Annexe VIII : codex de navigation

CODE MARITIME ET PORTUAIRE DU DUCHÉ DE GUYENNE

Préambule
Le présent Code a pour but d'organiser la navigation des navires sur les eaux de Guyenne et la gestion des ports.
Le Duché de Guyenne reconnaît les bras de fleuves et canaux fluviaux passant sur son territoire comme eaux fluviales ducales pareillement pour les eaux bordant son territoire face à l’océan.


des postes
Article 1
Des responsables sont désignés pour veiller à son application.
-Le Duc
-Le Commissaire aux Mines (responsable civil)
-Le Commandant de Marine (responsable militaire)

Article 2
Le Duc avalise les décisions du Commissaire aux Mines et du Commandant de Marine.
Ces décisions ou réglementations peuvent passer au vote devant le Conseil Ducal si le Duc le juge nécessaire.

Article 3
Le CAM nomme et révoque les Chefs de ports .
Il travaille en lien direct avec le Commandant de Marine et le Commissaire au Commerce afin de gérer le flux de marchandises dans le Duché.
En cas de crise grave le Duc, et après avis du Commandant de Marine, peut demander au Commissaire aux Mines la fermeture générale ou partielle des ports de Guyenne

Article 4
Le Commandant de Marine est nommé ou révoqué par le Duc.
Le Commandant de Marine veille à la sécurité sur les voies maritimes et fluviales du Duché.
Il peut demander l'appui des navires marchands à capitaux privés pour mettre fin à une campagne de pirates ou à un conflit.
Le Commandant de Marine par l'intermédiaire du Capitaine peut demander une surveillance des routes de Guyenne afin de sécuriser les points stratégiques du territoire.
Le Commandant de Marine et le Capitaine feront en sorte de travailler de concert afin de coordonner leurs actions.

Article 5
Les Chefs de ports ont pour but d'optimiser le fonctionnement et l'accessibilité des ports et de veiller aux arrivées de bâtiments..
Ils doivent tenir un registre de bord où figureront toutes les informations utiles des navires désirant transiter par les ports concernés.
Le registre de bord sera affiché dans la capitainerie et pourra être consulté par le Commandant et le Commissaire aux Mines.
Une capitainerie sera crée pour regrouper les horaires de présence des Chefs de port, les registres de bord et tout autre information primordiale.
Les Chefs de port ont obligation de signaler au Commandant de Marine tout navire suspect en utilisant leur vigie.


du commerce maritime
Article 1
Le commerce par les eaux de Guyenne est libre et aucune taxe d'aucune nature ne peut être prélevée.

Article 2
Les navires étrangers et autochtones se doivent de respecter les décisions du Duc, du Commissaire aux Mines du Commandant de Marine et par délégation des Chefs de ports.

Article 3
Un capitaine de navire ne respectant pas ces décisions peut faire l'objet de poursuites pénales. (Trouble à l’Ordre Public)

Article 4
Le Commissaire au Commerce par l'intermédiaire du Commissaire aux Mines peut mandater un navire pour effectuer une mission marchande.


de l'achat et de la vente de navire.
Article 1
L'armateur souhaitant construire un navire doit faire une demande écrite motivée en expliquant clairement son projet au Chef de port de la ville choisie.
Après avoir exprimé son avis, le Chef de port transmettra au Commissaire aux Mines, le présent dossier qui sera discuté au Conseil Ducal. Lequel aura un délai de quarante-huit heures pour valider ou non la demande. Tout refus devra être motivé par écrit à l'armateur.
Un registre dans la Capitainerie sera ouvert afin de répertorier les différentes transactions.

Article 2
Un armateur de Guyenne ou même étranger souhaitant vendre son navire en Guyenne doit en faire la demande au Commissaire aux Mines par l'intermédiaire du Chef de port local.
Le vendeur ne peut monopoliser un emplacement du port définitivement sous peine de poursuites pénales.(Troubles à l’Ordre Public)


Faict à L'Ombrière, le Vingt-deuxième Jour du mois de Juin de l'An de Grâce Quatorze Cent Cinquante Huit

Sophie
Duchesse de Guyenne.