Annexe VII : De la Chancellerie de Guyenne.

Décret régissant le fonctionnement de la Chancellerie du Duché de Guyenne


Est nommé par le Régnant de Guyenne un Chancelier qui a la charge d'appliquer la politique étrangère définie par le conseil.
Il dirige la chancellerie, négocie les traités, récolte les informations de toutes origines pour que le conseil puisse prendre ses décisions en toute connaissance de cause.
Il donne mandat à ses subordonnés pour une mission précise. Ce mandat se doit d'être écrit et visible par le conseil à l'Ombrière pendant sa durée. Le Chancelier, s'il est conseiller, ne peut cumuler de poste fixe au conseil.

Le personnel de la Chancellerie comporte, outre le Chancelier :

- Le Chambellan chargé de l'organisation du personnel de l'ambassade et de la collecte des informations communiquées par les ambassades.
Il est nommé sur proposition du Chancelier par le Régnant. Il est démis de ses fonctions de la même manière. Le Régnant ne peut nommer ou démettre que dans la liste qui lui est proposé par le chancelier.Il peut refuser la liste présentée, charge au Chancelier de représenter une autre liste.

Le Chambellan, de la même manière, propose au Chancelier les nominations des vice-chambellans et ambassadeurs, de même que leur destitution.Le Chancelier peut refuser la liste présentée, charge au Chambellan de faire d'autres propositions.

- Les Vice-Chambellans : Chargés de superviser plusieurs ambassadeurs, analyser et transmettre les informations au Chambellan.

- Les Ambassadeurs : Intermédiaires entre le Duché de Guyenne et leur région d'attribution. Chargés de transmettre les courriers officiels.
Ils se doivent de se rendre dans leur région d'attribution au moins une fois par mandat Ducal pour pouvoir comprendre les coutumes locales.
Cette obligation peut être levée exceptionnellement par le Chancelier pour motifs justifiés.


En cas d'absence annoncée, le membre de l'ambassade délègue ses pouvoirs à un membre supérieur de la hiérarchie, il l'en avise par courrier public à la Chancellerie.
En cas d'absence injustifiée, vérifiée par courrier signalé à la chancellerie par son supérieur hiérarchique, si aucune réponse n'est faite avant deux jours, le poste et ses attributions se verront confiées à son supérieur direct en attente d'une explication. S'en suivra la réintroduction dans ses fonctions ou son remplacement.

En tant que représentants du Duché de Guyenne le personnel de la Chancellerie est impérativement soumis à la maitrise de l'étiquette et aux coutumes de l'hospitalité.
Tout manquement à ces impératif pouvant entacher l'honneur de notre Duché il pourra être engagé des poursuites pouvant aller du trouble à l'ordre public, à la haute trahison suivant la gravité des faits. La plainte pouvant être faite par le Chancelier ou, si ce dernier est concerné, par le Régnant lui même.



Charte de la Chancellerie de Guyenne


I. Généralités
Article 1
Le Castel de la Chancellerie de Guyenne est le siège diplomatique du Duché de Guyenne. Tous les bureaux des Ambassadeurs Guyennois de toutes les provinces des royaumes y sont installés ainsi que le bureau du Chancelier.
Les locaux attribués aux diplomates étrangers sont toujours partie intégrante du territoire Guyennois.
Ces locaux bénéficient d’un statut particulier à définir dans un traité entre la province représentée et la Guyenne.

Article 2
Les missions de la Chancellerie de Guyenne sont de :
* Tenir informé le Conseil de son environnement géopolitique.
* Maintenir de bonnes relations entre la Guyenne et les autres Comtés ou Duchés.
* Favoriser le développement de partenariats profitables à la Guyenne en accord avec la politique du Conseil.

Article 3
Sont recrutées à la Chancellere de Guyenne des personnes n'ayant pas eu de condamnation dans les deux mois précédant leur candidature.

La nomination d’un représentant Guyennois doit être marquée du Sceau de Guyenne, après accord du Duc.
Un régent n’ayant pas l’autorité pour user du sceau de Guyenne, une nomination sera nulle si prononcée durant une régence.

La nomination de personnel administratif n’ayant pas vocation à représenter la Guyenne est du simple ressort de la Chancellerie et ne nécessite pas l’utilisation du Sceau de Guyenne. Le tampon de la Chancellerie pourra être utilisé dans ce cas.


II. Des postes
Article 1
Le Chancelier dirige la Chancellerie de Guyenne, il est le représentant officiel de la diplomatie, après le Duc, entre le Duché de Guyenne et les autres Duchés et Comtés.
Il présente les différents traités ou autre documents signataires au Conseil Ducal de Guyenne pour avis et signature.
Il nomme les différents ambassadeurs, après étude de leur candidature.
Il est nommé par le Conseil Ducal.

Article 2
Le Chambellan est nommé par le Chancelier, il est son second.
Il est soumis aux même devoirs et obligations que l’Ambassadeur.

Article 3
L'Ambassadeur est un représentant officiel nommé par le Chancelier. Il peut avoir à charge une ou deux provinces, selon sa nomination. Son devoir est de réaliser des ententes amicales, judiciaires, commerciales et autres à titre prestataire diplomatique.
L'Ambassadeur s'engage à informer régulièrement son Chancelier de la situation globale de son Duché ou Comté d'affectation.

Article 4
Les Aspirants sont en apprentissage du métier d'Ambassadeur. Ils secondent les Ambassadeurs dans leur tâche et les remplacent en cas d'absence.
En cas de remplacement d'une durée supérieure à 30 jours, l'Aspirant se verra confier le poste d'Ambassadeur.

Article 5
L’archiviste accomplit des taches administratives pour le compte de la Chancellerie.
Il n’est pas un représentant officiel et n’a pas autorité pour parler au nom de la Guyenne.


III. Des devoirs et sanctions
Article 1
Tout représentant de la Chancellerie de Guyenne est soumis à un devoir de réserve et de confidentialité. Il ne va jamais publiquement à l'encontre des décisions du Conseil Ducal.

Article 2
A sa nomination ou à la reconnaissance d'un nouveau Duc, le Chancelier doit prêter serment, dans les cinq jours, en ces termes :
Citation:
Nous, [nom], Chancelier de Guyenne, prêtons serment de loyauté et de dévouement envers le Duché de Guyenne et son représentant, le Duc de Guyenne, [nom du duc]. Nous jurons d'œuvrer pour les intérêts du Duché de Guyenne et ne jamais faillir à la Charte de la Chancellerie de Guyenne.


A sa nomination ou la reconnaissance d'un nouveau Duc, les Ambassadeurs doivent prêter serment, dans les cinq jours, en ces termes :
Citation:
Nous, [nom], Ambassadeur de [province], prêtonsserment de loyauté et de dévouement envers le Duché de Guyenne et son représentant, le Duc de Guyenne, [nom du duc]. Nous jurons d'œuvrer pour les intérêts du Duché de Guyenne et ne jamais faillir à la Charte de la Chancellerie de Guyenne.


Article 3
En cas de démission, tout membre de la Chancellerie de Guyenne doit en informer son Chancelier, par missive privée afin d'en définir les modalités et que les dispositions soient prises pour sa succession

Article 4
Tout manquement d'un membre de la Chancellerie de Guyenne à la présente Charte est passible d'une destitution voire de poursuites judiciaires selon la gravité des faits reprochés.
S'il fait état de juste motif, l'Ambassadeur pourra demander à ce que soit réétudié de son cas en présence du Duc, du Chancelier, d'un Conseiller Ducal et de ses confrères Ambassadeurs Guyennois.
L'Ambassadeur destitué par le Conseil se verra dans l'incapacité d'exercer de nouveau la charge d'Ambassadeur en Guyenne.


Faict à L'ombrière, le deuxième du mois de mai de l'an de grâce 1458,

Melior
Duchesse de Guyenne.