Procès ayant opposé Terry à la mairie de Bazas.
Terry était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Lord_Cuchulain, maire de
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 10/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Bazas
Votre honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 30 juin 1456, pour la mise en accusation de Terry sous le chef d’inculpation d’escroquerie.
Celui-ci a vendu du bois à un prix en infraction avec le décret municipale de Bazas.
En effet, le 26 juin 1456, nos services de police se sont rendus au marché et on prit en flagrant délit l'individu. Il a vendu à notre police des stères à 4,10 écus. Or le décret fixe à 4 écus maximum le prix du bois sur le marché de Bazas.
(preuve : http://i43.servimg.com/u/f43/12/43/19/59/escrot11.jpg)
Bien qu'averti par la police, il n'a pas donné de suite.
Notons également que l'individu a déjà été avertit pour le même type de délit en date du 23 juin 1456.
(preuve : http://i43.servimg.com/u/f43/12/43/19/59/escrot10.jpg)
Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec la bâtonnier ou avec le Juge.
Merci de votre écoute
Lord_Cuchulain, maire de Bazas
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Messire juge, je suis éffaré, cet homme semble ne point vouloir ce défendre.
Son délit n'est pourtant point négligeable puisqu'il met à mal son village et tous ses habitants.
Je requiers une peine éxemplaire qui le fera réflaichir sur ses méfaits et lui faire prendre conscience que nul ne peut se jouer ainsi de la justice
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bonjour à tous,
J'ai moi-même écrit les couriers à Messire Terry le 23 Juin pour le prévenir de sa première infraction. Le decrét venait d'être remis en vigueur, la police ne l'a donc pas poursuivie mais il a été prévenu de sa faute. A noté que l'homme n'a point répondu à mes couriers. Puis le 26 Juin, Messire Terry, est repris en flagrant délit d'escroquerie, les couriers lui sont à nouveaux envoyés et toujours pas de réponse. Je pense par conséquent que messire Terry est un récidiviste.
Merci
Au nom de la justice Guyennoise,
Au nom de sa grâce Cassandre, Duchesse de Guyenne, voici mon verdict,
Compte tenu de la petitesse du délit,
Compte tenu de l'absence de l'accusé,
Je vous condamne, messire Terry, à une amende de 5 écus, couvrant le remboursement de vos méfaits et les fraits de procès.
Qu'il en soit ainsi.
Faict le dixième jour de juillet de l'an de grasce 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus