Procès ayant opposé Zegoud au Duché de Guyenne
Zegoud était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Arnaut_de_chesnais
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 10/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Agen
J’ouvre en ce jour de 2 juillet de l’an de grâce 1456 un procès à l’encontre de Messire Zegoud sous le qualificatif de trouble à l’ordre public.
"Article III : Du trouble à l'ordre public
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public."
Messire Zegoud a sciemment vendu en la ville de Agen des légumes ce qui est formellement interdit sur le marché de la ville.
Monsieur le juge voici l’article attenant :
"- Toute vente de légumes est dès à présent purement et simplement interdite sur le marché d'Agen. Toute personne contrevenant à ce décret se verra mis en procès pour trouble à l'ordre public. (validé le 09/05/1456) »
Les autorités ont naturellement contacté ce sieur pour lui demander quelques explications.
Celui-ci a refusé de répondre, s’enfermant dans un mutisme effarant et manquant ainsi de respecter aux policiers de la ville. Son silence est semble t’il annonciateur d’un refus de coopérer.
Vous avez le droit de contacter un avocat qui vous représentera dans ce tribunal.
J’appel à la barre le sieur trunks59, sergent de police de la ville de Agen.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Monsieur le juge, il semble que la personne ici présente ne daigne pas répondre à la convocation du procureur ce qui est pour le moins déconcertant.
Je demande donc que cela soit pris en compte lors de votre jugement.
Qu’il comprenne enfin qu’on ne peut ignorer la justice Guyennoise ainsi.
Je n'ai rien à ajouter, la défense n'ayant rien apporter comme argument que le silence
Scusez, j'avions point vu que la vente de légumes n'est plus autorisée, la preuve, je viens encore aujourd'hui même d'en mettre en vente. Je ne suis qu'un pauvre paysan qui lutte pour survivre, ces légumes sont pour moi un supplément de revenu qui me permet tout juste d'améliorer mon maigre quotidien. Je présente mes plus plates excuses promet de ne plus le faire.
*Trunks s'avance vers la barre*
"Monsieur le Juge, Monsieur le procureur,
Lors de l'occupation du comté d'Armagnac et de Comminges, il y a eu une recrudescence d'affaires d'escroqueries, de spéculation plus ou moins volontaire mais également des violations de décret notamment ceux concernant le bois et les légumes.
En une journée de travail, j'ai pu constater sur deux rapports: une violation d'un décret concernant la vente de légumes et un autre pour avoir engagé une Agenaise et de l'avoir sous-payé par rapport au travail demandé. Ce dernier sera traité dans un autre procès. Le soir même, j'ai envoyé un courrier pour chaque rapport soit 2 en un soir. Dans celui qui nous intéresse, je lui ai rappelé que la vente de légumes était interdite et je l'ai invité à demander à notre ancienne maire, Dame Adéla de Vaisneau, une aide pour convertir son potager en champs ou en élevage.
N'ayant eu aucunes nouvelles de sa part, j'étais prêt à le relancer, cependant, ce matin j'ai pu constaté qu'il a récidivé dans l'autre affaire et donc, Messire Zegoud n'a surement pas jugé bon de me répondre et, pire encore, n'a pas tenu compte de mon avertissement concernant le décret municipal concernant la vente de légumes.
J'espère qu'avec ce procès, Messire Zegoud sera conscient qu'il vit dans une ville avec des règles pour le bien des concitoyens."
* retourne à sa place
Au nom de la justice Guyennoise,
Au nom de sa grâce Ombres, Régente de Guyenne, voici mon verdict,
Compte tenu de la petitesse du délit
Compte tenu de la repentance de l'accusé,
Je vous condamne, messirer Zegoud, à une amende de dix écus, comprenant le remboursement de vos méfaits et les fraits du procès
Qu'il en soit ainsi.
Faict le dixième jour de juillet de l'an de grasce 1456.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus