*Riw entra dans le tribunal et soupira bruyamment afin que toute l'assemblée l'entende*

Nous sommes icelieu en ce dix-neuvième jour du mois d'avril de l'an de grasce 1457 afin de juger les faicts de messer Denys, actuel maire de Labrit, qui a l'air d'apprécier ce tribunal, y mettant les pieds pour la seconde fois.

*Se retournant vers l'accusé*

Que vous reproche-t-on ? Rien de plus simple. Un écart, et quel écart ? celui d'avoir divulguer des informations sensées demeurer secrètes et donc point divulguable. Ainsi avez-vous enfreint la loi.

*Récitation*

"Livre II - opus 3


Art 1. Les fonctionnaires travaillant directement pour le Duc et ayant un mandat durant plus d�une journée sont considérés comme assermentés au Duché. (Duc, conseillers, maires, le corps de police, ambassadeurs, �)

et opus 4

Art 7. Les informations divulguées au sein du conseil sont confidentielles et seules les informations autorisées par le conseil peuvent être divulguées hors du conseil.

Art 8. Tout Conseiller enfreignant ce règlement se verra poursuivi pour Haute Trahison."

Livre VI - opus 2

Art 1. Le maire a le devoir de probité et de bonne gestion des deniers de la Gascogne et des villes qui leur sont confiées par le suffrage du peuple Gascon."

Vous ne voyiez toujours point de quoi je parle messer ? Laissez-moi vous rafraischir la mémoire !

*Lui tendit un parchemin que l'on lui avait rapporté de Labrit*
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Voyez-vous cela ? ce ne vous rappelle rien ?

*El Procurador laisse un bref silence peser*

J'espère que vostre mémoire vous revient. Un avocat pourrait peut-estre vous aider (http://chateaudemarsan.xooit.fr/f194-Le-cabinet-d-avocats.htm), mesme si je doute de leur capacité à rendre la mémoire. Enfin, à vous de voir !

*Et sur cette exclamation, il alla s'asseoir*

bjour

bon alors je vais pas prendre d avocat j assume tout mes fais et gestes.
maintenant voyons de plus près.
humm!! c est tout?
je vois pas de quoi vous m accuser car l dedans il n y a rien de confidenciel.
dans un premier temps je ne cache pas mes dires et mes actions aux villageois donc j estime qu ils peuvent être au courant de mes demandesau duché pour leur bon vivre,de mes actes ect.
ensuite vous allez me parlez du mandats céréales de dax
ahh!!! je vois pas de quoi est fait le secret
tout le monde c est que chaque village vend des céréale au duché
votre art 7 ne tient pas sur ce sujet.tout comme les autres
puis et pour finir regardons les dates auquel je fais mes demandes.
et oui bien longues pour cité l article 1 Livre VI -, car pour cela le duché aurais du m en donner les moyens et de plus je n ai toujour pas le fer.
maintenant nous pouvons parler des action quej ai mener pour respecter tout les articles
et le plus important l engagement de la somme de 1300 écus par le biai de mandat de police, frais personnel demande d aide au duché ect
et pourquoi?
pour deux à trois individu qui on envahi le marché de marchandises hors prix.
vous allez me dire mais que raconte t il?
se n es pas le sujet!
et bien si, tout ces gens n on toujour pas été juger.
voila mon desespoir depuis un mois je met tout en ouevre pour que le travail soit fait
alors je vois pas qu elle erreur je fais quand j averti les villageois que je ne suis pas responsable du manque de travail .
je ne fait que mon devoir comme le dit le Livre VI -
alors voila messieurs la questions qui se pose.
à partir de qu elle moment on peux dire q un sujet est secret, tout es question d interprètation et pour moi dire que dax vend de céréale et que le duché leur vend du fer alors que moi je le pleure pendant 2 semaines. je vois pas de secret mais une information afin de protèger la mairie de révolte du au manque de marchandises, de travail ect.
voila merci de vote écoute.

*El procurador prit la direction de l'accusé*

Messer Denys, je crains que vous n'ayez point compris ce que l'on vous reprochait exactement.

*Face-à-face*

Il demeurait de vostre bon droit, et à vos risques et périls, de communiquer à vos concitoyens ce qu'il advenait au sein de vostre municipalité. Cela, je vous l'accorde. Bien qu'il soit conseillé en général aux bourgmestres de conserver le silence à ce propos...

*Un silence s'installa, et il le rompit*

À contrario, il est interdit de divulguer toute information émanant du Conseil Ducal, comme le dict l'article 7 de l'opus 4 du livre II de nostre coutumier que je vous respète : "Les informations divulguées au sein du conseil sont confidentielles et seules les informations autorisées par le conseil peuvent être divulguées hors du conseil."

*Riw se permit de rajouter en se tournant vers l'auditoire*

Or le conseil dans cet article est à prendre au sens large de toute salle où n'ont accès que certains fonctionnaires. Voilà ainsi pourquoi les agents de la prévosté sont tenus au secret, comme les ambassadeurs ou les militaires, et d'autres que j'oublie. Ainsi parler de choses auxquelles participe le Conseil Ducal est-il interdit. D'autant que je rappelle que l'accusé avait presté serment d'allégeance, serment que je vous remémore : "Moi, Denys Maire de Labrit, prête allégeance au Duc de Gascogne, et donc à la Gascogne, en son nom et au nom de Labrit."

*Retour à l'accusé, regard glacial*

Ce serment ne signifie-t-il rien pour vous ?

*soupir*

Informer vos villageois de choses qui se trament dans vostre municipalité est une chose, divulguer ce qu'il advient dans un lieu ducal tel que le conseil des maires en demeure une toute autre.

*Un ajout à tout hasard*

Et pour vostre gouverne, au lieu d'attendre que le duché vous donne du fer, denrée qui se faict rare, vous auriez pu tenter de joindre une ville étrangère au duché afin de pouvoir faire affaire avec elle, non ?

Bref....

*Continuation face à Gabriel*

Messer le juge, l'accusé n'a en aucune manière défendu son cas. Il a tenté, mais n'en a rien réussi. Voilà pourquoi je demande à ce qu'il soit condamné à deux jours de prison, afin qu'il réfléchisse aux notions de confidentialité et de secret. Ainsi qu'une interdiction de se présenter en mairie les six prochains mois.

*Verdict que le juge prendrait seul, malgré ces demandes*

Rien

Voici son témoignage :
Anatol arriva au tribunal, cette foi il n'allait pas parler pour son cousin mais contre lui.

Bonjorn messer juge, procureur, Denys.
Je vais être rapide pour une foi.
J'avais dis à Denys de faire attention a ce qu'il faisait, mais bon.

Je suis donc arriver sur la place publique et a mon plus grand désarroi j'ai vu des information sur le marché entre le duché et la ville de Dax.
J'ai voulu le prévenir sans trop en faire car je savais qu'il ne comprendrai pas et il a ressortit des information bien que moins importante qui devait resté dans le conseil des maires.

Mon devoir en tant que conseiller ducal était bien évidemment d'en faire par çà mes collègue du conseil ce que je fit immédiatement.

*Gabriel entra dans la salle d'audience pour rendre son verdict. Il savait qu'il allait voir fréquemment l'ancien maire face à lui tant le nombre de dossier ouvert contre lui était nombreux, à sa grande surprise. Si tous avaient la teneur de celui ci, les choses ne seraient pas drôle très longtemps*.

Que l'accusé se lève pour le verdict.

Considérant que les faits reprochés sont la divulgation d'information ducale ; que parmi les preuves présentés, la transcription des propres dire de l'accusé ne peut être retenue tant parce qu'il lui appartient de faire connaitre ses opinions à ses administré que parce que ceux ne constituent pas, dans leur substance une information confidentielle.
Considérant que seule la retranscription du mandat délivré à la mairie de Dax est constitutif de cette infraction ne serait ce que par la nature même du document révélé.
Considérant toutefois que la base légale avancée par le procureur pour les poursuite est tiré de l'opus IV du livre II ; que cet opus, comme tout le livre, ne concerne que le fonctionnement du Conseil Ducal de sorte qu'une interprétation extensive du terme de Conseil au Conseil des Maires ne peut être retenue ; que le terme de Conseil, employé alternativement avec celui de Conseil Ducal ne peut être perçut ici que comme une abréviation de ce dernier.
Considérant qu'en outre l'article 8 prévoyant le chef d'accusation en cas de manquement vient faire référence aux conseillers ; qu'en aucun cas un maire ne peut être vu comme un conseiller.

Cette cour doit donc prononcer la relaxe pour défaut de base légale.

Allez en paix.

Fait à Mont de Marsan le 5 mai 1457
Gabruiel Von Wittelsbach.

*Gabriel regarda le labritois quelques instants avant de l'interpeller*

Messire Denys, vous avez ici profité d'un vide juridique, ne protégeant pas les discussions du Conseil des Maires. J'espère toutefois que vous comprennez qu'il est important, ne serait ce que pour les maires entre eux, que ce qu'ils disent là bas restent confidentiel. Il n'appartient qu'à eux de révéler ce qui concerne leur mairie. Ce n'est peut être pas un droit protégé légalement, enfin pas encore, mais cela devrait l'être moralement du moins.

J'escompte donc que ce procès aura au moins servi à une chose, que vous compreniez que c'est un manque de respect envers les autres maires qui vous font confiance en se présentant au Conseil des Maires.

Sur ce, je crois que nous allons encore nous revoir. Et cette fois n'hésitez pas à prendre la parole quand vous l'avez.