chiffonne dans ce procès c'est le lieu. Faut savoir si c'était en Gascogne où en Béarn. Car ce noeud là est bien Gascon et j'ai pas dit que j'y étais ce jour là, si ça se trouve j'étais même à Mimizan en train de pecher ou à Dax en retraite,je tiens pas un agenda précis il faut dire. J'ai dit juste que l'endroit en question était le près du Béarn où je sois allé depuis un bail. Car si on sait pas avec certitude où ça s'est passé vraiment,ni qui a sévi je suis sûr de pas avoir foutu une botte dans ce comté voisin. Même la dame se contredit..Béarn Gascogne, puis ce noeud précis. Vous pensez bien que si j'étais coupable je saurai où le crime a été commis et que je me serai alors bien gardé de donner ce détail..En même temps c'est un axe fréquenté, ça en fait des coupables potentiels. L'enquête menée de la plus étrange des façons tend à faire croire que c'est moi, la dame dit qu'elle a été agressée sans précisions formelles. Je dis que je suis innocent. S'il vous faut un coupable et un nom pioché on se sait où pour identifier un agresseur que la dame elle même qualifie d'individu...Allez y je suis pas à trois jours près ni à trente écus refilé au néant.
Merci pour l'audience."
Il se rassoit tranquillement, serein, car condamné ou pas de toute façon la peine est nettement moins importante des gains issus de sa chasse précisement dans ce coin. Il a pas forcément menti mais ça c'est comme les pensées. La seule vérité c'est qu'il pas foutu de se rappeler avec certitude si la dame a eu affaire avec lui. Même si une echelle lui titille le souvenir...Mais ça pareil motus. Il va pas quand même pas balancer devant le juge qu'il brigandait bien par là bas une période mais qu'il sait plus la date précise ni le profil des victimes. Toutes vérité n'est pas bonne à dire...Il attend patientiement comptant surtout sur la finesse du dossier, le vague des dires. Prendra t on le risque de condamner un innocent..Puisque rien n'a prouvé du contraire ici. Curieux de voir comment la Gascogne juge ses dossiers. En fait ce qui le péoccupe surtout c'est si le juge oubliera pas la mission qu'il a évoqué en première plaidoirie et l'urgence d'icelle.
*Le juge entra dans le tribunal, quelques jorus qu'il n'avait pas rien eut à se mettre sous la dent mais il avait été déçu par le dossier qu'on lui avait soumis. La réputation de l'accusé n'était plus à faire mais la justice ne s'intéressait pas à ce genre de chose, elle s'occupait des faits.*
Accusé veuillez vous lever pourle verdict.
Considérant que dans le cadre du traité de coopération aucun crime commis sur le territoire béarnais ne peut échapper à la justice de sorte que la Gascogne est compétente à en connaitre ; que le procureur béarnais est donc apte à faire agir la justice gasconne dans de tel cas.
Considérant toutefois que le procureur béarnais ne peut arguer de ce traité pour une affaire concernant un ressortissant du Béarn agressé sur le sol gascon ; que la Gascogne reste seule compétente à poursuivre pour toute infraction commise à ses lois sur son territoire.
Considérant qu'au dire de la victime comme de l'acte d'accusation, l'agression avancé s'est déroulé à 10 lieux de Dax en direction d'Orthez ; que ce territoire est reconnue comme possession du Duché de Gascogne.
Prononçons la relaxe sans qu'il soit besoin de s'interroger sur la culpabilité de l'accusé pour avoir été accusé d'une accusation par une autorité et selon des lois incompétente pour en connaitre.
Justice a été rendue
Fait à Mont de Marsan le 1ier mai 1457
Gabriel Von Wittelsbach.
Le prévenu a été relaxé.