Détail d'une peine en sursis

Procès concerné par cette peine : Procès de Messiah
Date du verdict : 13/03/1456

Amende : 0 écu(s)
Prison : 0 jour(s)
Mort : Non
Eradication : Non
Inéligible : 0 mois
Banni : 0 mois
Substitution : Nous condamnons l'accusé à quitter les terres de la Guyenne, si la duchesse ne lui offre pas d'autorisation. Vous avez 24heures pour en faire la demande. En cas de refus, vous aurez 1 jours pour quitter la Guyenne. Qu'il en soit ainsi ! Faict le 13 Mars de l'an de Grâce 1456