Procès ayant opposé Larafalx au Duché de Guyenne
Larafalx était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lorca
Nom du juge : Arnaut_de_chesnais
Date du verdict : 10/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
Kemoc rentra dans la salle du tribunal, le juge Limace à son habitude était déjà installé sur sa plateforme et les gardes venaient d'ouvrir les portes, permettant aux gens de rentrer.
« Votre Honneur, messire le Juge,
En ce jour de septembre de l'an de grasce mil quatre cent cinquante six sous le règne de nostre bien aimé souverain le Roy Lévan III de Normandie, j'ouvre donc un procès contre messire Larafalx sous le qualificatif de Trouble à l'ordre publique.
Cet messire est présent sur les terres de Guyenne sans autorisation malgré la levée de la loi martiale en Guyenne. »
Kemoc se retourna donc vers l'accusée
« Sachez messire que la duchesse de Guyenne, de sa plus haute autorité vous accorde le droit de demander l'assistance d'un avocat afin de vous assister tout au long du déroulement de ce procès.
Sachez que vous avez enfreint l'article I du chapitre 3 du livre II du grand coutumier de Guyenne. »
Kemoc s'éclaircit la voix et lu
« Du Trouble à l'Ordre publique :
- Toute violation d'un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Décret en question :
"Nous, Ombres Duchesse de Guyenne, abolissons l'arrête du 6 aout dernier et décrétons la fermeture des frontières; Aucun étranger ne pourra désormais pénétrer sur le sol de Guyenne sans une autorisation spéciale accordée par le prévôt ou par moi même.
fait au Palais de l'Ombrière, le 10 septembre 1456
Ombres, Duchesse de Guyenne"
J'appelle donc à la barre messire Lenaelle comme premier témoin de l'accusation. »
Kemoc termina son acte d'accusation et la greffière inscrivit la date à la fin de son résumé.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Lenaelle sourit en entendant le procureur Messire Kemoc
Messires
Moi, Dame Lenaelle, je n'ai qu'une chose à dire c'est que Messire Larafalx de Tarbes est dans notre ville de Bazas depuis le 11 septembre. Nous sommes le 26, cela fait donc 15 jours.
Il n'a donné aucun signe de vie, ne faisant aucun cas du courrier que je lui ai envoyé, le 11 septembre, jour de son arrivée. Courrier qui l'enjoignait de quitter notre duché dans les 48h sous peine d'être mis en procès.
Messire Larafalx mériterait bien la peine qui lui serait infligée.
Lenaelle n'ayant plus rien à ajouter salue l'assemblée et se rassoit.
En vertu des pouvoirs conférés par son excellence le duc de Guyenne ; moi Arnaut de Chesnais, juge de Guyenne, fait savoir en mon âme et conscience ce qui suit :
Attendu que le dénommé Larafalx était en présence sur le territoire de Guyenne alors même que la loi martiale interdisait et interdit toujours toutes circulations sans avoir au préalable obtenu un laisser passé.
Attendu que ce sieur n’a à aucun moment daigné se présenter en ce tribunal afin d’apporter un témoignage abondant dans le sens d’une défense convaincante et sincère.
Attendu que, malgré sa mise en retraite actuelle ; et que lors de l’ouverture du procès, ce sieur ne se trouvait point en position d’absentéisme justifiant l’absence de témoignage.
Nous condamnons l’accusé coupable des faits qui lui sont reprochés et faisons valoir cette condamnation par une peine de prison de trois jours !
Qu'il en soit ainsi.
Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme
Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison avec sursis