Procès ayant opposé Motorsport55 à la mairie de Bazas.
Motorsport55 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Lord_Cuchulain, maire de
Nom du juge : Arnaut_de_chesnais
Date du verdict : 05/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Bazas
Votre honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd’hui, en ce premier jour de juille de l'an de grâce 1456, pour la mise en accusation de Motorsport55 sous le chef d’inculpation d’escroquerie.
L'individu a été pris en flagrant délit par notre police en date du 30 juin 1456. Tentant de vendre des carcasses de cochon à 20 écus et ce en infraction avec le décret municipale qui fixe le pris à 15 écus
(preuve : http://i47.servimg.com/u/f47/11/37/57/94/motors14.jpg)
Bien qu'avertit par notre police, l'accusé n'a pas donné de suite.
Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec la bâtonnier ou avec le Juge.
Merci de votre écoute
Lord_Cuchulain, maire de Bazas
On m'accuse d'escroquerie pour qu'elle fait deja? rien n'est stipulé. Je conteste votre accusation qui n'est pour moi qu une etourderie car les prix du marché varie tres souvent et son parfois inexistant a chaque changement de maire.
La grille des prix est incomplete (pas le prix des echelles par ex ect...).
Je ne crois pas qui les du devoir de chaque citoyen de Bazas de s'informer du changement de la grille des prix, il est plutot du devoir de la mairie de prevenir et d'informer c citoyen.
La mairie paie des fonctionnaires n'est il pas leur tache de s'assurer que le message sois passé?
Je pense que l'on ne fait pas la richesse d'un village sur le nombre d'amende et d'inculpation que l'on decerne comme des trophés.
Nous avons depuis maintenant un certain temps des difficultés a nous nourrir correctement et surtout a se devellopper. La logique est simple pas d'argent pas de nourriture pas d'echange commerciaux mais aussi des metiers laissés de coté comme forgeron et tisserand qui vende tres peu de chose vu leur prix inabordable. Je ne peux ainsi me consacrer a ma proprièté ainsi cas la vie de la mairie je dois etre informer par ma communauté.
Nous sommes bien prevenu pour le vote des maires pourquoi pas sur l'evolution des prix et des echanges commerciaux.
j'ai du changé de culture pour pouvoir manger correctement et donc je ne vends pas en attendant donc je ne participe pas au marché et certaine profession embatisse de ça.
je vous remercie de m'avoir entendu.
Cuchulain attendit que la défense achève sa plaidoirie
Messire, la mairie vous informe dans les messages de la mairie, dans le courrier du maire et sur la halle.
Et pourquoi n'avoir point répondu à la police?
Il serait sans doute temps messire que vous vous teniez au courant des décrêts. D'autant que celui-ci ne fut pas neuf puisqu'instauré par la maire précédente.
Nous manquons de nouriture? En effet et ce ne sera point avec des prix exhorbitant que nous nourirons le peuple. Le marché est gangrainné par de dangereux individus tel que vous qui n'hésitez pas à affamer vos paires pour vous enrichir!!.
A ce titre messire juge, je demande à ce que soit appliqué une peine juste et donné à l'accusé l'occasion de réaliser ses actes.
je n'ais recu aucun message de la mairie sur les grilles de salaire et aucun message de la police m'accusant ou me reprochant mais prix.
Que c monsieurs fassent tous d'abord leur boulot!!
il n'y a plus d'inquietude a avoir car je ne participerai plus au marché de bazas a la suite de cette accusation.
je site "Le marché est gangrainné par de dangereux individus tel que vous qui n'hésitez pas à affamer vos paires pour vous enrichir!!."
Cuchulain faite donc cadeaux de votre salaire ou de votre production au pauvre demunie car je travaille et j'estime ne pas a faire cadeaux de ma production qui me reviens deja hors de prix.
le bailli ne fourni pas d'animaux en masse et en les nourissant au maïs le gout de reviens est enorme pour le peu que les carcasses rapportent.
Leepo ecouta les plaidoirie de l'un et de l'autre.
Puis s'avanca a la barre .
Messire juge.
L'accusé dit n epas etre au courant mais un message du maire fut envoyé pour la mise en place de la grille des prix maximum.
Cette grille est affiché a la mairie, ainsi qu'au poste de police.
Se messire dit que nous avon sdu mal a nous nourrir et bien en vendant ces carcasses a 20 écus a quel prix sera la viande.
Au nom de la justice Guyennoise,
Au nom de sa grâce Cassandre, Duchesse de Guyenne, voici mon verdict,
Compte tenu de la petitesse du délit,
En sachant que nul n'est sensé ignorer la loi,
Je vous condamne, messire Motorsport55, à une amende de 5 écus, couvrant le remboursement de vos méfaits et les fraits de procès.
Qu'il en soit ainsi.
Faict le cinquième jour de juillet de l'an de grasce 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus