Procès ayant opposé Oldjack à la mairie de Bazas.
Oldjack était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Lord_Cuchulain, maire de
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 02/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Bazas
Votre honneur,
Nous sommes réunis ici aujourd’hui, le 30 juin 1456, pour la mise en accusation de Oldjack sous le chef d’inculpation d’escroquerie.
Celui-ci a vendu du bois à un prix en infraction avec le décret municipale de Bazas.
En effet, le 26 juin 1456, nos services de police se sont rendus au marché et on prit en flagrant délit l'individu. Il a vendu à notre police des stères à 4,10 écus. Or le décret fixe à 4 écus maximum le prix du bois sur le marché de Bazas.
(preuve : http://i43.servimg.com/u/f43/12/43/19/59/escroo10.jpg)
Bien qu'averti par la police, il n'a pas donné de suite.
Indiquons à l’accusé qu’il peut faire appel à un avocat, pour cela il lui faut entrer en contact avec la bâtonnier ou avec le Juge.
Merci de votre écoute
Lord_Cuchulain, maire de Bazas
Bonjour Mr le Président,
J'avoue ne pas avoir fait attention au prix maximum fixés par la mairie, regardant les prix fixé sur le marché.
Je vous demande un peu de clémence et pour prouver ma bonne foi je m'engage à respecter les prix à la lettre.
merci votre honneur
Messire juge, une question me vient à l'esprit, la défense peut-elle expliquer pourquoi l'accuser, s'il était ignorant en toute bonne foi des décrets réglementant le marché, n'a point répondu aux appels de la police?
Toutefois si celui-ci s'engage à respecter scrupuleusement les décrets à ce jour, l'accusation est prêt à se contenter d'un avertissement assortit d'une peine symbolique. Mais que la justice retienne son nom...
Mais messire juge, dans votre grande sagesse, je vous laisse seul juge.
Cuchulain se rasseilla
votre honneur, je suis assez nouveau dans le village et je n ai pas preté attention aux appels de la Police qui me demandait de répondre.Je vous laisse seul juge et accepterait votre verdict.Le point positif de ce procés, est que dorénavant je serai plus vigilant dans mes ordres de ventes et je comprends mieux la vie économique et sociale de notre village.
Mes Honneurs Messire Juge
Bonjour à tous,
Je suis la sergente qui a monté ce dossier et mon témoignage sera court. J'ai surpris Messire Oldjack en flagrant délit d'escroquerie. J'ai envoyé les couriers comme le veut la procédure pour prévenir l'interessé mais je ai eu aucune réponse.
Merci
Messire juge, c'est avec une grande tristesse que je suis ici aujorud'hui. En effet comment peut-on ainsi cercher à spollier son prochain?
Notre village soufre de maux sans commune mesure par faute d'immoraux personnages qui sont prêt à affamer leurs voisins pour peu qu'il puisse leur voler des écus.
Au nom de la justice Guyennoise,
Au nom de sa grâce Cassandre, Duchesse de Guyenne, voici mon verdict,
Compte tenu de la repentance de l'accusé
Compte tenu de la petitesse du délit,
Je vous condamne, messire Oldjack, à une amende de 2 écus, couvrant le remboursement de vos méfaits et les fraits de procès.
Qu'il en soit ainsi.
Faict le deuxième jour de juillet de l'an de grasce 1456.
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus