Procès ayant opposé World_cie au Duché de Guyenne
World_cie était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lorca
Nom du juge : Arnaut_de_chesnais
Date du verdict : 21/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Guyenne
* L'humeur du procureur était massacrante, il venait faire des heures supplémentaires à cause d'un homme qui n'avait aucun respect pour les lois du duché. A peine sorti de prison, il récidivait, il était bien décidé à obtenir une peine sans précédent cette fois. *
Votre excellence
En ce 18 Octobre de l'an de grâce MCDLVI, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif d'escroquerie à l'encontre du dénommé World_cie. En effet, ce dernier a violé les décrets municipaux de la Teste de Buch en s'adonnant à la spéculation, créant inflation et zizanie sur le marché local. Un acte inacceptable, qui non seulement abuse de la crédulité des gens, mais fait perdre du temps et de l'argent à la Teste de Buch et au duché.
* se tourne vers l'accusé *
Messire World_cie, ne vous rendez vous donc pas compte de la gravité de vos actes ? Vous venez à peine de sortir de prison pour avoir spéculé sur le prix du bois, et déjà, vous comparaissez à nouveau devant nous pour les mêmes faits.
* regarde ses notes *
Oh quelle surprise, des stères à 6 écus sur le marché, c'est étonnant. Vous êtes devenu tellement prévisible que dès que les policiers ont vu des stères à ce prix là sur le marché, ils ont ouvert un dossier à votre nom, avant même de recevoir la marchandise !
Accusé, je dois vous prévenir que vous avez ainsi violé les décrets municipaux de la Teste de Buch suivants :
- décret 3 : « Il est interdit, sauf dérogation spéciale, de vendre sur le marché des marchandises que l'on ne produit pas soi-même. »
- décret 6 : « Seuls la Mairie, ses mandataires et les Marchands Ambulants dûment accrédités peuvent vendre du bois, du fer sur le marché de La Teste. »
Ce qui, de ce fait, vous placerait normalement en infraction par rapport à l'article 2 du chapitre 2 du livre II du coutumier de Guyenne, intitulé « De l'escroquerie » :
« • Toute personne achetant et revendant plus cher sur un même marché se verra considéré comme spéculateur et se verra accusé d’escroquerie.
• Toute violation d’un arrêté municipal peut entraîner des poursuites pour escroquerie. »
Mais comme je le disais déjà, vous sortez à peine de prison après avoir purgé une peine en rapport avec de précédents faits de spéculation, déjà aggravés puisqu'ils n'étaient que la récidive de faits commis il y a quelques semaines. C'est donc la troisième fois en quelques semaines que vous comparaissez ici, autant dire que vous connaissez les lois et que vous les avez enfreintes en connaissance de cause. C'est pourquoi je tiens à ce que vous soyez condamné avec la plus grande fermeté, car à priori, on ne peut espérer aucune rédemption venant d'un homme tel que vous, qui se moque aussi impunément des lois qui sont le fondement de notre duché. Vous êtes une honte pour tous les Guyennais, si les escrocs devaient avoir un maître en la matière, vous seriez sûrement dans les premiers tant votre mauvaise foi est légendaire. C'est pourquoi, à cause de cette récidive manifeste et de votre mépris absolu de nos lois, ce n'est pas pour escroquerie que je vous fais comparaitre ce soir, mais bel et bien pour Trouble à l'Ordre public, ainsi qu'il est défini dans l'article 1 du chapitre 4 du livre II du coutumier de guyenne :
« • Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
• Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public »
Car oui, vous portez préjudice à toute la Guyenne, car en défiant la loi, en montrant que même deux condamnations ne peuvent briser votre volonté, vous montrez aux autres escrocs potentiels que vous êtes plus fort que la justice. Ce qui est faux, la justice, tant qu'elle représente le droit, triomphera toujours. Vous êtes un danger pour tous, vous n'avez plus votre place parmi les citoyens de Guyenne.
Sachez néanmoins messire World_cie que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.
* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *
J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation dame Senorita_fantasia, maire de la Teste de Buch, qui a constaté votre infraction sur le marché de la Teste et m'en a de suite apporté la nouvelle.
* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *
C'est avec ce genre d'action que l'on comprend les mauvaise critique de ce site dans la presse et sur les forums.
Je viens de sortir de prison et m'occupe de mes champs que déjà on me saute dessus.
On se demande qui sont les vrai spéculateur ????
* Le procureur se mit à applaudir l'accusé *
Alors là messire World_cie, toutes mes félicitations, vous venez une nouvelle fois de démontrer que vous n'avez plus rien à faire chez nous. Vraiment, vous me facilitez la tâche.
Ce n'est pas la justice qui s'est empressé de vous sauter dessus à votre sortie de prison, mais bien vous qui vous êtes empressés de refaire de la spéculation à peine sorti de prison. Autant dire que ce petit séjour dans nos geôles ne vous a guère été instructif.
Or, puisque ni les amendes, ni les séjours en prison ne peuvent vous guérir de votre sale habitude, et que vous comparaissez devant nous pour la 3e fois en deux mois, je demanderais une peine exemplaire. Car vous connaissez la loi, nos services de police vous les ont assez rappelés. Vous avez déjà été avertis deux fois par l'intermédiaire des procès.
Aussi je considère qu'à mépriser ainsi la loi, vous n'êtes plus un citoyen de Guyenne. Et j'espère que le juge me suivra dans cet avis en vous bannissant de Guyenne. Tant qu'à spéculer, allez le faire ailleurs, vous êtes indésirable en Guyenne.
* Le procureur se rassit, apaisé par son discours. *
Et quand je vais les remettre en ventes ces stères de bois à 4 écus, on m'accuseras de faire de la concurence déloyale à la mairie ????
Ces stères en ventes à 6 écus y étaient avant que je sorte de prison. (vos informateurs devraient donné des dates dans leurs précisions!!!)
** Fanta fut déranger dans sa soirée en taverne par un courrier lui disant de venir témoigner au procès d'un homme.
Mais quelle coïncidence que de savoir que ce Sire n'était qu'autre World_cie.
Elle fut très agacée et en colère de devoir se déplacer tard le soir.
Bonsoir Votre Honneur,
Je me présente une nouvelle fois ici pour entamer un procès contre Sire World_cie.
Celui-ci sortant de la Prison, et d'un procès, continu toujours de faire des misères au mon marché.
Il vend toujours à l'heure actuelle des stères à 6 écus, dont une achetée par moi-même.
Je ne peux rien dire de plus, ayant répéter les mêmes phrases dans deux procès.
Cet homme bafoue les lois de la Teste-de-Buch, et se moque par conséquent de la Guyenne.
Merci de m'avoir écouté.
**Par la fatigue, La Mairesse ne pu en dire plus, elle en avait plus qu'assez de devoir se déplacer toujours pour le même personne.
Elle s'assit et attendit la suite du procès**
Le juge Arnaut dit d'une voix audible*
En ce 21 Octobre de l’an de grâce 1456 ; en vertu des pouvoirs conférés par sa Grâce le Duc de Guyenne et fort de notre autorité faisons savoir ce qui suit :
Attendu les récidives manifestes de l’accusé.
Attendu les éléments apportés durant ce procès.
Attendu les paroles de l’accusé qui ne présente aucun remord ni même l’once d’un regret.
Déclarons l’accusé coupable de trouble à l’ordre public et le condamnons à une peine de prison de trois jours ainsi qu’à une amande de six cents écus.
Durant ces trois jours, le coupable recevra réprimâtes à hauteur de ses méfaits ; les geôliers devront se montrer impitoyable ; chaque jour qui passe sera marqué sous la marque fracassantes des coups de fouets à hauteur de quinze dès les premières lueurs.
L’accusé est un récidiviste connu de nos tribunaux. De fait, la récidive constituant une aggravation non négligeable et, ne pouvant tolérer pareils écarts de conduite, jugeons le coupable avec une extrême sévérité. Toutefois, rappelons que le bannissement est, avant la mort, la sanction suprême et ne peut donc être mentionnée que dès lors que les faits relèvent de la trahison manifeste ou d’une transgression fondamentale des lois qui régissent notre terre de Guyenne.
Ainsi soit-il !
Le prévenu a été condamné à une amende de 600 écus et à 3 jours de prison ferme