Procès ayant opposé Achille111 à la mairie de Bazas.
Achille111 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Lord_Cuchulain, maire de
Nom du juge : Phillau
Date du verdict : 01/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Bazas
Cuchulain se tournant vers l'accusé :
-Messire soyons sérieux, nul n'est censé ignorer la loi et vous en enfreignez deux dont l'une qui a court sur l'ensemble du Royaume puisuq'il s'agit d'un edict Royale interdisant la spéculation.
Pour le décret municipale réglementant les prix du marché, celui-ci a été affiché en halle et en annonce de mairie. Sans compter qu'il ne s'agit pas d'un décret tout neuf.
Nos Tribun et douanier l'annoncant même dans les couriers aux nouveaux arrivants.
De plus, vous n'estes pas à votre premier méfait, seriez-vous ainsi à ce point sans éducation que pour pouvoir lire les lois?
Se retournant vers le juge :
Messire juge, je demande à ce que vous soyez fort et juste dans votre jugement tant de déni de la loi ne peut rester impuni.
Peut-être pourrait-on obliger le sieur Achille111 à se rendre dans une école où il apprendrait les lois du Royaume.
Cuchulain se rasseya.
messire je vous le promet je ne deppasserai plus jamais les prix de vente
Cuchulain se tournant vers l'accusé :
-Messire soyons sérieux, nul n'est censé ignorer la loi et vous en enfreignez deux dont l'une qui a court sur l'ensemble du Royaume puisuq'il s'agit d'un edict Royale interdisant la spéculation.
Pour le décret municipale réglementant les prix du marché, celui-ci a été affiché en halle et en annonce de mairie. Sans compter qu'il ne s'agit pas d'un décret tout neuf.
Nos Tribun et douanier l'annoncant même dans les couriers aux nouveaux arrivants.
De plus, vous n'estes pas à votre premier méfait, seriez-vous ainsi à ce point sans éducation que pour pouvoir lire les lois?
Se retournant vers le juge :
Messire juge, je demande à ce que vous soyez fort et juste dans votre jugement tant de déni de la loi ne peut rester impuni.
Peut-être pourrait-on obliger le sieur Achille111 à se rendre dans une école où il apprendrait les lois du Royaume.
Cuchulain se rasseya.
messire je vous le promet je ne deppasserai plus jamais les prix de vente
La personne intéressée ne s'est pas présentée.
La personne intéressée ne s'est pas présentée.
Leepo viens a la barre quand il fut appeler, salua a la cour.
Messire le juge
Hier le jeudi 26 juin 1456 dans l'aprés midi, le maire de bazas ma demander de verifier sur le marché les ventes sur le marché aprés que la mairie ai fait des ventes.
En comprant nous avons remarque que se messire ici present avais acheter des chausses au prix maximum autoriser a bazas et les revendais plus cher et au- dessu sdu prix autoriser.
Messire achille111 dit qu'il ne savait pas que la spécualtion etait interdite , mais il a en plus dépasser la grille des prix autoriser.
Se messire etant deja en procés , je crois qu'il se moque de nous.
Saluant a cour , le lieutenant de police retourne s'assoire.
Cuchulain entra se leva et présenta la pile de dossier au juge.
Preuve d'achat : http://i47.servimg.com/u/f47/11/37/57/94/achill10.jpg
Preuve de vente : http://i47.servimg.com/u/f47/11/37/57/94/achill11.jpg
Casier judiciaire : http://chateaudebordeaux.nice-forum.com/dossiers-classes-f46/esclavagisme-achille111-proces-via-mairie-t2589.htm?highlight=achille111
Ayant tout déposé auprès du juge, cuchulain repris
- Messire juge, la mairie, que je représente, s'éfforce d'apporter son aide à tous les Bazadais, toutefois la spéculation est une plaie pour notre économie et la mairie se retrouve spollier de ses deniers. Deniers qui pourraient servir à nourir des vagabonds ou acquérir les denrées nécessaires au Duché!!
Au nom de la justice Guyennoise,
Au nom de sa grâce Cassandre, Duchesse de Guyenne, voici mon verdict,
Compte tenu de la repentence de l'accusé,
Compte que nul n'est sensé ignorer la loi,
Je vous condamne, messire Achille111, à une amende de 10 écus, couvrant le remboursement de vos méfaits et les fraits de procès.
Qu'il en soit ainsi.
Faict le premier jour de juillet de l'an de grasce 1456.
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus