Procès ayant opposé Claeude à la mairie de Bazas.
Claeude était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Lord_Cuchulain, maire de
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 15/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Bazas
Votre honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 12 juillet 1456, pour la mise en accusation de Claeude sous le chef d’inculpation d’escroquerie.
Celui-ci a été pris en flagrant délit de vente à tarif illégal.
Ce jourd'hui il a tenté de vendre 51 miches de pain au-deça du prix maximal autorisé et fixé par décret municipal. De 6,65 à 6,90 écus là où le prix maximal est fixé à 6,40 écus la miche par décrêt municipale, affiché en halle, en mairie, envoyé par courrier à tous nouvel arrivant ou voyageur et rapellé chaque semaine dans le courrier du maire.
Ajoutons à cela que le messire stockait alors que voila plus d'une semaine que la mairie de Bazas et l'ensemble du Duché de Guyenne peine à trouver de quoi se nourrir.
Avec ce que ce messire à stocké, il aurait été possible de nourrir près de 10% de la population de Bazas. Quand on sait que la mairie possède des surplus de farine mais ne trouve que 10 pain par jour, on se demande à quoi pense ce messire si ce n'est à affamer ses voisins pour s'enrichir!! Pour s'en convaincre, s'il était encore possible d'en douter, il suffit de regarder les prix demandés!
Voici les preuves messires le juge :
http://z1.zod.fr/z/cluade-iKs.png
http://z1.zod.fr/z/pain-marche-fKs.png
Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec la bâtonnier ou avec le Juge.
Merci de votre écoute
Lord_Cuchulain, maire de Bazas
votre honneur
je suis claeude le boulanger.il me dit que je fait de escroquerie.je fabrique du pain pend 2ou3 jour et je l,ai mais en vente.ce n,ait un crime faire cela.et pour le prix que je l,ai vend ca varie selon que je paie ma farine.j,ai calculer comment ca coutr pour faire une miche de pain et le prix est de 6.00ecu avenend que je paie la farine pas cher.moi j,apple pas ca de escroquerie.c,est d,etre logique.il dit que la mairie a pas plus que 10 de pain .c,est bizzard parce je vend a la mairie 36 a 72 miches de pain chaque fois que j,en fait.
mercie de votre compreension
claeude
ps.le prix de la farine d,evrat etre 14.20 ecu
Messire toutes les miches que vous vendez, j'aimerais les voir dans ce cas? La mairie de Bazas peut fournir ses livres de comptes.
En ce qui concerne vos claculs, je ne sais comment vous faites pour arriver à des prix de 6,65 , 6,80 ou 6,90
car à 6,40 écus la miche (prix maximum fixé par décret) et sachant que la farine coûte au maximum 15,30 écus (prix maximum également fixé par décret) vous réalisez un bénéfice de 3,90 écus par sac. Un boulanger pouvant en traiter 12 par jour, vous réalisez un bénéfice de 46,80 écus par journée, après déduction des coûts. Ne venez donc point dire que vous ne faites aucun bénéfice!!
Vous montrez donc ici au grand jour votre mauvaise foi. Vous n'êtes qu'un de plus parmis les affameurs qui n'avez aucune honte à affamer les vôtres pour vous enrichir!!
Messire juge, vu l'importance du délit, la mauvaise foi de l'accusé, le déni des lois dont-il fait preuve et sa volonté flagrante à se complaire dans le fait d'affamer ses voisins, je requiert une peine lourde!
Peut-être cela fera-t-il comprendre à ce messire que les lois sont les mêmes pour tous!
Et espérons qu'ainsi on n'entedera plus dire que l'amende est moins honéreuse que de respecter la loi...
messire je mappercoie que voulez pas voir les chiffres pour faire du pain.je sais que avez la loi pour vous.quant meme que je defendrais je suis pendrent.c,est pour ca que je vais vous quitter.je pense q,apres 2 ans de jeux vous voulez q,on quitte le jeux.denierement ce ne plus un jeux.il ya des personnes pas logic.
claeude
Babeth s’avança a la barre pour témoigner salua le juge
Je me présente Babeth de Bazas meunière mais je suis ici en temps que conseillère de la filière blé/farine/pain
Donc je me promenais sur le marché comme je le fais souvent pour surveiller les prix de mes petits meuniers et boulangers quand oh! stupeur j’aperçue une étale ou des pains a tout les prix sauf ceux autorisés étaient poses sur l’étale d’un de mes boulanger je suis donc partie chercher Mr le maire qui a fait le nécessaire
(Babeth tendit une affichette en même temps au juge)
Tenez j’ais pris l’affichette
Puis elle se retira
La personne ne s'est pas présentée.
Au nom de la justice Guyennoise,
Au nom de sa grâce Ombres, Régente de Guyenne, voici mon verdict,
Compte tenu de la gravité des faits en ces temps difficile.
Je vous condamne, messirer Claeude, à une amende de cinquante écus, comprenant le remboursement de vos méfaits et les fraits du procès
Qu'il en soit ainsi.
Faict le quinzième jour de juillet de l'an de grasce 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus