Mimizan le 17 mars

Accusé : Cymba

Victime Morphee**

Motif : Escroquerie

Preuve :

http://img211.imageshack.us/my.php?image=pecymbabis.jpg

http://img440.imageshack.us/my.php?image=pecymba.jpg

http://img14.imageshack.us/my.php?image=lettrecymba2.jpg

http://img6.imageshack.us/my.php?image=repcymba.jpg


Dépôt de plainte :

bonjour, d'après le décret ci dessous je viens porter plainte contre Cymba qui a acheté une épée réservée, à l'endroit du forum indiquée, à 140 écus qui ne lui était pas destinée et qui ne veut pas la restituer à la victime Morphee**


Loi bafouée :

Décret Municipal n°2 : Grille des prix :

1.2 Il est autorisé de vendre à prix libre des produits, si la transaction a été annoncée au préalable dans la salle "Forum -> Halle de Mimizan -> [IG Aide] Marchandises Réservées". La durée de validité d'une annonce de transaction est de 6 heures. Toute personne intervenant dans une transaction ainsi notifiée doit restituer, dans les 48 heures suivant réception d'un courrier explicatif du vendeur ou de l'acheteur, à la partie la plus disponible les biens au prix où ils ont été acquis. En cas de refus ou d'absence de réponse, passé ce délai, seul la personne lésée peut demander la mise en procès pour escroquerie dans la semaine suivant la transaction.

La personne lésée doit s'arranger pour que l'opération visant à récupérer les biens cause le moins de trouble possible au possesseur du bien dans ses horaires et sa disponibilité. Tous les participants doivent agir de bonne foi et ne pas créer de difficulté artificielle à l'opération de restitution.

Sans manifestation de la personne lésée dans les 24 heures ou si celle ci n'a pas récupéré les biens avant 72 heures depuis la transaction, le possesseur n'a plus d'obligation de restitution et ne peut être inquiété, à moins qu'il ne soit la cause du défaut de restitution.


Fiche de l'accusé :

http://img440.imageshack.us/my.php?image=fichecymba.jpg

" Sieur cymba tout tremblant arriva à la barre, la gorge nouée commença timidement:"

Votre honneur,

C'est avec crainte que je me présente à vous ce jour, mais il faut que la vérité éclate. De par les différentes piècesapportées vous comprendrez aisément ma peur envers dame morphee mais aussi ma résistance face aux pression de cette dernière.
Je vous ai apporté plusieurs pièces dont un récapitulatif sera remis en fin de plaidoirie.

La première est le premier courier que dame morphée m'a envoyé:courrier 1: http://img223.imageshack.us/my.php?image=courier1.jpg.
Courier que manifestement dame morphée à omis de vous apporter. Je vous avoue avoir très mal réagis face à sa requête autoritaire et menaçante, me semblant jouer de sa position pour m'intimider.
Peut être aurait il fallut m'indiquer qu'un décret avait été modifier la veille.( voir pièce: date décret: http://img17.imageshack.us/my.php?image=datedecret.jpg ).

Le deuxième courrier (pièce: courrier 2: http://img17.imageshack.us/my.php?image=courier2.jpg) pièce présentée par dame morphee comme vous pouvez le constaté a été envoyé 3 jours après la dite vente.Dans celui ci plus doux me menace prétextant que je suis forgeron alors que dans la piece fournie par celle-ci deux jours avant j'apparait comme tisserand.
J'ai donc pensé à une nouvelle tentative de pression sanns fondements de sa part.Peut aurait elle dû à nouveau me donner connaissance de ce nouveau décret plutôt que de m'attaquer par des arguments qu'elle saviat érronés.

Comme on peut le constater ( pièce: date décret: http://img17.imageshack.us/my.php?image=datedecret.jpg) le décret modifié la veille et aucune communication de la part de la mairie n'a été faite pour un décret d'une telle importance (modifiant de par le fait les articles sur l'escroquerie).
En effet ce décret légalisant les "échanges" va tout de même à l'encontre de l'article 4 de l'opus 2 sur l'escroquerie (pièce: escroquerie: http://img6.imageshack.us/my.php?image=escroquerie.jpg).
Je cite:( pièce: escroquerie: http://img6.imageshack.us/my.php?image=escroquerie.jpg.)

"tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie."

Les "échanges" par nature apportent un bénéfice injuste à l'acquéreur par rapport à tous ses concitoyens devant payer le prix fort afin de pouvoir survivre.
De plus un "échange surtout lorsqu'il s'agit d'armes couvre forcément une contrepartie.Or l'article 3 du même opus nous dit que "toute vente de produits ou de service inexistant ... sera considéré comme escroquerie."

Maintenant penchons nous sur le programme du "gepa" élaboré par dame morphée elle-même, il nous est facile de cerner sa pensée, son besoin d'autoritarisme et son mépris envers les travailleurs dont je fait parti.
Les trois pièces qui vont suivre sont issuent de ce bureau: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=431632 .
Commençons par le blason du gepa, nous ressentons très clairement sa non soumission au duché et sa volonté d'agir en ce sens.
Le moyen le plus rationnel pour un capitaine d'armée de prendre le pouvoir est d'utiliser la force. Pour la sécurité du duché il serait peut être bon de controler son commerce d'armes surtout lorsqu'il s'agit d'"échanges".
Le paragraphe "justice" (pièce: justice*: http://img172.imageshack.us/my.php?image=justice.jpg) est très intéressant, précédé du slogan "gepa envie de me soumettre".Dame morphée exprime sa sensation de mollesse envers le barreau Gascon.
Mais aussi la volonté de faire appliquer une justice "aveuglément" (ce qui est uyn point de vue) et surtout de sanctionner la "désobéissance". Pour un slogan "gepa envie de me soumettre " les propos restent troublants.
Il est donc clair que dame morphee ne veut pas se soumettre au duché en place et que toute personne n'allant pas dans son sens doit être considéré comme "traîtres".
Le paragraphe sur l'armée est très révélateur sur le langage employé par dame morphee lors de son premier courirer.
Je cite: (pièce: armée*: http://img257.imageshack.us/my.php?image=arme.jpg)

-"L'armé est la force de dissuasion ... elle doit le rester et être respecté en tant que telle ...".
-"La maréchaussée est la défense de la ville, respect des lois et des hommes y travaillant."

Dame morphee estime donc que la population doit avoir crainte et respect envers l'armée.Et que ce n'est pas à l'armée de respecter "les hommes y travaillant" mais à la maréchaussée.

Après avoir épeluché les lois de notre grande Gascogne, j'ai pu remarquer ( pièce: conseillers ducaux: http://img17.imageshack.us/my.php?image=lesconseillersducaux.jpg) sur l'article 3 de l'opus 3 concernant les conseillers ducaux que ceux -ci "devront comparaitre devant la justice du duché" en cas "d'abus d'autorité".
Je pense réellement avoir été victime d'abus d'autorité de la part de dame morphée.
J'ai pu remarquer aussi dans les principes généraux qui régissent la bonne justice (pièce: deux comdamnations: http://img210.imageshack.us/my.php?image=deuxcomdamnations.jpg), qu' "Une personne ne peut être comdamnée deux fois pour les mêmes faits reprochés par une instance du même degrés."Je répond tout de même aux deux chefs d'inculpations.

En vue de ces différentes pièces, il apparait très clairement que lors de son premier dame morphee a usée de sa position de capitaine de l'armée Gasconne pour faire pression sur ma personne, ce qui de plus est lui semble totalement naturel.A aucun moment morphee ne m'a indiquée la modification toute nouvelle de ce décret, ce qui aurait très certainement simplifié toute cette procédure et je ne me trouverai pas de vant vous ce jour.
Il me semble tout de même intéressant que vous puissiez constater, pour le bien être de la population mais aussi et surtout pour la sécurité de notre duché, que dame morphee est une personne qui abuse de son pouvoir et est sensible de trahir le duché élu par les habitants de notre belle Gascogne.
Pour réparation des préjudices moraux engendrés par toute cette affaire, je vous demande uniquement, monsieur le juge, de maintenir la vente telle qu'elle a été conclue à l'origine, et que dame morphée comparaisse pour toutes ces malversations.

Bien respectueusement,

un "homme y travaillant".

"" sieur cymba tourna les talons et reparti s'assoir têrrorisé par la réaction de dame morphée face à son témoignage. ""

Pièces:

courrier 1: http://img223.imageshack.us/my.php?image=courier1.jpg

courrier 2: http://img17.imageshack.us/my.php?image=courier2.jpg

date décret: http://img17.imageshack.us/my.php?image=datedecret.jpg

escroquerie: http://img6.imageshack.us/my.php?image=escroquerie.jpg

gepa*: http://img407.imageshack.us/my.php?image=gepa.jpg

justice*: http://img172.imageshack.us/my.php?image=justice.jpg

armée*: http://img257.imageshack.us/my.php?image=arme.jpg

conseillers ducaux: http://img17.imageshack.us/my.php?image=lesconseillersducaux.jpg

deux comdamnations: http://img210.imageshack.us/my.php?image=deuxcomdamnations.jpg

*les pieces "gepa","justice" et "armée" peuvent être vérifiées à cette adresse précise: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=431632

*L�ancien maire intérimaire Dhukhon avait lancé un procès à l�encontre du sieur Cymba. Jake voyait sur son bureau, ce dossier bien étoffé de parchemins, une grosse affaire apparemment. Après lecture, il comprit qu�une simple épée avait prit une grande ampleur. Jake se rendit au tribunal pour y faire le réquisitoire selon les témoignages et les plaidoiries de l�accusé.*

Monsieur le Juge,
Chers membres de la Cour,

* Incline légèrement la tête en guise de salutation respectueuse, se tournant ensuite vers l�accusé Cymba. *

Bonjour Messire Cymba,

J�ai pris connaissance de vos dires dans ce procès. Cette affaire a pris une ampleur démesurée pour une épée qui aurait pu être remise à son propriétaire depuis longtemps. J�ai bien écouté vos arguments, mais je vous rappelle que vous êtes ici en tant qu�accusé et cela ne vous donne pas le droit faire le procès de la victime et des témoins. Si vous voulez porter plainte contre ces personnes, vous pouvez vous rendre au bureau des plaintes, mais ici concentrons uniquement sur l�histoire de l�épée je vous prie.

Les faits sont là, vous avez acheté une épée à 140 écus à Dame Morphée, vous avez donc enfreint un décret municipal homologué par le conseil ducal. Il vous a été demandé de rendre cette épée à plusieurs reprises, mais vous avez refusé.

*Il se tourne à présent vers le juge, et fit sa demande.*

Monsieur le juge. Je voudrais encore appeler à la barre Dame Morphée** la victime de cette affaire.

Ensuite, je voudrais me prononcer sur la peine à donner dans ce réquisitoire. Soit Messire Cymba revend l�épée pour 140 écus à la mairie de Mimizan afin de la rendre à son propriétaire légitime, auquel cas je demanderai alors sa relaxe. Mais, si Messire Cymba n�accepte pas, je demanderai alors une amende de 200 écus, le prix d�une épée neuve. Merci de m�avoir écouté Monsieur le Juge.

*Jake se rassoit à sa place envoyant une missive à la victime afin d�avoir son témoignage.*

Fait à Mimizan, ce 19 avril 1457 par Jake de Valombre, maire de Mimizan.

Votre honneur,

Je me permet d'utiliser la place de témoin,l'accusation n'ayant pas rendu son réquisitoire dans les deux jours ouvrables, je me sent dans le besoin de m'exprimer après le témoignage de notre lieutenant de police.

Tout d'abord j'aimerai attirer votre attention sur le fait que la plainte a été enregistré le 17 alors que la transaction a été effectuée le 16.

* piece: http://img11.imageshack.us/img11/221/dateplainte.jpg *

Le fameux décret en question demande un délai de 48 heures après la demande de *conciliation* pour pouvoir déposer plainte.

* piece: http://img211.imageshack.us/my.php?image=48h.jpg *

La seule chose demandé par la prévôté était de le prouver. La plainte aurait dû être enregistrée 48 heures après le deuxième courrier de dame morphee.

De plus lorsque l'on va sur le bureau des plaintes, nous pouvons constater que seule cette plainte a été bizarrement déplacée et qu'il est impossible de vérifier le bon déroulement de celle-ci.

* piece: http://img24.imageshack.us/my.php?image=plaintedu17.jpg *

Quant au lieutenant frogard je reste stupéfait que ce messire use de ses pouvoirs pour faire disparaitre les preuves.
Je m'explique , dans le bureau des échanges toutes les transactions de ce messire ont disparues avant le 18 de ce mois. Alors que lui même le dit, derrière ce même barreau, qu'il s'était déjà sentit victime avant ce décret.

*cymba se retourna vers le lieutenant*

Comment être victime sans être présent dans le registre avant le date du décret???

*cymba se remit face au juge et repris après la béatitude de notre lieutenant.*

J'ai toujours le courrier du sire:

* piece: http://img26.imageshack.us/my.php?image=courrierfrogard.jpg *

Celui-ci est daté du 11 mars. Messire frogard affirme lors de son témoignage s'être inscrit sur le registre.Mais cet acte a disparu aussi...

* piece: http://img15.imageshack.us/my.php?image=registredu11.jpg *

* cymba regardant le lieutenant frogard du coin de l'oeil enchaina *

Messire frogard devrait peut être apprendre à faire disparaitre les preuves intelligemment....

*cymba repris face au juge *

Penchons nous sur le courrier du lieutenant frogard, celui-ci exprime son mécontentement et n'ouvre en aucun cas vers une restitution ni une conciliation. Comment pouvons nous, en recevant un tel courrier, avoir envie de communiquer avec une telle personne???

* cymba se remit à regarder le lieutenant de côté *

Messire frogard devrait peut être apprendre à rédiger des courriers de conciliations...

* cymba repris face au juge *

Quant à ce décret, je tiens à maintenir mon indignation. Je trouve totalement anormal d'obliger les 392 personnes présentes aujourd'hui dans notre ville à quitter le royaume pour courir vers la halle avant chaque achat sur le marché alors que seul cinq ou six personnes initiées profitent de ce registre.

Je pense réellement que ce décret est une porte ouverte vers la dérive de notre cher Royaume renaissant.

J'aurai pu m'étendre plus en profondeur sur chaque sujet, cependant j'ai souhaité de faire au plus bref.

Je vous remercie de m'avoir permis de m'exprimer une deuxième fois.

* cymba repris sa place*

* Bzeuh s'approcha de la barre *

Monsieur le juge, la cour,

Je me présente ici pour vous confirmer que Messire Cymba ne doit pas avoir l'habitude d'aller dans la halle. Il a toujours répondu aux demandes par courrier de la mairie lorsqu'elle avait besoin de forgerons, mais jamais suites aux demandes dans la halle. En conséquence, Messire Cymba n'était très probablement pas au courant du nouveau décret paru la veille dans la halle. Je n'ai effectivement pas diffusé par courrier la nouvelle réglementation. A vouloir donner le résultat des élections ducales dans le courrier du maire, puis à vouloir le laisser pour le prochain maire, ce courrier n'est jamais parti. Les villageois n'allant jamais en halle n'ont donc pas été averti de cette nouvelle loi.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

Le lieutenant du guet de Mimizan se présenta à la barre :

"Sire juge,

Je viens ici expliquer à la cour l'origine du second courrier de dame Morphée. La prévôté a demandé à la plaignante d'apporter une preuve de tentative de conciliation avec le sieur Cymba. La preuve de la première lettre étant égarée, j'ai demandé à la victime par l'entremise de mon sergent, de réécrire un courrier au sieur, et d'apporter la preuve pour que l'on puisse transmettre le dossier à la justice si la conciliation n'aboutissait pas. Ce qui fut fait.

C�est ainsi que Dame Morphée a écrit deux fois a sieur Cymba, non pas comme il le dit dans un but de pression ou bien de terreur, mais bien à la demande de la prévôté.

Quant au décret municipal il a été publié en bonne et due forme en halle et sur le panneau d�affichage de la mairie et est donc connu de tous.

Il n�y a donc aucun vice de procédure, mais bien une tentative de conciliation.

J�ai moi-même pu constater que Sieur cymba ne se dérangeait pas pour vérifier si les marchandises qu�il achetait, étaient réservées. Et une fois prises, il ne daignait même pas répondre au courrier, voire aux demandes de rendre la marchandise.

Avant ce décret nous ne pouvions rien faire contre ce genre d�acte, maintenant si."

Le lieutenant se retira après ce bref témoignage.

*Morphée appelée a la barre s'avance.*

Messire le Juge, messire le Procureur, bonjour.

Au moment des faits j'habitais Mimizan et avais une forge. Après une semaine de travail mon employé avait terminé l'épée que je souhaitais offrir à mon fils Alexandre avant notre départ. Je la mettais donc sur le marché au prix minimum afin qu'il puisse l'acheter.
Quelques minutes, il revenait me voir pour me dire que l'objet lui avait échappé.
Quand je regardais la facture je ne fus même pas vraiment étonnée de la personne qui avait fait l'achat...
en effet, ce nom ne m'était pas inconnu je le reconnaissais parce qu'il avait déjà acheté des objets mis en vente par moi même à prix faible pour les éleveurs et les bouchers et déjà cet homme , le dénommé Cymba alors forgeron s'en était porté acquereur.

[URL=http://img26.imageshack.us/my.php?image=pecymbabis.jpg][IMG]http://img26.imageshack.us/img26/9383/pecymbabis.jpg[/IMG][/URL]

Dans les heures qui ont suivi il a changé d'échoppe... je regrette là aussi de n'avoir fait copie de son bail à peine 1h avant.

Nous avions pour coutume à Mimizan d'afficher les ventes réservées ce que j'ai fait avant de mettre sur le marché,

[URL=http://img511.imageshack.us/my.php?image=pecymba.jpg][IMG]http://img511.imageshack.us/img511/39/pecymba.jpg[/IMG][/URL]

Je vérifiais que le décret était affiché , le maire nous en parlait depuis un certains temps puis j'envoyais un courrier au sieur Cymba pour lui demander de remettre l'objet en vente au même prix,
Il est vrai que ma première missive était sèche mais mettez vous à la place d'une mère qui souhaite protéger son enfant en lui offrant de quoi se défendre sur les routes...
Nos malles étaient chargées, tout le monde était prêt pour le voyage et voilà qu'un inconnu prenait le bien destiné a mon fils...

Je portais donc plainte et dans ma précipation j'oubliais de faire copie de mon courrier envoyé au sieur,
Je lui en renvoyais un second qui cette fois eu réponse...

[URL=http://img26.imageshack.us/my.php?image=pecymbabis.jpg][IMG]http://img26.imageshack.us/img26/9383/pecymbabis.jpg[/IMG][/URL]
[URL=http://img24.imageshack.us/my.php?image=repcymbasuite.jpg][IMG]http://img24.imageshack.us/img24/9844/repcymbasuite.jpg[/IMG][/URL]

Voilà pour les faits messires, je reste à votre disposition pour toute demande complémentaire,

Ce qui me met en colère c'est que lorsque l'on veut aider, ce sont des personnes qui n'en auraient pas besoin qui profittent sur le dos des autres, l'épée aurait été achetée par un paysan , un soldat,sans le sous ou même un artisan autre que forgeron; je n'aurai pas été en justice mais là , un coutumier des faits je ne pouvais laisser faire surtout que la loi était là et nul n'est sensé ignorer la loi.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

*La duchesse, Morphée VF Galad inclina la tête pour saluer la cour et retourna s'assoir,*

*Ce procès allez enfin pouvoir se terminer. Gabriel avait du faire quelques recherches avant de se décider, recherches vaines.*

Que l'accusé veuille bien se lever pour le verdict.


Sur la validité de la procédure :

Considérant que s'il est vrai que l'arrêté municipal de Mimizan enfreint demande un délai de 48 heures en cas d'absence de réponse pour déposer plainte, ce délai n'est fait que pour éviter les mises en procès trop rapide.
Considérant que le procès a été lancé le 23 mars par le maire intérimaire messire Dhukhon, soit 7 jours après l'infraction, laissant largement le temps aux parties de trouver un accord; qu'une réponse a été faite par l'accusé à la victime le 19 mars notifiant son refus de toute conciliation.

Considérons que le vice de procédure allégué n'est pas nature a entacher la validité du présent procès dans les motifs que la procédure entendait défendre et qui ont été, de fait, respecté.


Sur la cause exonératoire allégué.

Considérant qu'il est attesté que le décret en question a été modifié la veille de l'incident ; qu'il n'a été apporté la preuve ni n'a été trouvé l'ancienne version permettant d'apprécier l'importance de la modification apporté.
Considérant que le décrêt même modifié été affiché au moment des faits en halle et en mairie malgré le défaut de parution dans le courrier du maire ; que le témoignage en faveur de la défense expliquant l'absence de l'accusé en halle ne peut dès lors être considérant comme pertinent puisque d'autres moyens d'en prendre connaissance n'existait.
Considérant de surcroit qu'aucune loi en Gascogne n'impose un délai d'exécution entre la parution et la mise en pratique d'un arrêté ni une quelconque procédure spécifique dans sa parution.

Rejetons la cause exonératoire comme non fondée.


Sur l'incompatibilité de l'arrêté au lois gasconne.

Considérant que les arrêtés passant devant le Conseil Ducal sont étudié par celui ci qui, donnant une réponse favorable, le font bénéficier d'une présomption de légalité ; qu'il a put être vérifié que cet arrêté modifié n'a bénéficier que d'une acceptation tacite et n'a pas été signé par le Duc de Gascogne, de sorte que sa légalité peut être remis en cause et cette cour compétente pour en juger.
Considérant que l'article 4 de l'Opus 2 du Livre V interdit les échanges procurant un bénéfice injuste ; qu'il ne peut être considéré comme tel un cadeau d'une mère à son fils.


Sur les plaintes formulé par l'accusé et les accusations portés envers les témoins et la victime.

Considérant que le procès ne concerne que celui de Cymba ; qu'il n'appartient pas au juge de décider des mises en accusation ni même de recevoir les plaintes ; qu'il n'apparait pas que les éléments du programme électoral de la victime soit a prendre en considération dès lors que ce n'est pas son procès.

Rejetons les demandes et adressons l'accusé au procureur et aux services de la prévoté.


Sur la culpabilité de l'accusé.

Considérant que les preuves apportés de l'achat de l'épée à un prix bas par l'accusé ont été apporté ; que l'accusé ne conteste pas l'achat mais l'arrêté en étant à l'origine.
Considérant qu'une tentative de conciliation a été tenté, bien que fort peu aimable de part et d'autre ; que celle n'a put aboutir.
Considérant que tout les points pouvant amené à la relaxe ont été ci avant écarté.

Reconnaissons l'accusé coupable.

Devant le manque de bonne volonté de part et d'autre, prononçons une amende de 1 écus et ordonnons à l'accusé de revendre l'épée à la mairie de Mimizan, qui fera suivre à qui de droit, dans les 15 jours

Justice à été rendue.

Fait le 5 mai 1457 à Mont de Marsan.
Gabriel Von Wittelsbach.

J'ai déjà deux personnes qui vont revenir devant moi pour ne pas avoir obéit aux jugements prononcés, j'espère que ce ne sera aps le cas cette fois. Cela devient lassant et m'incite peu à la clémence.